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Abandogiciel
Abandongiciel
Abandonner l'enregistrement d'une marque
Abandonner l'exercice du droit
Abandonner la lutte
Abandonner la partie
Abandonner la pratique du droit
Abandonner le combat
Abandonner une marque
Abandonner une marque de commerce
Abandonware
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But dans un filet désert
But dans une cage déserte
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Déclarer forfait
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Marque
Marque bien connue
Marque bien implantée
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Marque communautaire
Marque connue
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Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de produit
Marque de service
Marque européenne
Marque existante
Marque populaire
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Mettre l'arme au pied
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
Rendre les armes
S'avouer battu
S'avouer vaincu

Translation of "Abandonner une marque " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
abandonner une marque [ abandonner une marque de commerce ]

abandon a trademark [ abandon a mark ]
Marques de commerce (Droit) | Droit commercial | Commerce
Trademarks (Law) | Commercial Law | Trade


but marqué dans un filet désert | but dans un filet désert | but dans un filet abandonné | but dans une cage déserte

empty-net goal | empty-netter
sport > hockey sur glace
sport > hockey sur glace


abandonner l'enregistrement d'une marque

abandon the registration of a mark
Propriété industrielle et intellectuelle
Copyright, Patent and Trademark Law


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]
64 PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE | MT 6416 recherche et propriété intellectuelle | BT1 propriété industrielle | BT2 propriété intellectuelle | NT1 droit des marques | NT1 marque commerciale | NT1 marque de l'UE | NT1 marque déposée | RT dén
64 PRODUCTION, TECHNOLOGY AND RESEARCH | MT 6416 research and intellectual property | BT1 industrial property | BT2 intellectual property | NT1 brand name | NT1 EU trade mark | NT1 registered trademark | NT1 trademark law | RT labelling [2031] |


jeter l'éponge [ baisser pavillon | baisser les bras | abandonner la partie | abandonner la lutte | abandonner le combat | s'avouer vaincu | s'avouer battu | mettre l'arme au pied | déposer les armes | rendre les armes | déclarer forfait | jeter la serviette | lancer la serviette ]

throw in the towel [ toss in the towel | give in | let up ]
Boxe
Language (General) | Lexicology, Lexicography, Terminology | Translation (General) | Language Problems (General)


abandonner la pratique du droit | abandonner l'exercice du droit

cease
IATE - LAW
IATE - LAW


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]
64 PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE | MT 6416 recherche et propriété intellectuelle | BT1 marque | BT2 propriété industrielle | BT3 propriété intellectuelle | RT marquage CE de conformité [6411] | Office de l'Union européenne pour la propriété
64 PRODUCTION, TECHNOLOGY AND RESEARCH | MT 6416 research and intellectual property | BT1 trademark | BT2 industrial property | BT3 intellectual property | RT EC conformity marking [6411] | European Union Intellectual Property Office [1006]


marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire

established brand | name brand | primary brand
commerce > produit commercial
commerce > produit commercial


jeu abandonné | jeu vidéo abandonné | abandogiciel | abandongiciel | abandonware

abandonware game | abandonware | abandongame | abandoned game
informatique > jeu vidéo | informatique > Internet
informatique > jeu vidéo | informatique > Internet


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
10 UNION EUROPÉENNE | MT 1006 institutions de l'Union européenne et fonction publique européenne | BT1 organisme de l'UE | RT marque de l'UE [6416]
10 EUROPEAN UNION | MT 1006 EU institutions and European civil service | BT1 EU office or agency | RT EU trade mark [6416]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
17 (1) Aucune demande d’enregistrement d’une marque de commerce qui a été annoncée selon l’article 37 ne peut être refusée, et aucun enregistrement d’une marque de commerce ne peut être radié, modifié ou tenu pour invalide, du fait qu’une personne autre que l’auteur de la demande d’enregistrement ou son prédécesseur en titre a antérieurement employé ou révélé une marque de commerce ou un nom commercial créant de la confusion, sauf à la demande de cette autre personne ou de son successeur en titre, et il incombe à cette autre personne ou à son successeur d’établir qu’il n’avait pas ...[+++]

17 (1) No application for registration of a trade-mark that has been advertised in accordance with section 37 shall be refused and no registration of a trade-mark shall be expunged or amended or held invalid on the ground of any previous use or making known of a confusing trade-mark or trade-name by a person other than the applicant for that registration or his predecessor in title, except at the instance of that other person or his successor in title, and the burden lies on that other person or his successor to establish that he had not abandoned the confusing trade-mark or trade-name at the date of advertisement of the applicant’s appl ...[+++]


J'ajouterais qu'abandonner le nom de « Musée canadien des civilisations », c'est aussi ridicule que d'abandonner la marque de commerce « Radio-Canada ».

I would add that abandoning the name Canadian Museum of Civilization is as absurd as abandoning the brand Radio-Canada.


(5) Le droit, pour un requérant, d’obtenir l’enregistrement d’une marque de commerce enregistrable n’est pas atteint par l’emploi antérieur ou la révélation antérieure d’une marque de commerce ou d’un nom commercial créant de la confusion, par une autre personne, si cette marque de commerce ou ce nom commercial créant de la confusion a été abandonné à la date de l’annonce de la demande du requérant selon l’article 37.

(5) The right of an applicant to secure registration of a registrable trade-mark is not affected by the previous use or making known of a confusing trade-mark or trade-name by another person, if the confusing trade-mark or trade-name was abandoned at the date of advertisement of the applicant’s application in accordance with section 37.


Je pense que nous ne pouvons pas abandonner nos marques d’identité ni la cohérence de nos politiques, ces mêmes politiques nous ont permis de nous montrer sous notre meilleur jour au monde entier.

I believe that we cannot leave the marks of our identity or the coherence of our policies behind; those same policies have enabled us to show our better side to the whole world.


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27. note que, dans sa communication intitulée «Europe 2020 – Une stratégie pour une croissance intelligente, durable et inclusive», la Commission propose de fixer à l'UE cinq grands objectifs dont celui de réduire de 20 millions le nombre des personnes menacées par la pauvreté; rappelle que cet objectif marque un recul par rapport aux ambitions initiales de la stratégie de Lisbonne qui n'ont malheureusement pu être atteints (éradication de la pauvreté); considère que la pauvreté et l'exclusion sociale doivent être éradiquées à l'aide de mesures crédibles, concrètes et contraignantes; considère que ce chiffre n'est pas assez ambitieux et qu'il ne ...[+++]

27. Notes that, in its communication entitled ‘Europe 2020: a strategy for a smart, sustainable and inclusive growth’, the Commission proposes setting five headline targets for the EU, one of which is to reduce the number of people at risk of poverty by 20 million; points out that this target falls short of the initial ambitions of the Lisbon Strategy (to overcome poverty), which, regrettably, have not been achieved; believes that poverty and social exclusion must be eradicated by credible, concrete and binding measures; believes that this target is too low and that the objective of a poverty-free Europe must not be abandoned; takes the view th ...[+++]


27. note que, dans sa communication intitulée "Europe 2020 – Une stratégie pour une croissance intelligente, durable et inclusive", la Commission propose de fixer à l'UE cinq grands objectifs dont celui de réduire de 20 millions le nombre des personnes menacées par la pauvreté; rappelle que cet objectif marque un recul par rapport aux ambitions initiales de la stratégie de Lisbonne qui n'ont malheureusement pu être atteints (éradication de la pauvreté); considère que la pauvreté et l'exclusion sociale doivent être éradiquées à l'aide de mesures crédibles, concrètes et contraignantes; considère que ce chiffre n'est pas assez ambitieux et qu'il ne ...[+++]

27. Notes that, in its communication entitled ‘Europe 2020: a strategy for a smart, sustainable and inclusive growth’, the Commission proposes setting five headline targets for the EU, one of which is to reduce the number of people at risk of poverty by 20 million; points out that this target falls short of the initial ambitions of the Lisbon Strategy (to overcome poverty), which, regrettably, have not been achieved; believes that poverty and social exclusion must be eradicated by credible, concrete and binding measures; believes that this target is too low and that the objective of a poverty-free Europe must not be abandoned; takes the view th ...[+++]


Monsieur le Commissaire - même si je vise ici surtout le Conseil -, nous avons un devoir bien précis: ne pas abandonner nos États membres et, surtout, ne pas abandonner Malte au milieu de la mer parce qu’en fait, ce pays marque la frontière la plus au sud de l’Europe.

Commissioner – although here I address the Council most of all – we have a precise duty: we cannot abandon our Member States and, above all, we cannot abandon Malta in the middle of the sea because, in actual fact, that country is Europe’s most southerly border.


Enfin, le rapporteur préconise que l'accord révisé marque une avancée et prévoie que les frais d'opérations militaires communes menées dans le cadre de la PESD soient pris en charge par le budget communautaire, ce qui reviendrait à abandonner la pratique de contributions budgétaires ou de fonds de lancement des États membres.

Finally, the rapporteur recommends in particular that the revised Interinstitutional Agreement makes a step forward and foresees that joint costs for military operations in the framework of the ESDP come from the community budget, in turn repealing the existing practice of fixing subsidiary budget or start-up funds by the Member States.


Par ailleurs, cette loi est contraire aux règles internationales relatives aux marques de commerce, inscrites dans l'accord ADPIC, étant donné que l'enregistrement d'une marque et les moyens de la faire respecter par voie judiciaire ne peuvent être subordonnés à l'assentiment d'un titulaire ayant abandonné ses droits sur cette marque de commerce.

In addition, the law is contrary to the international trademark rules enshrined in the TRIPs Agreement since a trademark registration and its enforcement before courts cannot be made conditional on the consent of a trademark owner who has abandoned his rights.


Les inspecteurs pourront prélever des échantillons d'explosifs pour vérifier s'ils sont marqués et pourront saisir et détruire les chargements et les stocks qui n'auront pas été marqués, ou toutes quantités d'explosifs abandonnés et non marqués.

Inspectors could take samples of explosives to verify that they are marked and could seize and destroy unmarked shipments, unmarked stores or abandon unmarked quantities.




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

Abandonner une marque

Date index:2022-04-09 -

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