lit de la mer | lit de l'Océan

plancher océanique [ plancher des océans | plancher sous-marin | fond de l'océan | fond océanique | fond de la mer | fond marin | fond | lit marin | lit de la mer | lit de l'océan ]

dépression du fond de la mer [ dépression du lit de la mer ]

dorsale sous-marine sur le lit de la mer

consolidation du lit | fixation du lit | protection du fond | protection du lit | renforcement du lit | stabilisation du fond | stabilisation du lit

Anémone de mer Coquillage Etoile de mer Méduse

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Emba ...[+++]rcation SAI Navire SAI

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lit de décharge | lit de déjection | lit d'écoulement

Effet toxique de substances nocives absorbées par le biais de fruits de mer

c) le terme « Portugal » , employé dans un sens géographique, désigne le territoire de la République portugaise situé sur le continent européen et les archipels des Açores et de Madère, la mer territoriale, ainsi que les autres zones sur lesquelles, en conformité à la législation portugaise et le droit international, la République portugaise a juridiction ou des droits souverains relatifs à l’exploration et à l’exploitation des ressources naturelles du lit de la mer, du sous-sol marin et des eaux surjacentes;

Je sais que Makivik a négocié au nom des Inuit du Nunavik avec le gouvernement fédéral pour des questions qui touchent le secteur au large des côtes, c'est-à-dire la mer, le plateau continental, le lit de la mer et les îles, notamment pour la gestion de l'environnement.

Ce projet de loi est essentiel dans deux situations. Tout d'abord, on aurait besoin d'une telle mesure législative dans les régions marines où le lit de la mer appartient clairement au fédéral et, deuxièmement, dans d'autres situations où, dans l'avenir, la province et le Canada pourraient, de quelque façon, arriver à un accord pour créer une aire où le lit serait de juridiction fédérale.

Pour clarifier sans équivoque cette question bien importante des juridictions provinciales et fédérales, le gouvernement a accepté de proposer un amendement—qui fait partie du rapport présenté à la Chambre—pour dire que s'il y avait une contestation du point de vue de la juridiction provinciale sur le lit de la mer, à ce moment-là, il faudrait un accord fédéral-provincial avant qu'une intervention en vertu du projet de loi C-8 ne survienne.