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Aggravée à l'effort
Angine accélérée
Audience de cautionnement
Audience de novo
Audience en vidéoconférence
Audience en visioconférence
Audience par vidéoconférence
Audience par visioconférence
Audience sur cautionnement
Audience sur la libération sous caution
Audience sur le cautionnement
Audition de novo
Avis d'audience
Avis de convocation à l'audience
Avis de l'audition
Conduire une audience
De novo à l'effort
Enquête de remise en liberté
Enquête pour la remise en liberté
Enquête pour remise en liberté
Enquête sur cautionnement
Enquête sur la remise en liberté
Enquête sur le cautionnement
Enquête sur remise en liberté
Enquête sur remise en liberté provisoire
Mutation de novo
Mutation génétique de novo
Nouvelle audience
Nouvelle audition
Nouvelle mutation génétique
Préinfarctus
Présider une audience
Rapport d'audience
Rapport à l'audience
Syndrome
Vidéoaudience
Visioaudience

Translation of "Audience de novo " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
audience de novo [ nouvelle audience ]

de novo hearing [ hearing de novo ]
Règles de procédure | Citoyenneté et immigration
Rules of Court | Citizenship and Immigration


nouvelle audience [ nouvelle audition | audition de novo ]

new hearing [ re-hearing | rehearing | hearing de novo ]
Droit de la preuve | Règles de procédure | Droit judiciaire
Law of Evidence | Rules of Court | Practice and Procedural Law


mutation génétique de novo | mutation de novo | nouvelle mutation génétique

de novo genetic mutation | de novo mutation | DNM | new genetic mutation
biologie > génétique | médecine > sémiologie et pathologie
biologie > génétique | médecine > sémiologie et pathologie


visioaudience | vidéoaudience | audience par visioconférence | audience par vidéoconférence | audience en visioconférence | audience en vidéoconférence

video hearing | video conferencing hearing | video conference hearing | video teleconferencing hearing | video teleconference hearing | VTC hearing
droit > droit judiciaire | télécommunication | informatique
droit > droit judiciaire | télécommunication | informatique


enquête sur remise en liberté | enquête pour remise en liberté | enquête sur la remise en liberté | enquête pour la remise en liberté | enquête sur remise en liberté provisoire | enquête de remise en liberté | enquête sur le cautionnement | enquête sur cautionnement | audience sur la libération sous caution | audience de cautionnement | audience sur le cautionnement | audience sur cautionnement

bail hearing
droit > common law
droit > common law


rapport à l'audience | rapport d'audience

Report for the Hearing
IATE - LAW | EU institutions and European civil service
IATE - LAW | EU institutions and European civil service


avis d'audience (des petites créances) | avis de convocation à l'audience | avis de l'audition

notice of hearing
IATE - LAW
IATE - LAW


conduire une audience | présider une audience

to conduct a hearing
IATE - LAW
IATE - LAW


audience sur les incidents entourant la conférence de l'APEC [ audience sur les incidents ayant entouré la conférence de l'APEC | audience sur les incidents s'étant produits à la conférence de l'APEC ]

APEC hearing
Réunions et assemblées (Administration) | Économique
Meetings and Assemblies (Administration) | Economics


Angine:accélérée | aggravée à l'effort | de novo à l'effort | Syndrome (de):coronaire intermédiaire | préinfarctus

Angina:crescendo | de novo effort | worsening effort | Intermediate coronary syndrome Preinfarction syndrome
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: I20.0
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: I20.0
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Me Walter Chiyantom: Une des conséquences, que nous n'avons peut-être pas examinée en détail mais à laquelle d'autres témoins ont fait allusion, est l'élimination de la possibilité d'appel de novo, autrement dit de la possibilité de tenir une audience approfondie permettant aux candidats à la citoyenneté dont la demande a été rejetée de faire réexaminer leur dossier de plus près.

Mr. Walter Chiyantom: One of the consequences, which we really haven't talked about necessarily in great detail but which I think other groups have brought out, is the elimination of an appeal de novo— in other words, a full hearing in which people who have been refused citizenship can have their claims looked at again in more detail.


Il ne s'agit pas d'un appel sur le fond, comme ce qui est suggéré ici, s'il s'agit d'une audience de novo au cours de laquelle vous déposez véritablement des preuves et ainsi de suite.

It's not a substantive appeal, as is suggested here, where you have a hearing de novo where you actually represent the evidence and so on.


Cela concernait le fait qu'à l'heure actuelle, ceux qui passent par la voie régulière et présentent une demande de résident permanent avant l'adoption auraient droit à une audition d'appel de novo, c'est-à-dire qu'il y aurait une audience et une décision en bonne et due forme, alors que ceux qui passent par cette loi auraient accès à une procédure judiciaire fort différente.

It was the fact that, as we now have it, those going through the regular channels and applying for permanent residence before adoption would actually have the ability to an appeal de novo, where they would actually have a hearing and a decision, whereas those applying under the act would go through a judicial process that is very different. It's more technical, it's procedural, but it's not substantive.


La Loi sur la Cour fédérale prévoit des critères stricts, mais le contrôle ne peut remplacer une audience de novo.

The Federal Court legislation sets out strict criteria, but it can't be a substitute for a de novo review.




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Audience de novo

Date index:2022-02-09 -

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