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Analyse
Analyse de contenu
Clause nécessaire
Clause élément essentiel
Contrefaçon de l'essentiel
Contrefaçon de l'essentiel du brevet
Essentialia
Exposé des éléments essentiels
Flotte essentielle
Point essentiel
Principe des ressources essentielles de la flotte
Principe des éléments essentiels de la flotte
S'approprier l'essentiel
S'approprier les éléments essentiels de l'invention
élément constitutif
élément essentiel
élément essentiel du contrat
élément nécessaire du contrat
élément objectivement essentiel
élément subjectivement essentiel
éléments essentiels de la flotte

Translation of "éléments essentiels de la flotte " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
flotte essentielle [ éléments essentiels de la flotte ]

core fleet
Transport par eau
Water Transport


principe des éléments essentiels de la flotte [ principe des ressources essentielles de la flotte ]

core fleet concept
Transport par eau
Water Transport


contrefaçon de l'essentiel [ contrefaçon de l'essentiel du brevet | s'approprier les éléments essentiels de l'invention | s'approprier l'essentiel ]

substantial infringement
Brevets d'invention (Droit) | Phraséologie des langues de spécialité
Patents (Law) | Special-Language Phraseology


point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)

fundamental term (1) | essential point (2)
Droits réels (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


élément constitutif | élément essentiel

essential element
droit > common law
droit > common law


clause élément essentiel

essential component clause
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


élément essentiel

no-go item
aéronautique > sécurité aérienne
aéronautique > sécurité aérienne


analyse | analyse de contenu | exposé des éléments essentiels

content analysis
science de l'information > document
science de l'information > document


élément subjectivement essentiel

subjective fundamental term
Droits réels (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


élément objectivement essentiel

objective fundamental term
Droits réels (Droit)
Law, legislation & jurisprudence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La clause «éléments essentiels» stipule que le respect des principes démocratiques et des droits fondamentaux de l'homme énoncés dans la Déclaration universelle des droits de l'homme est le fondement des politiques internes et externes des parties et constitue un «élément essentiel» de l'accord.

'Essential elements' clauses stipulate that respect for fundamental human rights and democratic principles as laid down in the Universal Declaration on Human Rights (UDHR) underpin the internal and external policies of the parties and constitute an 'essential element' of the agreement.


2. Toute modification des statuts doit être clairement signalée par une note précisant si ladite modification concerne un élément essentiel ou non essentiel des statuts conformément à l’article 11 du règlement (CE) no 723/2009 et indiquant la procédure suivie pour son adoption.

2. Any amendment to the Statutes shall be clearly indicated with a note specifying whether the amendment concerns an essential or non-essential element of the Statutes in accordance with Article 11 of Regulation (EC) No 723/2009 and the procedure followed for its adoption.


3. Toute modification des statuts doit être clairement signalée et accompagnée d’une note précisant si la modification concerne un élément essentiel ou non essentiel des statuts, conformément à l’article 11 du règlement (CE) no 723/2009, et décrivant la procédure suivie pour son adoption.

3. Any amendment to the Statutes shall be clearly indicated with a note specifying whether the amendment concerns an essential or non-essential element of the Statutes in accordance with Article 11 of Regulation (EC) No 723/2009 and the procedure followed for its adoption.


2. Toute modification des statuts doit être clairement signalée et accompagnée d’une note précisant si la modification concerne un élément essentiel ou non essentiel des statuts, conformément à l’article 11 du règlement (CE) no 723/2009, et décrivant la procédure suivie pour son adoption.

2. Any amendment to the Statutes shall be clearly indicated with a note specifying whether the amendment concerns an essential or non-essential element of the Statutes in accordance with Article 11 of Regulation (EC) No 723/2009 and the procedure followed for its adoption.


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Service client permettant à l’utilisateur de modifier les caractéristiques cartographiques d’un élément ou d’une compilation d’éléments en simplifiant leur visualisation, tout en conservant les éléments essentiels, ce qui correspond à l’équivalent spatial de la simplification.

Client service that allows a user to modify the cartographic characteristics of a feature or feature collection by simplifying its visualisation, while maintaining its salient elements – the spatial equivalent of simplification.


«L’application de l’approche fondée sur la PME à la politique commune de la pêche est un élément essentiel de la stratégie de l’Union visant à rétablir la rentabilité de nos pêcheries et à garantir la compétitivité de nos flottes.

“Applying the MSY approach under the Common Fisheries Policy will be a central element of the Union’s strategy to restore the sustainability of our fisheries and the competitiveness of our fleets.


Un autre élément essentiel dans le renforcement de la position dominante de Boeing résulte de l'élargissement de sa base de clientèle, de 60 % à 84 % de la flotte actuelle en service.

Another vital element in the strengthening of Boeing's dominance would result from the large increase of Boeing's customer base, from 60% to 84% of the current world-wide fleet in service.


Pour les prochaines années, l'élément essentiel de la politique structurelle demeure le problème de la surcapacité; - dans une communication récente au Conseil et au Parlement, la Commission a également attiré l'attention sur le problème de la surcapacité et sur l'inaptitude de la politique structurelle actuelle à jouer son rôle de contrôle de la capacité de la flotte et à contribuer à la réduction de l'effort de pêche.

The central point of structures policy in the years to come will be the problem of overcapacity. - In a recent communication of the Commission to the Council and to the Parliament it was also referred to the overcapacity and to the inadequate role of the present structural policy in controlling fleet capacity and in contributing to a reduction in fishing effort.


L'élément essentiel de la politique structurelle demeurant le problème de la surcapacité, la Commission envisage une meilleure segmentation de la flotte et une réduction de l'effort de pêche (1) J.O. n° L 376 du 31.12.86 Lors de la première tranche 1993, la Commission a reçu les demandes de concours pour 420 projets de construction représentant un total de 68,12 MECU et 407 projets de modernisation des navires de pêche représentant un concours de 12,45 MECU.

Since the essential feature of structural policy continues to be the problem of overcapacity, the Commission is envisaging better segmentation of the fleet and a reduction in fishing effort. 1 OJ No L 376, 31.12.1986, p.7. For the first 1993 tranche, the Commission received applications for aid in support of 420 proposals to build new fishing vessels, representing a total of ECU 68.12 million, and 407 projects for modernizing vessels, representing ECU 12.45 million.


L'élément essentiel de la politique structurelle demeurant la problème de la surcapacité, une meilleure segmentation de la flotte et une réduction de l'effort de pêche devront être mises en oeuvre.

As the problem of excess fishing capacity is the primary concern of structural policy, the fleet must be restructured and fishing activities reduced.




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éléments essentiels de la flotte

Date index:2021-12-16 -

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