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Structure gestionnaire
Structure matricielle
Structure moniste
Structure quadtree
Structure quaternaire
Structure raster
Système moniste

Translation of "Structure moniste " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
structure moniste

one-tier system | unitary board regime | unitary board structure
IATE - Business organisation
IATE - Business organisation


monisme [ conception moniste ]

monism
Droit international | Philosophie et religion
International Law | Philosophy and Religion


système moniste

one-tier system
IATE - SOCIAL QUESTIONS | FINANCE
IATE - SOCIAL QUESTIONS | FINANCE


ingénieur de structures [ ingénieure de structures | ingénieur en conception de structures | ingénieure en conception de structures | ingénieure d'étude de structures | ingénieur en structures | ingénieure en structures | concepteur de structures | conceptrice de structures | ingénieur architecte ]

structural engineer [ structural design engineer ]
Désignations des emplois (Généralités) | Charpentes | Ingénierie
Occupation Names (General) | Structural Framework | Engineering


structure de gestion [ structure gestionnaire | structure de direction | structure de la direction | structure de la gestion ]

management structure [ executive structure | management pattern ]
Structures de l'entreprise | Structures de l'administration publique
Corporate Structure | Administrative Structures (Publ. Admin.)


structure de données quaternaire | structure quaternaire | structure en quadrants arborescents | quadrant arborescent | structure de données quadtree | structure quadtree

quad-tree data structure | quad-tree structure | quadtree
informatique > infographie | géomatique
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monteur de charpentes métalliques | monteuse de charpentes métalliques | monteur de structures d'acier | monteuse de structures d'acier | monteur-levageur | monteuse-levageuse | monteur d'acier de structure | monteuse d'acier de structure

structural steel erector | structural steel worker | ironworker
industrie de la construction > charpente | appellation de personne > appellation d'emploi
industrie de la construction > charpente | appellation de personne > appellation d'emploi


structure matricielle | structure de données matricielle | structure raster | structure de données raster

raster data structure | raster structure
informatique > infographie | géomatique
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structure d'un acte législatif | structure d'un acte | structuration d'un acte législatif

structure of an enactment
Histoire et sources du droit (Droit) | Droit en général (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


structure alvéolaire sélective | structure cellulaire en nids d'abeille | structure en nids d'abeille | structure Francia

Francia-structure | honeycomb structure
IATE - ENERGY
IATE - ENERGY
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
lorsque la législation nationale ou les statuts de l’organisme de gestion collective prévoient une structure moniste, tout membre du conseil d’administration.

where national law or the statute of the collective management organisation provides for a unitary board, any member of the administrative board.


Dans les États membres où les organes de direction se caractérisent par une structure moniste, un conseil d'administration unique est habituellement en charge des fonctions de direction et de surveillance.

In Member States where management bodies have a one-tier structure, a single board usually performs management and supervisory tasks.


(6) «structure moniste»: un conseil unique qui concentre les fonctions de direction et de surveillance d’une société.

(6) ‘unitary board’ means a single board that combines the management and the supervisory functions of a company.


À titre personnel, j'ai toujours considéré que le quota de l'Union européenne devrait concerner les membres des conseils de surveillance des entreprises, ou les membres non exécutifs des conseils dans les structures monistes.

My personal view has always been that an EU quota rule should be focused on the members of the supervisory boards of companies, or to the non-executive board members in one-tier company structures.


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(4) «administrateur exécutif»: tout membre d’une structure moniste chargé de la gestion quotidienne de la société ainsi que tout membre d’un conseil de direction au sein d’un système dualiste.

(4) ‘executive director’ means any member of a unitary board who is engaged in the daily management of the company and any member of a managerial board in a dual board system.


(5) «administrateur non exécutif»: tout membre d’une structure moniste autre qu’un administrateur exécutif et tout membre d’un conseil de surveillance au sein d’un système dualiste.

(5) ‘non-executive director’ means any member of a unitary board other than an executive director and any member of a supervisory board in a dual board system.


"organe de direction", un ou plusieurs dirigeants gestionnaires, le directoire (structure dualiste) ou le conseil d'administration (structure moniste), désigné dans les statuts de la SPE comme responsable de la direction de la SPE;

(d) 'management body' means one or more individual managing directors, the management board (dual board) or the administrative board (unitary board), designated in the articles of association of the SPE as being responsible for the management of the SPE;


"organe de direction ou d'administration ", un ou plusieurs dirigeants gestionnaires, le directoire (structure dualiste) ou le conseil d'administration (structure moniste), désigné dans les statuts de la SPE comme responsable de la direction de la SPE;

(d) 'executive management body' means one or more individual managing directors, the management board (dual board) or the administrative board (unitary board), designated in the articles of association of the SPE as being responsible for the management of the SPE;


la composition de l'organe de direction de la SPE, à savoir un ou plusieurs dirigeants gestionnaires, un directoire (structure dualiste) ou un conseil d'administration (structure moniste),

– whether the SPE's management body is composed of one or more managing directors, a management board (dual board) or an administrative board (unitary board),


Le plan d'action propose plusieurs autres initiatives dans le domaine du gouvernement d'entreprise: améliorer l'information sur le rôle joué par les investisseurs institutionnels dans le gouvernement d'entreprise; donner plus d'effet au principe de proportionnalité entre participation au capital et contrôle effectif; proposer aux sociétés cotées le choix entre structures de direction moniste et duale; renforcer la responsabilité des dirigeants pour les documents financiers et non financiers clés.

Other corporate governance initiatives proposed in the Action Plan cover: achieving better information on the role played by institutional investors in corporate governance; giving further effect to the principle of proportionality between capital and control; offering to listed companies the choice between the one-tier and two-tier board structures; and enhancing directors' responsibilities for financial and key non-financial statements.




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Structure moniste

Date index:2023-06-29 -

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