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Translation of "Non inscrit au catalogue " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
non répertorié [ non inscrit au catalogue ]

not in catalog [ NIC ]
Gestion des stocks et du matériel
Inventory and Material Management


détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière

registered security holder
IATE - LAW
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action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse

listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market
IATE - FINANCE
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détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite

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IATE - LAW
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Publications Supplied by a Registrant (GST/HST)Regulations [ Regulations Respecting Publications Supplied by a Registrant | Publications Supplied by a Non-Resident Registrant Regulations | Regulations Respecting the Supply of Publications by a Non-resident Registrant ]
Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens | Fiscalité
Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian) | Taxation


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non-attached member [ group of independent members | group of non-attached members | independent member | non-affiliated group | non-affiliated member ]
04 VIE POLITIQUE | MT 0421 Parlement | BT1 composition du Parlement
04 POLITICS | MT 0421 parliament | BT1 composition of parliament


non coté [ non admis | non inscrit à la cote officielle | non inscrit à la cote | non introduit en bourse ]

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finance > valeurs mobilières
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genetic database [ DNA library | gene bank | gene library | genetic catalogue | genetic databank | genetic data bank | genetic data base | genetic information database | genomic library | [http ...]
36 SCIENCES | MT 3606 sciences naturelles et appliquées | BT1 génétique | BT2 biologie | BT3 sciences de la vie | RT base de données [3236]
36 SCIENCE | MT 3606 natural and applied sciences | BT1 genetics | BT2 biology | BT3 life sciences | RT database [3236]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, les variétés cultivées génétiquement modifiées doivent passer par une série de procédures d'enregistrement et être inscrites au catalogue commun de la Communauté avant de pouvoir être cultivées commercialement.

In addition, GM crop cultivars must pass a variety registration procedure and be listed in the Community Common Catalogue, before they are allowed to be grown commercially.


2 bis. Une personne responsable de la mise sur le marché d'un aliment pour animaux qui utilise une matière première d'aliments pour animaux ne figurant pas jusqu'alors dans le catalogue doit notifier sans délai son utilisation et demander que cette matière première soit inscrite dans le catalogue, conformément à l'article 27, paragraphe 1.

(2a) A person responsible for the first placing on the market of a feed material not yet listed in the Catalogue must register its use immediately and apply to have it included in the Catalogue, pursuant to Article 27(1).


Cependant, une matière première nouvellement utilisée par un fabricant doit d'abord être inscrite dans le catalogue, en concertation avec les opérateurs du marché et les autorités compétentes.

However, novel feed materials used by manufacturers must be incorporated into the Catalogue on the basis of agreement with market participants and the competent authorities.


Mesures de sauvegarde nationale concernant les variétés de semences génétiquement modifiées inscrites au catalogue commun des variétés.

National safeguard measures concerning genetically modified seed varieties inscribed in the common catalogue of varieties


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En l'absence d'une majorité qualifiée, le Conseil n'a pas été en mesure de statuer sur la proposition de la Commission concernant l'interdiction temporaire, en Grèce, de la commercialisation de semences d'hybrides de maïs génétiquement modifiés de la lignée MON 810 (doc. 11834/05) inscrits au catalogue commun des variétés d'espèces végétales agricoles, conformément à la directive 2002/53/CE.

In the absence of a qualified majority, the Council was unable to act on the Commission's proposal concerning the provisional prohibition in Greece of the marketing of seeds of maize hybrids with the genetic modification MON 810 (11834/05), listed in the common catalogue of varieties of agricultural plant species, pursuant to Directive 2002/53/EC.


Le gouvernement espagnol a pour sa part inscrit la XVIII Coupe du monde de football, qui aura lieu en Allemagne, dans son catalogue des compétitions ou événements sportifs d’intérêt général pour la saison 2005-2006.

The Spanish Government included the XVIII World Cup in Germany in its catalogue of sporting competitions or events of general interest for the 2005-2006 season.


Compte tenu des forces inscrites au Catalogue 2003 des forces d'Helsinki, il ressort de l'évaluation actuelle des capacités militaires de l'UE que cette dernière dispose désormais d'une capacité opérationnelle couvrant tout le spectre des missions de Petersberg, avec certaines limitations et contraintes résultant des lacunes constatées.

Based on the Forces contributed to the Helsinki Force Catalogue 2003, the current military assessment of EU military capabilities is that the EU now has operational capability across the full range of Petersberg tasks, limited and constrained by recognised shortfalls.


Lorsqu'une variété de semences est dûment inscrite dans un catalogue national, la Commission en est informée et est invitée à inscrire la variété dans le catalogue commun moyennant publication au Journal officiel.

Once a variety of seed is properly inscribed in a national catalogue, the Commission is informed and is required to inscribe the variety in the Common Catalogue by publication in the Official Journal.


Enfin, les accords types prévoient une clause selon laquelle le licencié ne peut pas exporter directement les semences certifiées vers des Etats membres autres que la France lorsque la variété à laquelle lesdites semences appartiennent est inscrite au catalogue commun depuis moins de quatre ans.

Finally, the standard agreements provide that the licence holder may not directly export certified seed to Member States other than France for a period of four years from the inclusion of the variety in the Common Catalogue.


Si une institution souhaite restreindre l'accès à un document, elle peut le cataloguer dès qu'il est produit ou reçu et doit le cataloguer au plus tard lorsqu'il est inscrit dans le registre visé à l'article 9.

If an institution wishes to limit access to a document it may classify the document as soon as the document is produced or received and shall classify it at the latest when it is listed in the register referred to in Article 9.




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Non inscrit au catalogue

Date index:2023-11-06 -

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