non répertorié [ non inscrit au catalogue ]

médicament répertorié

enregistrement de substances, matières | répertorier les substances

incendie répertorié

non catalogué [ non répertorié | non publié ]

Liste des comptes auxiliaires non répertoriés

Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

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Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psyc ...[+++]hogène | Incontinence fécale d'origine non organique

Affection inflammatoire des organes pelviens de la femme+ (N74.2*) | Bursite+ (M73.1*) | Choriorétinite+ (H32.0*) | Episclérite+ (H19.0*) | Leucodermie+ (L99.8*) | Oculopathie NCA+ (H58.8*) | Péritonite+ (K67.2*) | syphilitique tardive | Glomérulite syphilitique+ (N08.0*) Gomme (syphilitique) | Syphilis tardive ou tertiaire | toute localisation, sauf celles classées en A52.0-A52.3 | Synovite syphilitique [stade non précisé]+ (M68.0*) Syphilis [stade non précisé]:hépatique+ (K77.0*) | musculaire+ (M63.0*) | osseuse+ (M90.2*) | pulmonaire+ (J99.8*)

Les produits dérivés de lait de vaches, de brebis, de chèvres et de bufflonnes en provenance des pays répertoriés dans les colonnes B et C de l’annexe doivent être soumis à un traitement par pasteurisation, par pasteurisation ultrarapide à haute température (HTST) ou par ultrahaute température (UHT) en fonction de la colonne (B ou C) dans laquelle le pays est répertorié.

Il convient que la Commission décide, au moyen d’actes d’exécution et, compte tenu de leurs spécificités, sans appliquer le règlement (UE) no 182/2011, de rejeter une demande de mise à jour de l’annexe I lorsque les conditions énoncées dans la directive 2005/36/CE ne sont pas remplies, demande à l’État membre concerné de s’abstenir d’appliquer la dérogation concernant le choix entre le stage d’adaptation et l’épreuve d’aptitude lorsque cette dérogation est inappropriée ou n’est pas conforme au droit de l’Union, rejette les demandes de modifications des points 5.1.1 à 5.1.4, 5.2.2, 5.3.2, 5.3.3, 5.4.2, 5.5.2, 5.6.2 ou 5.7.1 de l’annexe V ...[+++]lorsque les conditions énoncées dans la directive 2005/36/CE ne sont pas remplies, répertorie les qualifications professionnelles nationales et les titres professionnels nationaux bénéficiant de la reconnaissance automatique conformément au cadre commun de formation, répertorie les États membres dans lesquels les épreuves communes de formation doivent être organisées, la fréquence pendant une année civile et les autres arrangements nécessaires pour l’organisation des épreuves communes de formation, et permette à l’État membre concerné de déroger aux dispositions applicables de la directive 2005/36/CE pendant une période de temps limitée.

(34) Il convient que la Commission décide, au moyen d'actes d'exécution et, compte tenu de leurs spécificités, sans appliquer le règlement (UE) n° 182/2011, de rejeter une demande de mise à jour de l'annexe I lorsque les conditions énoncées dans la directive 2005/36/CE ne sont pas remplies, demande à l'État membre concerné de s'abstenir d'appliquer la dérogation concernant le choix entre le stage d'adaptation et l'épreuve d'aptitude lorsque cette dérogation est inappropriée ou n'est pas conforme au droit de l'Union, rejette les demandes de modifications des points 5.1.1 à 5.1.4, 5.2.2, 5.3.2, 5.3.3, 5.4.2, 5.5.2, 5.6.2 ou 5.7.1 de l'anne ...[+++]xe V lorsque les conditions énoncées dans la directive 2005/36/CE ne sont pas remplies, répertorie les qualifications professionnelles nationales et les titres professionnels nationaux bénéficiant de la reconnaissance automatique conformément au cadre commun de formation, répertorie les États membres dans lesquels les épreuves communes de formation doivent être organisées, la fréquence pendant une année civile et les autres arrangements nécessaires pour l'organisation des épreuves communes de formation, et permette à l'État membre concerné de déroger aux dispositions applicables de la directive 2005/36/CE pendant une période de temps limitée.

12. estime qu'il conviendrait de créer des bases de données répertoriant les praticiens du droit ayant des compétences en langues et en droit comparé suffisantes pour leur permettre de faire face à des litiges transfrontaliers impliquant l'octroi d'une aide judiciaire, de façon à garantir que les praticiens du droit désignés soient en mesure de traiter ce type d'affaires; tout en reconnaissant que les bases de données juridiques transfrontières existantes, telles que la plateforme «Find-a-Lawyer», constituent des exemples de bonnes pratiques en la matière, demande que ces outils soient développés davantage en vue de leur intégration dan ...[+++]s une base de données répertoriant les praticiens du droit accessible via le portail e-Justice;