cellule de départ | cellule émettrice | cellule-entrée | cellule-origine | cellule-source

cellule d'entrée | unité d'entrée

cellule de saisie | cellule d'entrée

dispositions sur l'entrée | dispositions régissant l'entrée | dispositions en matière d'entrée | prescriptions d'entrée

assurer la protection à l’entrée | contrôler les portes | assurer la sécurité des portes | protéger les entrées

analyse d'entrée-sortie [ analyse input-output | analyse sectorielle | tableau entrée-sortie | tableau input-output ]

Loi fédérale du 19 décembre 2003 relative à la recherche sur les cellules souches embryonnaires | Loi relative à la recherche sur les cellules souches [ LRCS ]

Ordonnance du 2 février 2005 relative à la recherche sur les cellules souches embryonnaires | Ordonnance relative à la recherche sur les cellules souches [ ORCS ]

contrôler les billets à l’entrée d’une manifestation

plan d’entrée sur un marché | plan de pénétration d’un marché

Les inspecteurs de l'enseignement secondaire ordinaire exerçant les fonctions visées à l'article 28, 8°, 17°, 19° et 20°, du décret du 8 mars 2007 relatif au service général de l'inspection, au service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et au statut des membres du personnel du service général de l'inspection et des conseillers pédagogiques sont associés aux travaux du jury de l'examen d'entrée et d'accès.

La Cour est interrogée sur l'article 353bis de la loi-programme (I) du 24 décembre 2002, qui dispose : « Les employeurs visés à l'article 335 peuvent bénéficier d'une réduction groupes-cibles pour les travailleurs licenciés dans le cadre d'une restructuration, pendant le trimestre de l'entrée en service et pendant un certain nombre de trimestres qui suivent, lorsqu'ils engagent, par l'intervention d'une cellule de mise à l'emploi, de tels travailleurs, victimes d'une restructuration.

11. souligne son inquiétude face aux informations selon lesquelles des trafiquants d'êtres humains facilitent l'entrée en Europe de fondamentalistes et de cellules terroristes et demande à l'Union européenne d'accorder la priorité à la lutte contre les réseaux de traite d'êtres humains et d'enquêter davantage sur ces réseaux qui constituent la source de revenu la plus lucrative pour les organisations terroristes; souligne en outre que les organisations terroristes ont diversifié leurs flux de revenus en recourant à la vente et à la traite des femmes et de enfants pour financer leurs opérations; condamne avec fermeté ces pratiques et appelle instamment la communauté internationale à combattre sérieusement ces pratiques;

Art. 14. L'article 4, c), du présent arrêté ne fait pas obstacle au maintien, postérieurement à l'entrée en vigueur du présent arrêté, de l'ancienneté pécuniaire reconnue aux agents de la Cellule avant l'entrée en vigueur du présent arrêté.