bon, adapté: le bon chemin - le produit adapté ou le bon produit

bon de réservation | bon d'échange

bon à moyen terme négociable | BMTN

moyenne des temps de bon fonctionnement | temps moyen de bon fonctionnement | temps moyen de bon fonctionnement entre défaillances | temps moyen entre pannes | MTBF [Abbr.]

(-> On dit: une bonne heure, un bon kilomètre [l'heure et le kilomètre sont dépassés), une bonne distance [appréciable], cent bons grammes [et non pas un bon cent grammes !], trois cents bons grammes [et non pas trois bons cents grammes !] [HANSE, 1987])

processus de Royaumont | processus de stabilité et de bon voisinage | Processus de stabilité et de bon voisinage dans l'Europe du sud-est

mission de bons offices | mission de bons offices des Nations unies

transformation d'obligations convertibles en bons de participation (ex.: On ne saurait soutenir que la transformation d'obligations convertibles en bons de participation et la conversion de bons de participation en actions revouvrent des situations à ce point semblables qu'elles appellent le même traitement juridique. [Archives 46, 538 et RDAF 1978, 238 consid. 5c])

émettre des bons de commande

assurer le bon déroulement des opérations à bord

[11] Compte tenu de la diversité des situations que connaissent les différents bassins hydrographiques européens, la moyenne de l’UE (environ 90 % des masses d’eau sont censées atteindre un bon état quantitatif des eaux souterraines et 77 %, un bon état chimique des eaux souterraines en 2015) masque d’importants problèmes régionaux.

– réviser, renforcer et améliorer d'ici à 2015 la décision 2010/477/UE relative au bon état écologique dans le but de définir un ensemble plus clair, plus simple, plus concis, plus cohérent et comparable de critères et de normes méthodologiques concernant le bon état écologique; ce réexamen pourrait également prendre en considération les incidences du changement climatique sur l'évaluation du bon état écologique[12].

Il appartient dès lors à la Cour de contrôler les articles attaqués du décret sur le permis d'environnement au regard de l'article 23, alinéa 3, 4°, de la Constitution, à savoir le droit à la protection d'un environnement sain, qui englobe le bon aménagement du territoire, combiné avec l'article 7bis de la Constitution, qui porte sur le développement durable que doit rechercher le législateur décrétal.

Province de Hainaut : Antoing (sections de Calonne, Bruyelle, Antoing, Fontenoy et Péronnes-les-Antoing); Ath (sections d'Isières, Ghislenghien et Meslin-l'Evêque); Binche (sections de Waudrez, Binche, Epinois et Buvrinnes); Brunehaut (sections de Wez-Velvain, Jollain-Merlin et Hollain); Châtelet (sections de Bouffioulx et Châtelet); Estinnes (sections de Peissant, Croix-les-Rouveroy, Fauroeulx et Haulchin); Frasnes-les-Anvaing (sections de Dergneau, Saint-Sauveur, Frasnes-lez-Anvaing et Herquegies); Les Bons-Villers (sections de Frasnes-lez-Gosselies, Villers-Perwin, Mellet et Wayaux); Lessines (sections de Lessines, Deux-Acren, ...[+++] Bois-de-Lessines, Ollignies et Papignies); Leuze-en-Hainaut (sections de Pipaix, Gallaix, Thieulain, Grandmetz, Chapelle-à-Wattines et Leuze-en-Hainaut); Lobbes (sections de Mont-Sainte-Geneviève et Lobbes); Merbes-le-Château (sections de Merbes-le-Château, Labuissière et Fontaine-Valmont); Péruwelz (sections de Baugnies et Wasmes-Audemez-Briffoeil); Rumes; Saint-Ghislain (sections de Baudour, Sirault, Villerto et Hautrage); Silly (sections de Bassilly, Hellebecq et Silly centre); Tournai (sections de Mont-Saint-Aubert, Mourcourt, Kain, Tournai, Froyennes, Rumillies, Melles, Quartes, Thimougies, Warchin, Havinnes, Beclers, Maulde, Barry, Vezon, Gaurain-Ramecroix, Vaulx, Chercq, Saint-Maur, Orcq, Willemeau, Ere et Froidmont).