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Alphabète confus
Alphabète confuse
Approche d'audit axée sur le risque
Approche fondée sur le risque
Approche par les risques
Asaphographe
Asthénographe
Atechnographe
Auto confusion
Auto-confusion
Autoconfusion
Causer de la confusion
Confusion de peines
Confusion des peines
Créer de la confusion
Dysgrammatiste
Dysmorphographe
Gribouilleur
Gribouilleuse
Lipopsychographe
Lipothymographe
Plan compensé avec confusion
Plan équilibré avec confusion
Risque de change
Risque de confusion
Risque de confusion dans l'esprit du public
Risque de crédit
Risque de défaillance
Risque de liquidité
Risque de marché
Risque de taux d'intérêt
Risque financier
Risque macroprudentiel
Risque souverain
Risque systématique
Risque systémique
Semer la confusion
Similitude entre marques de nature à prêter à confusion
Stratégie axée sur le risque
Stratégie d'audit axée sur le risque
Stratégie de révision axée sur le risque
Stratégie de vérification axée sur le risque
Stratégie fondée sur le risque
écrivant confus
écrivante confuse

Translation of "risque de confusion " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
risque de confusion

likelihood of confusion
IATE - LAW
IATE - LAW


risque de confusion dans l'esprit du public

likelihood of confusion | likelihood of confusion on the part of the public
IATE - Research and intellectual property
IATE - Research and intellectual property


gribouilleur | gribouilleuse | alphabète confus | alphabète confuse | écrivant confus | écrivante confuse | dysmorphographe | asthénographe | dysgrammatiste | atechnographe | asaphographe | lipothymographe | lipopsychographe

wanchick writer | scrawler | scribbler
graphisme | appellation de personne
graphisme | appellation de personne


créer de la confusion [ semer la confusion | causer de la confusion ]

give rise to confusion [ provide a cause for confusion ]
Phraséologie
Phraseology


risque financier [ risque de change | risque de crédit | risque de défaillance | risque de liquidité | risque de marché | risque de taux d'intérêt | risque macroprudentiel | risque souverain | risque systématique | risque systémique ]

financial risk [ credit risk | default risk | exchange risk | foreign exchange rate risk | interest rate risk | liquidity risk | loan risk | macroprudential risk | market risk | sovereign risk | systematic risk | systemic risk ]
24 FINANCES | MT 2421 libre circulation des capitaux | BT1 marché financier | RT gestion du risque [4021]
24 FINANCE | MT 2421 free movement of capital | BT1 financial market | RT risk management [4021]


plan compensé avec confusion | plan équilibré avec confusion

balanced confounding
IATE - Economic analysis
IATE - Economic analysis


confusion des peines | confusion de peines

concurrent sentencing | merger of sentences
droit > droit pénal et criminel
droit > droit pénal et criminel


similitude entre marques de nature à prêter à confusion [ similarité entre les marques tendant à créer de la confusion ]

confusing similarity of marks [ confusing similarity of trademarks ]
Marques de commerce (Droit) | Propriété industrielle et intellectuelle
Trademarks (Law) | Copyright, Patent and Trademark Law


autoconfusion [ auto-confusion | auto confusion ]

autoconfusion [ auto-confusion ]
Animaux nuisibles aux cultures | Protection des végétaux
Animal Pests (Crops) | Crop Protection


stratégie d'audit axée sur le risque | stratégie fondée sur le risque | stratégie de vérification axée sur le risque | stratégie de révision axée sur le risque | stratégie axée sur le risque | approche par les risques | approche fondée sur le risque | approche d'audit axée sur le risque

risk-based audit approach | risk-based approach
comptabilité > organisation de la profession comptable
comptabilité > organisation de la profession comptable
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
lorsqu'en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d'association avec la marque antérieure.

if, because of its identity with, or similarity to, the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks there exists a likelihood of confusion on the part of the public in the territory in which the earlier trade mark is protected; the likelihood of confusion includes the likelihood of association with the earlier trade mark.


ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne et est utilisé pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque.

the sign is identical with, or similar to, the EU trade mark and is used in relation to goods or services which are identical with, or similar to, the goods or services for which the EU trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark.


ce signe est identique ou similaire à la marque européenne et qu'il en est fait usage pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l' esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;

(b) the sign is identical, or similar to, the European trade mark and is used for goods or services which are identical with or similar to the goods or services for which the European trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;


sans préjudice du point a), ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne et qu'il en est fait usage pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l’ esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;

(b) without prejudice to point (a), the sign is identical, or similar to, the European Union trade mark and is used for goods or services which are identical with or similar to the goods or services for which the European Union trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;


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Le premier point est la confusion qui sera inévitablement créée entre la commission compétente au principal et les commissions consultées pour avis. En effet, si la commission compétente au principal rejette les amendements de la commission consultée, ces amendements pourraient aboutir directement dans l’hémicycle, créant clairement un risque potentiellement très élevé de confusion juridique – comme nous l’avons d’ailleurs observé avec REACH.

The first thing is the confusion that will inevitably be created between the primary committee and the committee asked for an opinion, because when the primary committee rejects the amendments of the committee asked for an opinion, these amendments might end up directly in the Chamber, obviously creating an extremely risky potential for legal confusion – as we also incidentally saw in the case of REACH.


lorsqu'en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d'association avec la marque antérieure.

if because of its identity with, or similarity to, the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks there exists a likelihood of confusion on the part of the public in the territory in which the earlier trade mark is protected; the likelihood of confusion includes the likelihood of association with the earlier trade mark.


d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque communautaire et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services couverts par la marque communautaire et le signe, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque.

any sign where, because of its identity with, or similarity to, the Community trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the Community trade mark and the sign, there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark.


b)lorsqu'en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d'association avec la marque antérieure.

(b)if because of its identity with, or similarity to, the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks there exists a likelihood of confusion on the part of the public in the territory in which the earlier trade mark is protected; the likelihood of confusion includes the likelihood of association with the earlier trade mark.


(b) sans préjudice du point a), ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne et qu'il en est fait usage pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l’esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;

(b) without prejudice to point (a), the sign is identical, or similar to, the European Union trade mark and is used for goods or services which are identical with or similar to the goods or services for which the European Union trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;


(b) ce signe est identique ou similaire à la marque européenne et qu'il en est fait usage pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;

(b) the sign is identical, or similar to, the European trade mark and is used for goods or services which are identical with or similar to the goods or services for which the European trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;




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risque de confusion

Date index:2021-12-24 -

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