acteur | partie intéressée | partie prenante

groupes intéressés | parties intéressées

cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

partis politiques [ formation politique ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]ations, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

personne intéressée

partie civile

Art. 25. Conformément à la loi du 24 juillet 1987 concernant la mise à disposition des joueurs, les parties conviennent de n'appliquer que l'article 32 de la loi mentionnée ci-dessus en matière de prêt de joueurs, entre les clubs belges, une mise à disposition de joueurs ne pouvant intervenir qu'aux conditions suivantes : - la mise à disposition n'est possible que pour une durée allant jusqu'à la fin de la saison en cours; - l'accord des trois parties intéressées, à savoir le club prêteur, le club emprunteur et le joueur, est obliga ...[+++]toirement établi par leurs signatures conjointes apposées au bas d'un document commun; - l'accord des syndicats, tel que prévu par la loi, n'est juridiquement acquis qu'à partir du moment où au moins deux des trois syndicats représentatifs ont donné leur assentiment; - en cas de suspension du contrat de travail, autre que les cas explicitement prévus dans la loi du 3 juillet 1978 sur les contrats de travail, il ne peut y avoir de mise à disposition.

2. a) Cette proposition peut certainement être examinée avec toutes les parties concernées: le propriétaire Fedimmo, le locataire à savoir la Régie des Bâtiments, l'utilisateur à savoir le SPF Finances et l'administration communale de Courtrai. b) Par un "contrat d'occupation à titre précaire" pour une utilisation provisoire et résiliable à tout moment, à négocier entre toutes les parties intéressées. c) Ceci peut être examiné. d) La Régie des Bâtiments et le propriétaire, la SA Fedimmo, sont les premiers concernés.

Les informations sont également mises à la disposition, aux mêmes fins, des représentants à la Commission Internationale, des officiers de liaison désignés par les Parties au présent Accord et, sous réserve de l'approbation de la Commission Internationale, de toute organisation gouvernementale ou non gouvernementale sollicitant des informations au profit de parties intéressées ou de leurs mandataires, administrateurs ou exécuteurs.

1. Une analyse ne s'impose que lorsqu'une partie intéressée n'obtient pas la capacité demandée, alors même que les parties ont été consultées et qu'il y a eu une procédure de coordination non couronnée de succès.