Article 1. Aux fins du présent arrêté, on entend par : 1° TRM : un tomographe à résonance magnétique tel que visé à l'article 1, 3° de l'arrêté royal du 25 octobre 2006 fixant les normes auxquelles un service où un tomographe à résonance magnétique est installé doit répondre pour être agréé, qui est installé dans un service d'imagerie médicale, agréé en vertu de l'article 10, § 1 de l'arrêté royal précité ; 2° dispositif d'irradiation: un dispositif installé dans un service de radiothérapie agréé en application de l'article 3, § 1 ou § 1bis de l'arrêté royal du 5 avril 1991 fixant les normes auxquelles un service de radiothérapie doit ...[+++]répondre pour être agréé comme service médico-technique au sens de l'article 44 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987 ; 3° scanner TEP : un tomographe à émission de positons, tel que visé à l'article 1, 2°, de l'arrêté royal du 14 décembre 2006 fixant les normes auxquelles un service de médecine nucléaire où est installé un scanner TEP doit répondre pour être agréé comme service médico-technique au sens de l'article 58 de la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres établissements de soins, qui est installé dans un service agréé en application de l'article 2, alinéa 2, de l'arrêté royal susmentionné.

TITRE 3. - Appareil médical lourd Art. 22. § 1. Les appareils médicaux lourds suivants sont munis d'un numéro d'identification : 1° le tomographe par émission de positrons (PET) tel visé à l'article 1, alinéa 1, 3° de l'arrêté royal du 25 avril 2014 portant la liste de l'appareillage médical lourd au sens de l'article 52 de la loi coordonnée sur les hôpitaux et autres établissements de soins; 2° le tomographe numérique en combinaison avec tomographe par émission de positrons (PET-CT) tel visé à l'article 1, alinéa 1, 4° de l'arrêté royal du 25 avril 2014 portant la liste de l'appareillage médical lourd au sens de l'article 52 de la loi coordonnée sur les hôpitaux et autres établissements de soins; 3° le tomographe par émission de positrons en combinaiso ...[+++]n avec le tomographe à résonance magnétique (PET-RMN) tel visé à l'article 1, alinéa 1, 5° de l'arrêté royal du 25 avril 2014 portant la liste de l'appareillage médical lourd au sens de l'article 52 de la loi coordonnée sur les hôpitaux et autres établissements de soins; 4° le tomographe numérique (CT) tel à l'article 1, alinéa 1, 1°, de l'arrêté royal du 25 avril 2014 portant la liste de l'appareillage médical lourd au sens de l'article 52 de la loi coordonnée sur les hôpitaux et autres établissements de soins; 5° le tomographe à résonance magnétique (RMN), y compris le tomographe à résonance magnétique "extremity only "; tel visé à l'article 1, alinéa 1, 6°, de l'arrêté royal du 25 avril 2014 portant la liste de l'appareillage médical lourd au sens de l'article 52 de la loi coordonnée sur les hôpitaux et autres établissements de soins; 6° le tomographe numérique à émission de photons simples en combinaison avec tomographe numérique (SPECT-CT) tel que visé à l'article 1, alinéa 1, 2°, l'arrêté royal du 25 avril 2014 portant la liste de l'appareillage médical lourd au sens de l'article 52 de la loi coordonnée sur les hôpitaux et autres établissements de soins.

- Tomographe à résonnance magnétique (RMN) Art. 4. L'assurance intervient dans le coût des prestations de résonance magnétique nucléaire de l'article 17, § 1, 11° bis, de la nomenclature désignées par les numéros d'ordre 459395 - 459406, 459410 - 459421, 459432 - 459443, 459454 - 459465, 459476 - 459480, 459491 - 459502, 459513 - 459524, 459535 - 459546 et 459830 - 459841, de la nomenclature uniquement si elles sont effectuées dans un service agréé conformément à l'arrêté royal du 25 octobre 2006 fixant les normes auxquelles un service où un tomographe à résonance magnétique est installé doit répondre pour être agréé ou aux normes qui l ...[+++]e modifient, le complètent ou le remplacent.

Art. 24. L'intervention de l'assurance dans le coût des prestations visées à l'article 17, § 1, 11° bis, de la nomenclature est subordonnée à la condition que ces prestations soient effectuées au moyen d'un tomographe à résonance magnétique (RMN) qui a été installé et est exploité conformément aux dispositions d'application concernant la programmation et l'agrément de la loi sur les hôpitaux et de ses arrêtés d'exécution.

Lorsque les échantillons de distillat de vin sont destinés à l’analyse par résonance magnétique nucléaire du deutérium, les échantillons sont placés dans des récipients dont la capacité nominale est de 25 cl, ou même de 5 cl, en cas d’expédition d’un laboratoire officiel à un autre.

Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 1° Règlement général : l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants; 2° Ecart : l'écart exprimé en pourcentage et calculé comme suit : Ecart (%) =valeur mesurée - valeur nominale/valeur nominale* 100 3° CT : Computed Tomography : tomodensitométrie; 4° MRI : Magnetic Resonance Imaging : imagerie par résonance magnétique; 5° ROI : Region Of Interest : région d'intérêt; 6° Scanner PET : un tomographe ...[+++] à émission de positrons qui produit à l'aide de détecteurs de coïncidence non collimatés des images tridimensionnelles de distribution de radionucléides, en mesurant les rayonnements émis lors de l'annihilation de radioéléments émetteurs positrons, duquel le système de détection, mobile ou non, est constitué d'au moins un anneau; 7° Radiophysicien : expert en radiophysique médicale, agréé dans le domaine de compétence approprié par l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire selon la procédure visée à l'article 51.7 du règlement général; 8° Coefficient de variation : l'écart type divisé par la moyenne des mesures; 9° Uniformité de reconstruction : une mesure de la variation locale de la réponse du système sous l'influence d'une source uniforme.