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Absence de pesanteur
Agravité
Apesanteur
Conception de bâtiments zéro énergie
Gravité zéro
Harmonisation de l'énergie et de la structure du corps
Harmonisation énergétique et corporelle
Impesanteur
Maison saine à consommation énergétique nette zéro
Ministre chargé de l'efficacité énergétique
Méthode d'équilibrage énergétique et corporel
Niveau d'énergie
Non-pesanteur
Secrétaire d'Etat au ministère de l'environnement
Zero Balancing
état U0 zéro
état agravique
état d'impondérabilité
état d'énergie
état de g-zéro
état zéro U0
état énergétique
état énergétique zéro

Translation of "état énergétique zéro " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
état énergétique zéro

zero energy state
sécurité > prévention des accidents
sécurité > prévention des accidents


état U0 zéro | état zéro U0

state U0 Null | U0 null state
IATE - Communications
IATE - Communications


état énergétique | état d'énergie | niveau d'énergie

energy state | energy level
astronomie > astrophysique
astronomie > astrophysique


état énergétique

energy state
physique > énergie nucléaire
physique > énergie nucléaire


harmonisation énergétique et corporelle [ harmonisation de l'énergie et de la structure du corps | méthode d'équilibrage énergétique et corporel | Zero Balancing ]

Zero Balancing
Traitements non chirurgicaux
Non-Surgical Treatment


impesanteur [ apesanteur | non-pesanteur | agravité | état d'impondérabilité | absence de pesanteur | état agravique | état de g-zéro | gravité zéro ]

weightlessness [ zero gravity | zero-g | zero g | gravity free state | agravic state ]
Physique spatiale
Space Physics


conception de bâtiments à consommation énergétique nulle | conception de bâtiments zéro énergie

zero-energy building plan | zero-energy building proposal | zero-energy building design | zero-energy building project
Savoir
knowledge


Maison saine à consommation énergétique nette zéro

Net Zero Energy Healthy Housing
Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien) | Habitation et logement (Urbanisme)
Titles of Federal Government Programs (Canadian) | Urban Housing


ministre chargé de l'efficacité énergétique | secrétaire d'Etat au ministère de l'environnement

Minister for Energy Efficiency | Parliamentary Under-Secretary of State, Department of the Environment
IATE - 0436
IATE - 0436


Accord entre le gouvernement des Etats-Unis d'Amérique et la Communauté européenne concernant la coordination des programmes d'étiquetage relatifs à l'efficacité énergétique des équipements de bureau

Agreement between the Government of the United States of America and the European Community on the coordination of energy-efficient labelling programs for office equipment
IATE - ENERGY | ECONOMICS
IATE - ENERGY | ECONOMICS
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'article 15, paragraphe 3, de la directive 2003/96/CE dispose que les États membres peuvent appliquer un niveau de taxation allant jusqu'à zéro aux produits énergétiques et à l'électricité utilisés pour des travaux agricoles, horticoles et sylvicoles, mais précise que sur la base d'une proposition de la Commission, le Conseil détermine avant le 1er janvier 2008 si la possibilité d'appliquer un niveau de taxation allant jusqu'à zéro doit être abrogée.

Article 15(3) of Directive 2003/96/EC states that Member States may apply a level of taxation down to zero to energy products and electricity used for agricultural and horticultural works, as well as for forestry, but also that on the basis of a proposal from the Commission, the Council shall before 1 January 2008 examine if the possibility of applying a level of taxation down to zero shall be repealed.


Bien que soit maintenue la possibilité pour les États membres d'introduire des exonérations fiscales (jusqu'à l'application d'un niveau de taxation allant jusqu'à zéro) ou des réductions, comme dans la directive actuelle, cette option est liée uniquement à la composante énergétique et au respect d'exigences en matière d'efficacité énergétique (article 15, paragraphe 3).

Although the Member States will still be able to apply tax exemptions (including the implementation of a level of taxation down to zero) and reductions as under the current directive, that possibility will relate solely to the energy component and to compliance with energy efficiency requirements (Article 15.3).


3. Les États membres peuvent appliquer un niveau de taxation générale de la consommation d'énergie allant jusqu'à zéro aux produits énergétiques et à l'électricité utilisés pour des travaux agricoles, horticoles ou piscicoles et dans la sylviculture.

3. Member States may apply a level of general energy consumption taxation down to zero on the consumption of energy products and electricity used for agricultural, horticultural, aquacultural works and in forestry.


(4 ter) Les États membres devraient également conserver le droit d'appliquer un niveau de taxation générale de la consommation d'énergie allant jusqu'à zéro aux produits énergétiques et à l'électricité utilisés pour des travaux agricoles, horticoles ou piscicoles et dans la sylviculture.

(4b) Member States should also retain the right to apply a level of general energy consumption taxation down to zero on the consumption of energy products and electricity used for agricultural, horticultural and piscicultural works, and in forestry.


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33. est convaincu qu'il est essentiel que les autorités publiques montrent l'exemple à l'échelon national, régional et local afin de réaliser l'objectif d'économie d'énergie; demande aux autorités publiques d'aller largement au-delà des obligations visées par la directive sur la performance énergétique des bâtiments, en procédant notamment, dans les plus brefs délais, à la rénovation de tout leur stock immobilier existant et en se fixant pour objectif, partout où cela sera techniquement et économiquement faisable, d'atteindre un niveau comparable à la norme d'une consommation d'énergie proche de ...[+++]

33. Is convinced that it is key for achieving the energy savings target that public authorities at national, regional and local level lead the way; calls on public authorities to go well beyond the requirements set in the Energy Performance of Buildings Directive, in particular by renovating their existing stock as early as possible to a level comparable to nearly zero energy standard, where technically and economically feasible; acknowledges on the other hand that existing budgetary restrictions in particular at regional and local level often limit the capability of public entities to invest up front; calls on the Commission and the ...[+++]


33. est convaincu qu'il est essentiel que les autorités publiques montrent l'exemple à l'échelon national, régional et local afin de réaliser l'objectif d'économie d'énergie; demande aux autorités publiques d'aller largement au-delà des obligations visées par la directive sur la performance énergétique des bâtiments, en procédant notamment, dans les plus brefs délais, à la rénovation de tout leur stock immobilier existant et en se fixant pour objectif, partout où cela sera techniquement et économiquement faisable, d'atteindre un niveau comparable à la norme d'une consommation d'énergie proche de ...[+++]

33. Is convinced that it is key for achieving the energy savings target that public authorities at national, regional and local level lead the way; calls on public authorities to go well beyond the requirements set in the Energy Performance of Buildings Directive, in particular by renovating their existing stock as early as possible to a level comparable to nearly zero energy standard, where technically and economically feasible; acknowledges on the other hand that existing budgetary restrictions in particular at regional and local level often limit the capability of public entities to invest up front; calls on the Commission and the ...[+++]


2. Nonobstant l'article 4, paragraphe 1, les États membres peuvent appliquer un niveau de taxation allant jusqu'à zéro aux produits énergétiques et à l'électricité tels que définis à l'article 2, lorsqu'ils sont utilisés par des entreprises grandes consommatrices d'énergie telles que définies au paragraphe 1.

2. Notwithstanding Article 4(1), Member States may apply a level of taxation down to zero to energy products and electricity as defined in Article 2, when used by energy-intensive businesses as defined in paragraph 1 of this Article.


3. Les États membres peuvent appliquer un niveau de taxation allant jusqu'à zéro aux produits énergétiques et à l'électricité utilisés pour des travaux agricoles, horticoles ou piscicoles et dans la sylviculture.

3. Member States may apply a level of taxation down to zero to energy products and electricity used for agricultural, horticultural or piscicultural works, and in forestry.


3. Les États membres peuvent appliquer un niveau de taxation allant jusqu'à zéro aux produits énergétiques et à l'électricité utilisés pour des travaux agricoles, horticoles ou piscicoles et dans la sylviculture.

3. Member States may apply a level of taxation down to zero to energy products and electricity used for agricultural, horticultural or piscicultural works, and in forestry.


L'article 15, paragraphe 3, de la directive 2003/96/CE dispose que les États membres peuvent appliquer un niveau de taxation allant jusqu'à zéro aux produits énergétiques et à l'électricité utilisés pour des travaux agricoles, horticoles et sylvicoles, mais précise que sur la base d'une proposition de la Commission, le Conseil détermine avant le 1er janvier 2008 si la possibilité d'appliquer un niveau de taxation allant jusqu'à zéro doit être abrogée.

Article 15(3) of Directive 2003/96/EC states that Member States may apply a level of taxation down to zero to energy products and electricity used for agricultural and horticultural works, as well as for forestry, but also that on the basis of a proposal from the Commission, the Council shall before 1 January 2008 examine if the possibility of applying a level of taxation down to zero shall be repealed.




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état énergétique zéro

Date index:2024-01-17 -

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