contributeur de troupes | Etat contributeur de troupes | Etat fournisseur de troupes

Etat contributeur de troupes | contributeur de troupes | Etat fournisseur de troupes

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]tion de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .6 Complet ou sans précision, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .7 Complet ou sans précision, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .8 Complet ou sans précision, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-O08.9 .9 Complet ou sans précision, sans complication | Avec les états en O08.0 | Avec les états en O08.1 | Avec les états en O08.2 | Avec les états en O08.3-008.9 | Avec les états en O08.0 | Avec les états en O08.1 | Avec les états en O08.2 | Avec les états en O08.3-O08.9

État membre du fournisseur de la garantie

Etat membre fournisseur

grand livre fournisseurs [ grand livre des fournisseurs | grand livre des comptes fournisseurs | grand livre auxiliaire des fournisseurs | grand livre auxiliaire des comptes fournisseurs | comptes fournisseurs ]

choix manuel du fournisseur de services | choix manuel du fournisseur | sélection manuelle du fournisseur de services | sélection manuelle du fournisseur | appel par appel

fournisseur de prestations | dispensateur de soins | fournisseur de services de santé

En 1978, le GFN, groupement des principaux États fournisseurs de produits nucléaires a, lui aussi, adopté des lignes directrices communes visant les exportations de matériel et d'équipement nucléaires.

En 1974, le Comité Zangger, regroupant les principaux États fournisseurs de matières nucléaires parties au TNP, a adopté des lignes directrices visant les exportations soumises à ces obligations.

recueillir les avis, non seulement des autorités des États membres comme dans les cas classiques d’aides d’État, mais aussi des parties prenantes comme les producteurs d’électricité, les fournisseurs, les gestionnaires de réseau et les fournisseurs de services d’effacement de consommation afin d'informer la Commission des points problématiques; relever les caractéristiques de conception susceptibles de fausser la concurrence entre fournisseurs de capacité (par exemple, entre producteurs d’électricité et fournisseurs de services d'eff ...[+++]acement de consommation) et fausser les échanges transfrontaliers; promouvoir les mécanismes de capacité fondés sur la concurrence et les règles du marché qui complètent le marché intérieur de l'énergie plutôt qu'ils ne le divisent; et veiller à ce que les États membres respectent les règles relatives aux aides d’État au moment où ils conçoivent et mettent en œuvre les mécanismes de capacité.

Question n 1260 M. Scott Simms: En ce qui concerne les demandes que le gouvernement a présentées à Bibliothèque et Archives Canada (BAC): a) depuis 2006, quels renseignements et services ont été demandés de quelque façon que ce soit à BAC, ventilés par ministère ou société d’État et par (i) date de demande, (ii) date de réponse, (iii) objet de la demande, (iv) nature de la réponse, (v) programmes pertinents de BAC ayant servi à fournir la réponse; b) pour les services énumérés au point a) fournis par BAC, mais qui ne sont plus offerts, quelles solutions le gouvernement a-t-il adoptées ou envisagées pour répondre aux besoins en l’absence ...[+++] de tels services, ventilées par ministère ou société d’État et par (i) date de demande, (ii) date de réponse, (iii) objet de la demande, (iv) nature de la réponse, (v) fournisseur de services, (vi) coût total; c) quelle correspondance interne existe-t-il sur les solutions de rechange ou autres fournisseurs de services; d) quels contrats ont fait l’objet d’un appel d’offres ou ont été signés pour ces solutions de rechange ou autres fournisseurs de services?