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Après des périodes prédéterminées
Comptabilisation à la date de la vente
Comptabilisation à la livraison
Compte rendu de position à heures fixes prédéterminées
Constatation à la date de la vente
Constatation à la livraison
Date d'arrêt du bilan
Date d'établissement du bilan
Date de clôture des comptes
Date de clôture du bilan
Date limite d'envoi des dossiers de candidature
Date plancher
Délai d'envoi des dossiers de candidature
Délai d'inscription
Délai de candidature
Délai de dépôt des candidatures
Délai de postulation
Délai pour la présentation des candidatures
Délai pour le dépôt des candidatures
Intégrité de date
Intégrité de la date
Intégrité des dates
Intégrité relative à la date
Méthode de comptabilisation à la livraison
Méthode de la constatation à la date de la vente
Période postérieure au bilan
Période postérieure à la clôture
Période postérieure à la date de clôture
Période postérieure à la date du bilan
Terminus a quo
Terminus post quem
Terminus post quem d'abattage
à des dates prédéterminées

Translation of "à des dates prédéterminées " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
après des périodes prédéterminées [ à des dates prédéterminées ]

on a calendar basis
Aérotechnique et maintenance | Traduction (Généralités)
Aeronautical Engineering and Maintenance | Translation (General)


comptabilisation à la livraison | méthode de la constatation à la date de la vente | méthode de comptabilisation à la livraison | constatation à la livraison | constatation à la date de la vente | comptabilisation à la date de la vente

completed sales basis | completed transaction method | point-of-sale method | revenue recognition at point of delivery | revenue recognition at point of sale | sales basis of revenue recognition
comptabilité > comptabilité générale
comptabilité > comptabilité générale


comptabilisation à la livraison [ constatation à la livraison | comptabilisation à la date de la vente | constatation à la date de la vente | méthode de comptabilisation à la livraison | méthode de la constatation à la date de la vente ]

completed sales basis [ completed transaction method | point-of-sale method | revenue recognition at point of delivery | revenue recognition at point of sale | sales basis of revenue recognition ]
Comptabilité générale
Financial Accounting


compte rendu de position à heures fixes prédéterminées

pre-scheduled position report
Réglementation (Transport par eau) | Aides à la navigation fluviale et maritime
Regulations (Water Transport) | Marine and River Navigation Aids


intégrité des dates | intégrité de la date | intégrité relative à la date | intégrité de date

date integrity
informatique
informatique


période postérieure à la clôture | période postérieure au bilan | période postérieure à la date du bilan | période postérieure à la date de clôture

subsequent period
comptabilité > comptabilité financière | comptabilité > organisation de la profession comptable
comptabilité > comptabilité financière | comptabilité > organisation de la profession comptable


l'extradition peut être accordée sans égard à la date de commission de l'infraction

extradition may be granted irrespective of when the offence was committed
Terre et univers | Droit | Organisations internationales | Politique
Earth and universe | Law, legislation & jurisprudence | International organisations | Politics


date d'arrêt du bilan | date de clôture des comptes | date de clôture du bilan | date d'établissement du bilan

account closing date | balance sheet date | date to which the balance sheet relates
IATE - Accounting
IATE - Accounting


terminus post quem (1) | terminus post quem d'abattage (2) | terminus a quo (3) | date plancher (4)

terminus post quem
Paléontologie (Botanique et zoologie) | Histoire des origines - archéologie - antiquité (Histoire - ethnologie - folklore)
Botany & zoology | History, ethnology & folklore


date limite d'envoi des dossiers de candidature (1) | délai d'envoi des dossiers de candidature (2) | délai applicable à l'envoi des dossiers de candidature (3) | délai pour la présentation des candidatures (4) | délai pour le dépôt des candidatures (5) | délai de dépôt des candidatures (6) | délai de candidature (7) | délai de postulation (8) | délai d'inscription (9)

deadline for submission of applications (1) | application deadline (2) | deadline (3)
Personnel d'administration (Administration publique et privée) | Droit du travail - droit des fonctionnaires (Droit) | Rapports dans le travail (Travail)
Public & private administration | Law, legislation & jurisprudence | Labour
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
«procédure d’approche aux instruments», une série de manœuvres prédéterminées effectuées en utilisant uniquement les instruments de vol, avec une marge de protection spécifiée au-dessus des obstacles, depuis le repère d’approche initiale ou, s’il y a lieu, depuis le début d’une route d’arrivée définie, jusqu’en un point à partir duquel l’atterrissage pourra être effectué, puis, si l’atterrissage n’est pas effectué, jusqu’en un point où les critères de franchissement d’obstacles en attente ou en route deviennent applicables.

‘instrument approach procedure (IAP)’ means a series of predetermined manoeuvres by reference to flight instruments with specified protection from obstacles from the initial approach fix, or where applicable, from the beginning of a defined arrival route to a point from which a landing can be completed and thereafter, if a landing is not completed, to a position at which holding or en-route obstacle clearance criteria apply.


En ce qui concerne les grands risques, la solution retenue par les colégislateurs prévoit une clause d'antériorité (c'est-à-dire que toutes les expositions qui ont été prises avant une date limite prédéterminée seront exemptées des limites applicables aux grands risques) ainsi qu'une période transitoire (les expositions prises après la date limite seront soumises de manière progressive aux limites applicables aux grands risques).

For large exposures, the solution agreed by co-legislators provides for a grandfathering clause (i.e.: all exposures incurred before a pre-determined cut-off date will be exempted from the large exposures limits); and a phase-out period (all exposures after the pre-determined cut-off date will be progressively subject to the full large exposure limits).


Durant chaque semestre, les publipostages sont effectués à trois dates prédéterminées (ci-après les «dates de publipostage») en tenant compte de l'intérêt des concurrents concernés et du calendrier de publipostage d'AIB, pour autant que la date de présentation de la demande par les concurrents concernés précède d'un nombre de jours raisonnable celles du publipostage, de façon à permettre à AIB de préparer ces envois, qui sont volumineux, pour chacune des dates de publipostage [demandes qu'elle doit recevoir à 17 heures (heure de Dublin) au plus tard le jour de la date de prés ...[+++]

For each 6 month mailing period, the mailings shall be made on 3 predetermined dates (the ‘Mailing Dates’) taking into account the interest of the Relevant Competitors and the mailing schedule of AIB, provided that the Date of the Request by the Relevant Competitors is a reasonable number of days before the Mailing Dates to enable AIB to prepare for such voluminous mailings respectively for each of the Mailing Dates (and such requests to be received by AIB no later than 17.00 (Dublin time) on the relevant Date of the Request).


Des fonds que la banque A verse à la banque B et que B doit rembourser à A à une date prédéterminée, ainsi que les intérêts qui ont été spécialement négociés, peuvent-ils être considérés comme un dépôt au sens de l’article 1er, paragraphe 1, de la directive 94/19/CE relative aux systèmes de garantie des dépôts même dans le cas suivant? Les fonds, à leur arrivée chez B, ne sont pas mis sur un compte spécial au nom de A, B n’a remis à A aucun document spécial confirmant l’enregistrement de la réception des fonds et n’a versé aucune prim ...[+++]

Can funds which bank A delivers to bank B, and which B must repay A on a predetermined date, together with interest which has been specially negotiated, be regarded as a deposit in the sense of Article 1(1) of Directive 94/19/EC on deposit-guarantee schemes, even though the funds, when they reach B, are not placed in a special account in A’s name, B has not issued any special documents to A recording the receipt of the funds and has not paid premiums in respect of the funds to the Depositors’ and Investors’ Guarantee Fund and the funds have not been entered as a deposit in B’s books? It is assumed in this question that banks A and B each ...[+++]


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Aux fins de la présente section, on entend par «OPCVM structurés» les OPCVM qui fournissent aux investisseurs, à certaines dates prédéterminées, des rémunérations dont le calcul est fondé sur un algorithme et qui sont liées à la performance ou à l’évolution du prix d’actifs financiers, d’indices ou de portefeuilles de référence ou à la réalisation d’autres conditions concernant ces actifs financiers, indices ou portefeuilles de référence, ou des OPCVM ayant des caractéristiques similaires.

For the purposes of this Section, structured UCITS shall be understood as UCITS which provide investors, at certain predetermined dates, with algorithm-based payoffs that are linked to the performance, or to the realisation of price changes or other conditions, of financial assets, indices or reference portfolios or UCITS with similar features.


Aux fins de la présente section, on entend par «OPCVM structurés» les OPCVM qui fournissent aux investisseurs, à certaines dates prédéterminées, des rémunérations dont le calcul est fondé sur un algorithme et qui sont liées à la performance ou à l’évolution du prix d’actifs financiers, d’indices ou de portefeuilles de référence ou à la réalisation d’autres conditions concernant ces actifs financiers, indices ou portefeuilles de référence, ou des OPCVM ayant des caractéristiques similaires.

For the purposes of this Section, structured UCITS shall be understood as UCITS which provide investors, at certain predetermined dates, with algorithm-based payoffs that are linked to the performance, or to the realisation of price changes or other conditions, of financial assets, indices or reference portfolios or UCITS with similar features.


Contrats à terme de gré à gré: un contrat à terme de gré à gré est un contrat bilatéral sur mesure prévoyant l’échange d’un actif ou de flux de trésorerie à une date de règlement prédéterminée et à un prix à terme convenu au moment de la transaction.

Forward agreements: A forward agreement is a customised, bilateral agreement to exchange an asset or cash flows at a specified future settlement date at a forward price agreed on the trade date.


Contrats à terme de gré à gré: un contrat à terme de gré à gré est un contrat bilatéral sur mesure prévoyant l’échange d’un actif ou de flux de trésorerie à une date de règlement prédéterminée et à un prix à terme convenu au moment de la transaction.

Forward agreements: A forward agreement is a customised, bilateral agreement to exchange an asset or cash flows at a specified future settlement date at a forward price agreed on the trade date.


1. Dans le respect des principes généraux de la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs, les États membres peuvent déroger aux articles 3 à 6, 8 et 16 lorsque la durée du temps de travail, en raison des caractéristiques particulières de l'activité exercée, n'est pas mesurée et/ou prédéterminée ou peut être déterminée par les travailleurs eux-mêmes, et notamment lorsqu'il s'agit:

1. With due regard for the general principles of the protection of the safety and health of workers, Member States may derogate from Articles 3 to 6, 8 and 16 when, on account of the specific characteristics of the activity concerned, the duration of the working time is not measured and/or predetermined or can be determined by the workers themselves, and particularly in the case of:


Les swaps de change effectués à des fins de politique monétaire correspondent à des opérations au titre desquelles l'Eurosystème achète (ou vend) de l'euro au comptant contre une monnaie étrangère et, simultanément, le revend (ou le rachète) à terme à une date prédéterminée.

Foreign exchange swaps executed for monetary policy purposes refer to operations where the Eurosystem buys (or sells) euro spot against a foreign currency and, at the same time, sells (or buys) it back forward at a specified repurchase date.




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à des dates prédéterminées

Date index:2022-01-18 -

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