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Composante du vent réel
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Translation of "vent réel " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
vent réel

true wind
Yachting et navigation de plaisance
Pleasure Boating and Yachting


vent réel

true wind
Sports aquatiques (Sports - divertissements - loisirs)
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vent réel

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science de l'atmosphère > météorologie
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IATE - Natural and applied sciences | Electronics and electrical engineering
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composante du vent réel

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Prix (Commercialisation)
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Loi fédérale du 4 octobre 1991 sur la révision partielle du code civil (droits réels immobiliers) et du code des obligations (vente d'immeubles)

Federal Act of 4 October 1991 on the Partial Revision of the Civil Code (Immovable Property Law) and of the Code of Obligations (Purchase of Land)
Histoire et sources du droit (Droit) | Droits réels (Droit) | Opérations foncières (Terre et sol - propriété)
Law, legislation & jurisprudence | Land & property ownership


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IATE - Marketing
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concours réel | concours réel d'infractions | concours matériel | cumul réel

real concurrence
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La valeur normale de chaque type de produit a donc été fondée sur le prix intérieur réel, qui a été calculé comme le prix moyen pondéré de chaque type de produit de toutes les ventes intérieures effectuées au cours de la période d'enquête de réexamen.

Normal value for each product type was thus based on the actual domestic price, which was calculated as a weighted average price of each product type of all the domestic sales made during the review investigation period.


Lorsque le contrat a pour objet un droit réel ou un droit d'utilisation d'un immeuble (contrat de vente, de promesse de vente ou de location d'un appartement, par exemple), il est présumé présenter les liens les plus étroits avec la loi de la situation de l'immeuble (art. 4 3).

When the subject matter of the contract is a right in immovable property or a right to use immovable property (sale contract, deed or lease of an apartment, for example), it is presumed be most closely connected with the law of the place where the property is situated (Article 4(3)).


La subvention sert à couvrir la différence de coût par rapport au prix réel de l'électricité fondé sur la valeur actuelle de la vente future d'électricité.

A grant is needed to pay for the incremental costs compared to the existing electricity prices based on the present value of future electricity sales.


1. Les États membres font obligation aux détaillants qui entendent procéder à des ventes à distance transfrontalières auprès de consommateurs dans l'Union européenne de s'enregistrer auprès des autorités compétentes de l'État membre dans lequel ils sont établis et dans l'État membre de leurs consommateurs réels ou potentiels .

1. Member States shall oblige retail outlets intending to engage in cross-border distance sales to consumers located in the Union to register with the competent authorities in the Member State where the retail outlet is established and in the Member State where the actual or potential consumer is located.


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Pour la Pologne, la répartition de la quantité entre les livraisons et les ventes directes est réexaminée sur la base de ses chiffres réels de livraisons et de ventes directes pour 2003 et, si nécessaire, ajustée par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 23, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1788/2003.

For Poland the distribution of the total quantity between deliveries and direct sales shall be reviewed on the basis of its actual 2003 figures on deliveries and direct sales and, if necessary, adjusted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 23(2) of Regulation (EC) No 1788/2003.


Pour la Bulgarie et la Roumanie, la répartition de la quantité totale entre les livraisons et les ventes directes, telle qu'elle figure au tableau f) de l'annexe I, est réexaminée sur la base des chiffres réels de livraisons et de ventes directes pour 2006 et, si nécessaire, modifiée par la Commission conformément à la procédure prévue à l'article 23, paragraphe 2.

For Bulgaria and Romania the distribution of the total quantity between deliveries and direct sales as set out in table (f) of Annex I shall be reviewed on the basis of its actual 2006 figures on deliveries and direct sales and, if necessary, adjusted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 23(2).


(3) Le droit communautaire et les caractéristiques de l'ordre juridique communautaire constituent un atout essentiel pour que les citoyens et les opérateurs européens puissent bénéficier pleinement, sans considération de frontières, des possibilités offertes par l'utilisation et la communication des promotions des ventes. Le présent règlement a ainsi pour objet d'assurer un niveau élevé d'intégration juridique communautaire afin d"établir un réel espace sans frontières intérieures pour l'utilisation et la communication des promotions ...[+++]

(3) Community law and the characteristics of the Community legal order are a vital asset to enable European citizens and operators to take full advantage, without consideration of borders, of the opportunities offered by the use and communication of sales promotions; this Regulation therefore has the purpose of ensuring a high level of Community legal integration in order to establish a real area without internal borders for the use and communication of sales promotions and ensuring a high level of consumer protection .


Par exemple, lorsque les rabais consistent en des ventes à un prix inférieur au coût réel, la réglementation, en s'assurant qu'elles sont temporaires, confirment la nécessité d'une application efficace des lois nationales et européennes relatives à la concurrence en cas de ventes à perte systématiques qui pourraient s'apparenter à une politique des prix déloyale et anticoncurrentielle.

For example, when discounts result in sales below cost, by ensuring that they are temporary, the regulation will confirm the need for national and European competition law to be applied efficiently in cases of systematic sales below costs which could represent anti-competitive predatory pricing behaviour .


(3) Le droit communautaire et les caractéristiques de l’ordre juridique communautaire constituent un atout essentiel pour que les citoyens et les opérateurs européens puissent bénéficier pleinement, sans considération de frontières, des possibilités offertes par l’utilisation et la communication des promotions des ventes. Le présent règlement a ainsi pour objet d’assurer un niveau élevé d’intégration juridique communautaire afin d’établir un réel espace sans frontières intérieures pour l’utilisation et la communication des promotions ...[+++]

(3) Community law and the characteristics of the Community legal order are a vital asset to enable European citizens and operators to take full advantage, without consideration of borders, of the opportunities offered by the use and communication of sales promotions; this Regulation therefore has the purpose of ensuring a high level of Community legal integration in order to establish a real area without internal borders for the use and communication of sales promotions and ensuring a high level of consumer protection.


(3) Le droit communautaire et les caractéristiques de l’ordre juridique communautaire constituent un atout essentiel pour que les citoyens et les opérateurs européens puissent bénéficier pleinement, sans considération de frontières, des possibilités offertes par l’utilisation et la communication des promotions des ventes. Le présent règlement a ainsi pour objet d’assurer un niveau élevé d’intégration juridique communautaire afin d’établir un réel espace sans frontières intérieures pour l’utilisation et la communication des promotions ...[+++]

(3) Community law and the characteristics of the Community legal order are a vital asset to enable European citizens and operators to take full advantage, without consideration of borders, of the opportunities offered by the use and communication of sales promotions; this Regulation therefore has the purpose of ensuring a high level of Community legal integration in order to establish a real area without internal borders for the use and communication of sales promotions.




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vent réel

Date index:2022-12-16 -

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