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Translation of "régime hybride " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
régime de retraite hybride [ régime hybride ]

hybrid pension plan [ hybrid pension ]
Pensions et rentes
Pensions and Annuities


caisse de retraite mixte | régime de retraite hybride

hybrid pension scheme | hybrid scheme
IATE - Insurance
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voiture hybride [ automobile hybride | voiture à motorisation hybride | automobile à motorisation hybride | hybride ]

hybrid car [ hybrid electric car | hybrid ]
Sortes de véhicules automobiles et de bicyclettes
Types of Motor Vehicles and Bicycles


véhicule à hybridation complète [ véhicule à motorisation hybride complète | hybride complet | hybride intégral | véhicule hybride complet ]

full hybrid vehicle [ full hybrid | strong hybrid vehicle | strong hybrid ]
Sortes de véhicules automobiles et de bicyclettes
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industrie automobile > véhicule automobile
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hybrid | hybrid financial instrument | hybrid instrument | hybrid security
IATE - FINANCE | Free movement of capital | Business organisation
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hybrid power | hybrid power of appointment | intermediate power | intermediate power of appointment
IATE - LAW
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régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]

EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]
20 ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX | MT 2011 politique tarifaire | NT1 libre pratique | NT1 régime douanier d'exportation | NT1 régime douanier suspensif | NT2 admission temporaire | NT2 entrepôt douanier | NT2 perfectionnement actif | NT2 per
20 TRADE | MT 2011 tariff policy | NT1 customs procedure suspending duties | NT2 customs transit | NT2 customs warehouse | NT2 inward processing | NT2 outward processing | NT2 processing under customs control | NT2 temporary admission | NT1 expor
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il y a trois types de régime de pension dans les universités canadiennes—les régimes à prestations déterminées, les régimes à cotisations déterminées et les régimes hybrides.

There are three types of pension plans at Canadian universities—defined benefit, defined contribution and hybrids of these.


Nous devrions faciliter par des solutions novatrices la modernisation des régimes actuels ou la conception de nouveaux, mais des innovations à grande échelle, comme des régimes hybrides combinant des caractéristiques des régimes à cotisations et à prestations déterminées doivent être accompagnés d'une plus grande souplesse de la législation.

We should facilitate the development of existing or new innovative plan designs; but broad-based innovation, such as the hybrid plans combining features of both DB and DC plans, must be accompanied by legislative flexibility.


Au Canada, nous avons actuellement un hybride, et ce régime hybride est source de complexité.

In Canada, we currently have a hybrid, and that hybrid leads to complexity.


M. Warren Allmand: Pendant la réunion préparatoire, à New York, nous avons constaté que d'autres pays civilistes, comme la Belgique, la Suisse, l'Italie, etc., étaient d'avis que cela ne menaçait pas leur régime de droit civil et que le tribunal allait en fait créer une sorte de régime hybride entre le droit civil et le common law et d'autres régimes.

Mr. Warren Allmand: When we were at the prep com in New York, we found that other civil law countries, such as Belgium, Switzerland, Italy, and so on, took the position that there was no threat to their civil law systems and that the court was really developing a hybrid between civil law and common law systems and other systems.


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Le partage collectif des risques au moyen de régimes hybrides, tel un régime à cotisations définies assorti d’un rendement minimum garanti ou un régime pour partie à prestations définies et pour partie à cotisations définies, pourrait modifier la tendance actuelle aux régimes individuels à cotisations définies.

Collective risk sharing through hybrid schemes, such as a DC scheme with a minimum return guarantee or a part-DB and part-DC scheme, could change the current trend to individualised DC schemes.


Le Parlement européen a également invité la Commission à se pencher en particulier sur le problème des dispositifs hybrides exploitant les asymétries entre les régimes fiscaux appliqués dans les États membres et à présenter en 2013 une proposition de révision de la DMF en vue d’en réexaminer la disposition anti-abus et d’éliminer dans l’Union la double non-imposition facilitée par le recours à des dispositifs hybrides.

The European Parliament also called on the Commission to address specifically the problem of hybrid mismatches between the different tax systems used in the Member States, as well as to present in 2013 a proposal for the revision of the PSD with a view to revise the anti-abuse clause and to eliminate double non-taxation in the EU as facilitated by hybrid arrangements.


Régime de retraite hybride – Régime comprenant à la fois des éléments issus des régimes à cotisations définies et des éléments issus des régimes à prestations définies ou, de manière plus générale, régime dans lequel le risque est partagé par le gestionnaire du régime et par les bénéficiaires.

Hybrid pension scheme – In a hybrid scheme, elements of both defined contribution and defined benefits are present or, more generally, the risk is shared by the scheme's operator and beneficiaries.


Le Royaume-Uni a opté pour un régime hybride, mêlant l'approche au niveau des priorités pour l'Écosse, le Pays de Galles et l'Irlande du Nord, à un système de compétition entre programmes pour les régions de l'Angleterre (Merseyside, Cornwall, Yorkshire and Humberside).

The United Kingdom has opted for a mixed system, combining an approach at the level of priorities for Scotland, Wales and Northern Ireland with a system of competition between programmes in the English regions (Merseyside, Cornwall, Yorkshire and Humberside).


Honorables sénateurs, ce régime de responsabilité est, de toute évidence, un régime hybride qui devra faire l'objet de consultations et d'études plus poussées avant que nous ne mettions de côté le régime de responsabilité stricte, pour ne pas risquer de nous retrouver dans l'impossibilité de poursuivre les personnes visées par le projet de loi.

Honourable senators, clearly this liability regime is a hybrid one, and requires further consultation and study before we move away from strict liability and inadvertently find ourselves in a position of not being able to prosecute those individuals whom this bill targets.


Si des mesures transitoires sont nécessaires en vue de faciliter le passage entre le régime en vigueur dans les États membres, ou, pour le maïs hybride destiné à l'ensemencement, entre le régime institué par le règlement nº 120/67/CEE et le régime prévu par le présent règlement, notamment si l'application de celui-ci se heurte pour certains produits à des difficultés sensibles, ces mesures sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 11.

Should transitional measures be necessary to facilitate the transition from the system in force in Member States or, in respect of hybrid maize for sowing, from the system introduced by Regulation No 120/67/EEC to that established by this Regulation, in particular if the introduction of that system gives rise to substantial difficulties for some products, such measures shall be adopted in accordance with the procedure laid down in Article 11.




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régime hybride

Date index:2024-05-02 -

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