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Article de première nécessité
Denrée de consommation courante
Matière première élaborée
Premier article de série
Premier article produit
Première unité de production
Produit de cinquième gamme
Produit de deuxième gamme
Produit de premier choix
Produit de première gamme
Produit de première nécessité
Produit de première qualité
Produit de quatrième gamme
Produit de synthèse
Produit de troisième gamme
Produit essentiel
Produits de première transformation
Produits manufacturés de première transformation
Quantité d'articles produits par opération
RCPA
Revue de configuration premier article
Revue de la configuration du premier article

Translation of "premier article produit " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
premier article produit [ premier article de série | première unité de production ]

first-off unit
Marchés publics | Produit (Commercialisation)
Government Contracts | The Product (Marketing)


article de première nécessité | produit de première nécessité

staple article | staple good
IATE - FINANCE | Consumption
IATE - FINANCE | Consumption


produit de cinquième gamme | produit de deuxième gamme | produit de première gamme | produit de quatrième gamme | produit de troisième gamme

canned and bottled food | cook-chill product | frozen food | loose,unprocessed food | ready-prepared fresh fruit and vegetable
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES


revue de configuration premier article [ RCPA | revue de la configuration du premier article ]

first article configuration inspection [ FACI | first article configuration review ]
Contrôle de la qualité (Gestion) | Astronautique
Quality Control (Management) | Astronautics


produit de première qualité | produit de premier choix

premium product
commerce > produit commercial
commerce > produit commercial


denrée de consommation courante | produit de première nécessité | produit essentiel

staples
IATE - ECONOMICS
IATE - ECONOMICS


produits de première transformation [ produits manufacturés de première transformation ]

primary manufactured goods
Commerce extérieur
Foreign Trade


matière première élaborée | produit de synthèse

processed raw material | synthesised raw material
industrie
industrie


quantité d'articles produits par opération

operation quantity completed
gestion > gestion des opérations et de la production
gestion > gestion des opérations et de la production


négociante grossiste en textiles et matières premières textiles et produits semi-finis | négociant grossiste en textiles et matières premières textiles et produits semi-finis | négociant grossiste en textiles et matières premières textiles et produits semi-finis/négociante grossiste en textiles et matières premières textiles et produit ...[+++]

assistant wholesale merchant in textiles and textile semi-finished and raw materials | trainee wholesale merchant in textiles and textile semi-finished and raw materials | graduate wholesale merchant in textiles and textile semi-finished and raw materials | wholesale merchant in textiles and textile semi-finished and raw materials
Professions intermédiaires
Technicians and associate professionals
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le présent document constitue le premier rapport produit par la Commission sur les trois instruments de préadhésion et leur coordination en application de l'article 13 du règlement du Conseil sur la coordination des aides de préadhésion (règlement de coordination) [1].

This is the first report produced by the Commission on the three pre-accession instruments and their co-ordination in accordance with Article 13 of the Council Regulation on the co-ordination of pre-accession assistance (Co-ordination Regulation) [1].


L’article 19, paragraphe 3, du règlement (CE) no 318/2006 prévoit que les quantités retirées du marché qui ne sont pas commercialisées en tant que sucre ou isoglucose industriels sont considérées comme les premières quantités produites sous quota pour la campagne de commercialisation suivante.

Article 19(3) of Regulation (EC) No 318/2006 provides that withdrawn quantities which are not marketed as industrial sugar or isoglucose are to be treated as the first quantities produced under quota for the following marketing year.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008R0889 - EN - Règlement (CE) n o 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles - RÈGLEMENT (CE) N - 889/2008 - DE LA COMMISSION - 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la prod ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008R0889 - EN - Commission Regulation (EC) No 889/2008 of 5 September 2008 laying down detailed rules for the implementation of Council Regulation (EC) No 834/2007 on organic production and labelling of organic products with regard to organic production, labelling and control - COMMISSION REGULATION (EC) // Fertilisers and soil conditioners referred to in Article 3(1) // Pesticides ...[+++]


d ter) les conditions, pour garantir que la priorité est donnée aux projets promouvant des produits fabriqués à partir de matières premières agricoles produites dans les pays des entités proposantes, dans le cas de programmes concernant des produits transformés tels que visés à l'article 5, paragraphe 1, point b).

(db) the conditions to ensure that priority is given to projects which promote products made with agricultural raw materials from the countries of the proposing organisations, in the case of programmes which provide for processed products under Article 5(1)(b).


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3. Par dérogation au paragraphe 1, points a) et b) , sont assimilées à des appellations d'origine ou à des indications géographiques, conformément aux règles détaillées visées à l'article 16, point a), certaines désignations géographiques dont certaines matières premières des produits concernés proviennent d'une aire géographique plus vaste ou différente de l'aire de transformation, pour autant que les conditions suivantes soient remplies:

3. Notwithstanding paragraph 1(a) and (b) , certain geographical designations shall be treated as designations of origin or geographical indications where the raw materials for the products concerned come from a geographical area larger than or different from the processing area, provided that:


3. Par dérogation au paragraphe 1, points a) et b), sont assimilées à des appellations d'origine ou à des indications géographiques, conformément aux règles détaillées visées à l'article 16, point a), certaines désignations géographiques dont certaines matières premières des produits concernés proviennent d'une aire géographique plus vaste ou différente de l'aire de transformation, pour autant que les conditions suivantes soient remplies:

3. Notwithstanding paragraph 1(a) and (b), certain geographical designations shall be treated as designations of origin or geographical indications where the raw materials for the products concerned come from a geographical area larger than or different from the processing area, provided that:


3. Par dérogation au paragraphe 1, points a) et b) , sont assimilées à des appellations d'origine ou à des indications géographiques, conformément aux règles détaillées visées à l'article 16, point a), certaines désignations géographiques dont certaines matières premières des produits concernés proviennent d'une aire géographique plus vaste ou différente de l'aire de transformation, pour autant que les conditions suivantes soient remplies:

3. Notwithstanding paragraph 1(a) and (b) , certain geographical designations shall be treated as designations of origin or geographical indications where the raw materials for the products concerned come from a geographical area larger than or different from the processing area, provided that:


3. Par dérogation au paragraphe 1, point a), sont assimilées à des appellations d'origine, conformément aux règles détaillées visées à l'article 16, point a), certaines désignations géographiques dont certaines matières premières des produits concernés proviennent d'une aire géographique plus vaste ou différente de l'aire de transformation, pour autant que les conditions suivantes soient remplies:

3. Notwithstanding paragraph 1(a), certain geographical designations shall be treated as designations of origin where the raw materials for the products concerned come from a geographical area larger than or different from the processing area, provided that:


des attestations du deuxième transformateur de la transformation finale des matières premières en produits énergétiques visés à l'article 88 du règlement (CE) no 1782/2003; et

statements by the second processor verifying the final processing of the raw materials into energy products as referred to in Article 88 of Regulation (EC) No 1782/2003.


29 S’agissant, en particulier, des marques tridimensionnelles constituées de l’emballage des produits, tels les liquides, qui sont emballés dans le commerce pour des raisons liées à la nature même du produit, la Cour a jugé qu’elles doivent permettre au consommateur moyen desdits produits, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, de distinguer, sans procéder à une analyse ou à une comparaison, et sans faire preuve d’une attention particulière, le produit concerné de ceux d’autres entreprises [voir, en ce sens, à propos de l’article 3, paragraphe 1, sous ...[+++]

With regard, in particular, to three-dimensional trade marks consisting of the packaging of goods, such as liquids, which are packaged in trade for reasons linked to the very nature of the product, the Court has held that they must enable average consumers of the goods in question, who are reasonably well informed and reasonably observant and circumspect, to distinguish the product concerned from those of other undertakings without conducting an analytical or comparative examination and without paying particular attention (see, to that effect, with regard to Article 3(1)(b) o ...[+++]




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Date index:2021-05-09 -

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