phase introduction | introduction

phase d'introduction [ phase de démarrage ]

introduction d'un produit | introduction | phase d'introduction

Projet de recherche sur les fugueurs et les jeunes de la rue, phase II: introduction générale et aperçu

entrée manuelle | introduction manuelle | introduction par clavier | introduction par console

introduction en bourse par voie indirecte | introduction en bourse indirecte | introduction en bourse déguisée

sommeil paradoxal | SP | phase des mouvements oculaires | PMO | phase rhombencéphalique du sommeil | PRS | phase paradoxale | PP | sommeil rapide | phase des mouvements oculaires rapides | MOR | phase paradoxale du sommeil | phase rhombencéphalique

phase de construction [ phase d'exécution | phase des travaux | phase de travaux | phase travaux | stade de la réalisation ]

introduction du registre foncier | introduction du registre foncier fédéral

Ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Confédération suisse et, d'autre part, la Communauté européenne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association européenne de libre-échange | Ordonnance sur l'introduction de la libre circulation des personnes [ OLCP ]

L'introduction de l'EDIS et son corollaire, l'abandon de l'approbation ex ante de la Commission pour les appels d'offres et les passations de marché, font l'objet d'une évaluation en quatre phases, la première phase étant l'évaluation du retard.

Votre rapporteur se félicite donc de la proposition de la Commission de reporter de trois ans la date d'introduction de la phase IIIB et de la phase IV pour les tracteurs appartenant aux catégories T2, C2 et T4.1. Il est par ailleurs important de garder à l'esprit que les analyses ayant conduit à l'élaboration de cette proposition ne démontrent pas avec une certitude absolue que les tracteurs à voie étroite pourront, à l'avenir, respecter les exigences prévues par la phase IV. C'est pourquoi votre rapporteur estime qu'il est nécessaire d'étudier plus avant, en disposant à cette fin de davantage de temps, la faisabilité de la phase IV, u ...[+++]ne fois que la technologie aura accompli suffisamment de progrès dans cette direction et, le cas échéant, de proposer des modifications ultérieures concernant les exigences ou le calendrier prévus par la phase IV.

Les prochaines phases déjà arrêtées sont dites IIIB (date d'introduction: le 1 janvier 2011) et IV (date d'introduction: le 1 janvier 2014).

Il est toutefois possible de combiner les instruments afin de soutenir: des activités complémentaires mais distinctes (par ex. le développement de grandes infrastructures de recherche, le 7 PC couvrant la phase préparatoire et les Fonds structurels couvrant les travaux de construction), des parties consécutives de projets connexes (par ex. différentes phases de développement d'une technologie au fil du temps: recherche fondamentale, recherche appliquée, démonstration ou introduction précompétitive sur le marché) ou des projets d'un mê ...[+++]me réseau/groupement.