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Calcul de coût variable
Calculer les dépens
Code de calcul proportionnel des cotisations au RPC
Code de calcul proportionnel des cotisations au RRQ
Cotiser
Imposer
M3C
MCCC
MCS
Méthode de calcul de coût variable
Méthode de calcul de la cotisation
Méthode de la valeur en risque
Méthode de la valeur à risque
Méthode des coûts stables
Méthode du calcul de la VAR
Méthode du calcul des coûts caractéristiques
Taxer
étude de l'écart sur cadence de fabrication
évaluer
évaluer les dommages-intérêts

Translation of "méthode de calcul de la cotisation " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
méthode de calcul de la cotisation

contribution formula
Avantages sociaux
Employment Benefits


méthode de calcul de la cotisation

contribution formula
assurance > régime de retraite
assurance > régime de retraite


code de calcul proportionnel des cotisations au Régime de rentes du Québec [ code de calcul proportionnel des cotisations au RRQ ]

Québec Pension Plan proration code [ QPP proration code ]
Fiscalité
Taxation


code de calcul proportionnel des cotisations au Régime des pensions du Canada [ code de calcul proportionnel des cotisations au RPC ]

Canada Pension Plan proration code [ CPP proration code ]
Avantages sociaux | Fiscalité
Employment Benefits | Taxation


méthode de la valeur à risque | méthode de la valeur en risque | méthode du calcul de la VAR

value at risk approach | VAR approach [Abbr.]
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


calcul de coût variable | étude de l'écart sur cadence de fabrication | méthode de calcul de coût variable

direct costing | marginal costing | proportional costing(USA) | variable costing
IATE - ECONOMICS
IATE - ECONOMICS


calculer les dépens | cotiser | évaluer | évaluer les dommages-intérêts | imposer | taxer

assess
IATE - LAW
IATE - LAW


méthode de calcul des provisions par exclusion de la prime de première année | calcul des provisions par exclusion de la prime de première année

preliminary term reserve system | preliminary term | full preliminary term reserve method
assurance > actuariat d'assurance
assurance > actuariat d'assurance


méthode de calcul des provisions par exclusion de la prime pure de première année | calcul des provisions par exclusion de la prime pure de première année

modified preliminary term
assurance > actuariat d'assurance
assurance > actuariat d'assurance


méthode des coûts stables | M3C | MCCC | MCS | méthode du calcul des coûts caractéristiques

Feature costing
économie et finances > économie et gestion d'entreprise
économie et finances | économie et gestion d'entreprise
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(ii) la méthode de calcul des cotisations pour services courants à verser par le participant pour une année civile qui comprend une période d’invalidité ou une période admissible de salaire réduit ou d’absence temporaire de celui-ci — ces périodes étant appelées « périodes de services réduits » au présent sous-alinéa — est conforme à celle qui sert à calculer les cotisations pour les années visées au sous-alinéa (i), sauf que le participant peut verser ou peut être tenu de verser, pour les périodes de services réduits, des cotisations ...[+++]

(ii) the method for determining current service contributions to be made by a member in respect of a calendar year that includes a period of disability or an eligible period of reduced pay or temporary absence of the member (referred to in this subparagraph as a “period of reduced services”) is consistent with that used for determining contributions in respect of years described in subparagraph (i), except that the member may be permitted or required to make, in respect of a period of reduced services, current service contributions not exceeding the amoun ...[+++]


(3) Malgré l’exigence — prévue aux paragraphes (1) et (2) — de versement par chaque membre d’une cotisation pour les coûts de développement, si le conseil l’estime équitable, compte tenu des critères énumérés au paragraphe (2), seuls les membres d’un certain groupe versent la cotisation et la méthode de calcul est rajustée en conséquence.

(3) Despite the requirement in subsections (1) and (2) that each member pays dues in respect of development costs, if the Board determines, taking into account the criteria referred to in subsection (2), that it is equitable for only a group of members to pay dues in respect of development costs, only that group of members shall pay the dues and the method of calculating the dues is adjusted accordingly.


(3) Malgré l’exigence — prévue aux paragraphes (1) et (2) — de versement par chaque membre d’une cotisation pour les coûts de développement, si le conseil l’estime équitable, compte tenu des critères énumérés au paragraphe (2), seuls les membres d’un certain groupe versent la cotisation et la méthode de calcul est rajustée en conséquence.

(3) Despite the requirement in subsections (1) and (2) that each member pays dues in respect of development costs, if the Board determines, taking into account the criteria referred to in subsection (2), that it is equitable for only a group of members to pay dues in respect of development costs, only that group of members shall pay the dues and the method of calculating the dues is adjusted accordingly.


Les modifications proposées n'auront aucune incidence sur les montants des cotisations antérieures imposées aux sociétés d'assurance-vie ni sur les méthodes de calcul actuelles.

The proposed amendments will not change past amounts assessed against life insurance companies, nor will it change current assessment practises.


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Le règlement (CE) no 1260/2001 du Conseil (1), et notamment son article 15, paragraphe 8, premier tiret, son article 16, paragraphe 5, et son article 18, paragraphe 5, habilitait la Commission à arrêter les modalités d’application relatives à la cotisation à la production de base et à la cotisation B à percevoir auprès des détenteurs de quotas exerçant leur activité dans le cadre de l’organisation commune des marchés dans le secteur du sucre, au coefficient pour le calcul d’une cotisation complémentaire et au remboursement ou à la réc ...[+++]

Council Regulation (EC) No 1260/2001 (1), and in particular the first indent of Article 15(8), Article 16(5), and Article 18(5), empowered the Commission to adopt detailed rules on the basic production levy and the B levy to be collected from quota holders operating in the framework of the common organisation of markets in the sugar sector, the coefficient for the calculation of an additional levy, and the repayment or recovery of part of the levies from beet sellers.


Lorsqu’elles imposent des tarifs d’accès orientés vers les coûts, les ARN peuvent continuer à appliquer, au-delà du 31 décembre 2016, la méthode de calcul des coûts qu’elles utilisaient à la date d’entrée en vigueur de la présente recommandation, pour autant que cette méthode corresponde aux objectifs de la méthode de calcul des coûts recommandée énoncée aux considérants 25 à 28 et qu’elle respecte les critères suivants: i) si le réseau modélisé n’est pas un réseau NGA, la méthode devrait refléter l’évolution progressive d’un réseau en cuivre vers un réseau NGA; ii) la méthode de ...[+++]

When imposing cost-oriented access prices, NRAs may continue to apply beyond 31 December 2016 the costing methodology that they use at the time of entry into force of this Recommendation, if it meets the objectives of the recommended costing methodology as set out in recitals 25 to 28 and satisfies the following criteria: (i) if not modelling an NGA network, it should reflect a gradual shift from a copper network to an NGA network; (ii) it should apply an asset valuation method that takes into account that certain civil infrastructure assets would not be replicated in the competitive process; (iii) it should be accompanied by documente ...[+++]


Lorsqu’elles mettent en œuvre la méthode de calcul des coûts recommandée ou d’autres méthodes de calcul des coûts conformes aux points 40 et 44 et qu’elles maintiennent la méthode conformément au point 46, les ARN ne devraient mettre à jour les données d’entrée du modèle de calcul des coûts que lorsqu’elles procèdent à une nouvelle analyse de marché, soit en principe après trois ans.

When implementing the recommended costing methodology or alternative costing methodologies that comply with points 40 and 44, and the NRA maintains the methodology in line with point 46, NRAs should only update the data input into the costing methodology when conducting a new market review, in principle after three years.


Sauf dans les cas couverts par le point 40, dans les États membres où, à la date de l’entrée en vigueur de la présente recommandation, les tarifs mensuels moyens d’accès totalement dégroupé à la boucle locale en cuivre par ligne louée ne s’inscrivent pas dans la fourchette de tarifs, les ARN devraient, dans les plus brefs délais, calculer les coûts et les tarifs d’accès qui en résultent en se fondant sur la méthode de calcul des coûts recommandée et notifier le projet de mesure correspondant conformément à la procédure de ...[+++]

Save in cases covered by point 40, in those Member States, where, at the time of entry into force of this Recommendation, monthly rental prices for the full unbundled copper local loop fall outside the price band, NRAs should calculate costs and resulting access prices on the basis of the recommended costing methodology as soon as possible and notify the corresponding draft measure in accordance with the consultation procedure in Article 7 of Directive 2002/21/EC in due time, to ensure full implementation of the recommended costing me ...[+++]


Afin de ne pas dissuader les établissements de crédit d’adopter l’approche fondée sur les notations internes ou l’approche par mesure avancée pour le calcul des exigences de fonds propres pendant la période transitoire en raison du coût déraisonnable et disproportionné de leur mise en œuvre, il devrait être possible d’autoriser les établissements de crédit étant passés à ces méthodes de calcul depuis le 1er janvier 2010, après avoi ...[+++]

In order not to discourage credit institutions from moving to the Internal Ratings Based Approach (the IRB Approach) or Advanced Measurement Approaches for calculating the capital requirements during the transitional period due to unreasonable and disproportionate implementation costs, it should be possible to allow credit institutions which have moved to the IRB Approach or Advanced Measurement Approaches since 1 January 2010 and which have previously calculated their capital requirements in accordance with other less sophisticated approaches, subject to supervisory approval, to use the less sophisticated approaches as the basi ...[+++]


D'après ses propres méthodes de calcul, le gouvernement actuel a occasionné directement l'élimination de 9 000 emplois lorsqu'il a haussé les cotisations à l'assurance-chômage, le 1er janvier dernier.

Based on the government's own calculations, 9,000 jobs were lost as a direct result of the UI premium rate increase that came into effect on January 1.




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méthode de calcul de la cotisation

Date index:2023-06-30 -

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