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Atelier hors cadre
Atelier parallèle
Cadre
Classé hors cadre
Dirigeant
Groupe de travail hors cadre
Groupe de travail parallèle
Groupe hors cadre
Groupe parallèle
HC
Hors cadre
Hors membres
Hors membrures
Largeur hors membrures
Largeur hors-membre
Largeur hors-membres
Membre de la direction
Membre extraordinaire
Membre hors cadre
Membre isolé
Membre par mandat spécial
Membre sans fonction déterminée
Membre à titre individuel
Membre à titre particulier
Membre à titre personnel
Membres hors-cadre des institutions
Ordonnance sur les salaires des cadres
Postes hors cadres
Postes non cadres

Translation of "membre hors cadre " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
membre à titre personnel [ membre extraordinaire | membre isolé | membre hors cadre | membre à titre individuel | membre par mandat spécial | membre à titre particulier | membre sans fonction déterminée ]

member at large
Gestion du personnel (Généralités) | Dynamique des groupes
Committees and Boards (Admin.) | Organizations and Associations (Admin.) | Commercial and Other Bodies (Law)


membres hors-cadre des institutions

most senior staff
IATE -
IATE -


groupe de travail hors cadre | groupe de travail parallèle | groupe hors cadre | groupe parallèle | atelier hors cadre | atelier parallèle

skunk works | skunkworks | skunk-work | skunkwork
travail > organisation du travail
travail > organisation du travail


hors membres [ hors membrures ]

moulded
Constructions navales
Shipbuilding


hors cadre | HC [Abbr.]

non category
IATE - Budget
IATE - Budget


classé hors cadre

hors cadre | hors grade | unclassified | ungraded | HC [Abbr.]
IATE - EU institutions and European civil service
IATE - EU institutions and European civil service


postes hors cadres [ postes non cadres ]

non-management positions
Gestion du personnel (Généralités)
Personnel Management (General)


largeur hors membrures | largeur hors-membre | largeur hors-membres

moulded breadth
marine > bateau
marine > bateau


Ordonnance du 19 décembre 2003 sur la rémunération et sur d'autres conditions contractuelles convenues avec les cadres du plus haut niveau hiérarchique et les membres des organes dirigeants des entreprises et des établissements de la Confédération | Ordonnance sur les salaires des cadres

Ordinance of 19 December 2003 on the Remuneration and Other Contractual Conditions of Senior Staff and Management Officers of Federal Enterprises and Institutions | Management Salaries Ordinance [ ManSO ]
Histoire et sources du droit (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


membre de la direction | dirigeant | cadre

officer
gestion | appellation de personne
gestion | appellation de personne
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
D'ici à la mi-2019, le Parlement européen et le Conseil sont invités à adopter, dans le contexte des propositions relatives au prochain cadre financier pluriannuel de l'après 2020, les propositions concernant l'appui à la réforme structurelle, un mécanisme spécifique de soutien à la convergence pour les États membres hors zone euro et un mécanisme de stabilisation.

By mid-2019, the European Parliament and the Council are invited to adopt, in the context of the proposals for the next Multiannual Financial Framework post-2020, the proposals on structural reform support, a dedicated convergence facility for non-euro Member States and a stabilisation function.


Il y a bien sûr des tensions entre les divers intervenants, mais le conseil d'administration de NAV CANADA comprend des représentants du gouvernement et des syndicats de même que d'autres membres hors-cadre et des représentants directs des lignes aériennes.

Naturally, there will be tensions between various stakeholders; however, on the NAV CANADA board there are government and union representatives, there are members chosen at large as well as direct representation from the airlines.


M. Tony Norrad (membre hors cadre, Universités, Association canadienne des responsables de l'aide financière aux étudiants): Bonjour et merci, monsieur le président.

Mr. Tony Norrad (Member-at-Large, Universities, Canadian Association of Student Financial Aid Administrators): Good morning and thank you, Mr. Chairman.


Le nouveau questionnaire comprend des tableaux sur les garanties, les partenariats public-privé (PPP) hors bilan et les prêts improductifs; il a été mis en place dans le cadre de la directive 2011/85/UE du Conseil du 8 novembre 2011 sur les exigences applicables aux cadres budgétaires des États membres[19].

The new questionnaire includes tables on guarantees, off-balance sheet Public Private Partnerships (PPPs) and non-performing loans and was introduced in the context of Council Directive 2011/85/EU of 8 November 2011 on requirements for budgetary frameworks of the Member States[19].


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En outre, la Commission va étudier les possibilités de lutter contre le racisme et la xénophobie sur l'Internet afin de présenter, en vertu du titre VI du traité sur l'Union européenne, une proposition de décision-cadre du Conseil visant les activités racistes et xénophobes tant hors ligne qu'en ligne, en tenant compte des résultats de l'évaluation prochaine de la mise en oeuvre, par les États membres, de l'actioncommune du 15 juil ...[+++]

Furthermore, the Commission will examine the scope for action against racism and xenophobia on the Internet with a view to bringing forward a proposal for a Council Framework Decision under Title VI of the TEU covering both off-line and on-line racist and xenophobic activity. This will take account of the forthcoming evaluation of the implementation by Member States of the Joint Action of 15 July 1996 concerning action to combat racism and xenophobia.


En premier lieu, la Commission considérait que les dispositions du code français de la sécurité sociale qui subordonnent le remboursement de soins envisagés, hors cadre hospitalier, dans un autre État membre, à une autorisation préalable de l’institution française compétente lorsque ces soins nécessitent le recours à des équipements matériels lourds est contraire à la libre prestation des services.

In the first place, the Commission considered that the provisions of the French Social Security Code making reimbursement in respect of treatment planned, outside a hospital setting, in another Member State subject to prior authorisation by the competent French institution when that treatment requires the use of major medical equipment are contrary to the freedom to provide services .


Considérant que les infrastructures de recherche européennes sont en concurrence avec celles des partenaires de la Communauté au niveau mondial, qui investissent massivement dans des infrastructures de recherche modernes à grande échelle et continueront à le faire, et que lesdites infrastructures deviennent de plus en plus complexes et coûteuses, ce qui les met souvent hors de portée d’un seul État membre, voire d’un seul continent, il est désormais nécessaire d’exploiter et de développer tout le potentiel de l’article 171 du traité en inst ...[+++]

Considering that European research infrastructures are in competition with those of the Community’s global partners which are and will be strongly investing in modern large-scale research infrastructures, and that these infrastructures are becoming increasingly complex and expensive, often placing them beyond the reach of a single Member State or even continent, it is now necessary to exploit and develop the full potential of Article 171 of the Treaty by establishing a framework containing the procedures and conditions for the setting-up and operation of European Research Infrastructures at Community level which are necessary for the eff ...[+++]


Une part importante des transferts se disperserait hors des régions bénéficiaires (effet de fuite) sous la forme d'importations d'équipements, de biens et de services.En moyenne, pour 4 euros dépensés dans le cadre de l'Objectif 1 plus d'un euro serait consacré à des importations en provenance d'autres États membres, et pour 9 % à l'origine de pays tiers.

A large share of transfers would appear to leave the beneficiary areas (leakage effect) as equipment, goods and services are brought in from outside.On average, for every 4 spent under Objective 1, more than 1 is spent on imports from other Member States, and 9 % of such imports come from non-member countries.


Corbiere c. Canada (Ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien), [1999] 2 R.S.C. 203. En particulier, la Cour a arrêté que les motifs de discrimination ne pouvaient être justifiés parce qu’ils étaient trop vastes : même si une distinction entre les membres de la bande résidant sur la réserve et ceux résidant hors réserve est acceptable dans une certaine mesure, la nécessité de dénier complètement aux membres hors réserve de la bande leur droit de participer aux affaires de la bande dans le ...[+++]

Corbiere v. Canada (Minister of Indian and Northern Affairs), [1999] 2 S.C.R. 203. Specifically, the Court ruled that the discrimination could not be justified because it was overly broad: While some distinction between on- and off-reserve band members might be accepted in order to protect legitimate interests of band members living on the reserve, it was not demonstrated that a complete denial of the right of band members living off-reserve to participate in the affairs of the band through the democratic process of elections was necessary.


Corbiere c. Canada (Ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien), [1999] 2 R.S.C. 203. En particulier, la Cour a arrêté que les motifs de discrimination ne pouvaient être justifiés parce qu’ils étaient trop vastes : même si une distinction entre les membres de la bande résidant sur la réserve et ceux résidant hors réserve est acceptable dans une certaine mesure, la nécessité de dénier complètement aux membres hors réserve de la bande leur droit de participer aux affaires de la bande dans le ...[+++]

Corbiere v. Canada (Minister of Indian and Northern Affairs), [1999] 2 S.C.R. 203. Specifically, the Court ruled that the discrimination could not be justified because it was overly broad: While some distinction between on- and off-reserve band members might be accepted in order to protect legitimate interests of band members living on the reserve, it was not demonstrated that a complete denial of the right of band members living off-reserve to participate in the affairs of the band through the democratic process of elections was necessary.




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membre hors cadre

Date index:2024-03-24 -

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