Afin de soutenir les autorités compétentes dans leurs efforts de planification et d’organisation de la gestion des déchets dans les îles, la Commission a publié à cet effet un manuel spécifique intitulé, «Codes of practice for waste management on islands», qui est disponible sur son site internet: [http ...]

[16] «Manuel d’évaluation environnementale des plans de développement régional et des programmes des Fonds structurels européens», élaboré par Environmental Resources Management pour la Commission européenne, DG XI, Environnement, sécurité nucléaire et protection civile, août 1998.Cf. [http ...]

ANPA - Agenzia nazionale per la protezione dell'ambiente (1998): Manuale per l'attuazione del Sistema Comunitario di Ecogestione ed Audit, CD-ROM Sezione Banca Dati Indicatori, Roma (Agence nationale pour la protection de l'environnement (1998): Manuel pour la mise en oeuvre du système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS), CD-ROM Section Banque de données d'indicateurs environnementaux), Internet: www.anpa.it/emas.

Les organisations qui entrent dans la catégorie visée ici se distinguent souvent par le fait qu'elles ont des procédures de gestion commune pour les opérations qu'elles effectuent dans les différents sites (par exemple, utilisation d'un manuel de management environnemental commun).

(1)() Aux fins spécifiques du présent règlement, les termes de la norme visée ci-dessus sont interprétés comme suit: - « système de qualité » doit être interprété comme « système de management environnemental », - « norme de qualité » doit être interprétée comme « norme environnementale », - « manuel de qualité » doit être interprété comme « manuel de management environnemental », - « audit de qualité » doit être interprété comme « audit environnemental », - « client » doit être interprété comme « direction générale de l'entreprise », - « l'objet de l'audit » doit être interprété comme « le site ».

A la suite de ces discussions, la Commission a decide de lancer une premiere serie de projets qui comprennent l'edition de publications multilingues intitulees respectivement "The design based Enterprise", "Design Management in Practice" et (X) Plan triennal de developpement transnational de l'assistance a l'innovation et au transfert de technologies, JO L353 du 15.12.83. 2 "Corporate Design Programme", l'edition en plusieurs langues d'un manuel de base sur la creation industrielle destine aux gestionnaires des PME, une conference/exp ...[+++]osition itinerante et un seminaire transnational sur les conseils en matiere de gestion de la creation industrielle.