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Au genre créatif
Au genre fluide
Au genre non conforme
Au genre variant
De genre variant
Dont le genre varie
Genre d'engagement
Genre d'infraction
Genre de délit
Genre de mission
Genre de régime
Genre de régime foncier
Genre de sortie
IEG
IIG
Ignorant de la dimension de genre
Indice d'inégalité de genre
Indice d'égalité de genre
Indifférent au genre
Indifférent aux sexospécificités
Indépendant dans l'expression du genre
Insensible au genre
Insensible à la dimension de genre
Inégalité entre les genres
Inégalité entre les hommes et les femmes
Inégalité entre les sexes
Inégalité hommes-femmes
Paiement unique
Qui ne tient pas compte des sexes
RPU
RPUS
Régime
Régime de paiement unique
Régime de paiement unique par exploitation
Régime de paiement unique à la surface
Régime douanier communautaire
Régime douanier de l'UE
Régime douanier de l'Union européenne
Régime sylvicole
Sans distinction de sexe
Situation du régime foncier
Type d'engagement
Type d'infraction
Type de délit
égalité des sexes
égalité entre les femmes et les hommes
égalité homme-femme

Translation of "genre de régime " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
régime sylvicole (1) | régime (2) | genre de régime (2)

system of management
ForÊts - technique forestière (économie d'alimentation)
Agriculture, fisheries, forestry & food industry


situation du régime foncier [ genre de régime foncier ]

pattern of land tenure
Urbanisme
Urban Studies


égalité homme-femme [ égalité des sexes | égalité entre les femmes et les hommes | IEG | IIG | indice d'égalité de genre | indice d'inégalité de genre | inégalité entre les genres | inégalité entre les hommes et les femmes | inégalité entre les sexes | inégalité hommes-femmes ]

gender equality [ equality between men and women | equal rights of men and women | gender disparity | gender equality index | gender equity | gender inequality | gender inequality index | GII | gender disparities | gender inequality | [http ...]
12 DROIT | MT 1236 droits et libertés | BT1 droits sociaux | NT1 identité de genre | NT1 intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes | RT condition féminine [2826] | droits de la femme [1236] | égalité de rémunération [4421
12 LAW | MT 1236 rights and freedoms | BT1 social rights | NT1 gender identity | NT1 gender mainstreaming | RT equal pay [4421] | European Institute for Gender Equality [1006] | position of women [2826] | women's movement [0431] | women's rig


qui ne tient pas compte des sexes [ sans distinction de sexe | indifférent aux sexospécificités | ignorant de la dimension de genre | insensible à la dimension de genre | indifférent au genre | insensible au genre ]

gender-blind
Droits et libertés | Psychologie sociale | Sociologie des relations humaines
Rights and Freedoms | Social Psychology | Sociology of Human Relations


au genre fluide [ au genre variant | de genre variant | dont le genre varie ]

gender fluid [ gender-fluid | genderfluid ]
Psychologie | Sociologie
Psychology | Sociology


au genre créatif | au genre non conforme | indépendant dans l'expression du genre

gender creative
sociologie > genre
sociologie > genre


genre d'engagement (1) | genre de mission (2) | genre de sortie (3) | type d'engagement (4)

mission
Service militaire (Défense des états)
Defence & warfare


régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]

EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]
20 ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX | MT 2011 politique tarifaire | NT1 libre pratique | NT1 régime douanier d'exportation | NT1 régime douanier suspensif | NT2 admission temporaire | NT2 entrepôt douanier | NT2 perfectionnement actif | NT2 per
20 TRADE | MT 2011 tariff policy | NT1 customs procedure suspending duties | NT2 customs transit | NT2 customs warehouse | NT2 inward processing | NT2 outward processing | NT2 processing under customs control | NT2 temporary admission | NT1 expor


genre d'infraction | genre de délit | type d'infraction | type de délit

type of offence
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit) | Théories et méthodes (Statistique)
Law, legislation & jurisprudence | Statistics


régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]

single payment scheme [ SAPS | SFPS | single area payment scheme | single farm payment | single farm payment scheme | single payment | SPS ]
56 AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE | MT 5606 politique agricole | BT1 politique agricole commune | RT régime d'aide [0811] | revenu de l'exploitant agricole [5616]
56 AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES | MT 5606 agricultural policy | BT1 common agricultural policy | RT aid system [0811] | farmers' income [5616]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Alors que la réforme du régime d'asile européen commun est en cours, la Commission européenne a proposé de renforcer les dispositions relatives aux demandeurs vulnérables, ce qui implique de définir des dispositions plus ambitieuses en matière d'évaluation de la vulnérabilité et d'imposer aux États membres l'obligation de tenir compte des besoins spécifiques des femmes demandeuses d'asile ayant subi des violences de genre.

In the context of the ongoing reform of the Common European Asylum System the European Commission has proposed to strengthen the provisions for vulnerable applicants. This involves more ambitious provisions for assessing vulnerability and an obligation for Member States to take the specific needs of women applicants into account who have experienced gender-based harm.


Mme Eleni Bakopanos: Monsieur le Président, je voudrais d'abord reprendre les propos du député, qui estime que le régime américain est le meilleur régime au monde et qui serait très fier si nous ayons le même genre de régime dans notre pays.

Ms. Eleni Bakopanos: Mr. Speaker, I would first like to quote from the hon. member himself about how he thinks that the American system is the best system in the world and how proud he is that we should have the same type of system in this country.


L'aide individuelle octroyée au titre du régime visé à l'article 1er qui, au moment de son octroi, remplit les conditions définies dans un règlement adopté en application de l'article 1er du règlement (CE) no 994/98 ou dans tout autre régime d'aides approuvé est compatible avec le marché intérieur jusqu'à concurrence des intensités d'aide maximales applicables à ce genre d'aide.

Individual aid granted under the scheme referred to in Article 1 which, at the time it is granted, fulfils the conditions laid down by a Regulation adopted pursuant to Article 1 of Regulation (EC) No 994/98 or by any other approved aid scheme is compatible with the internal market, up to maximum aid intensities applicable to that type of aid.


Soit dit en passant, les provinces ont exprimé un appui considérable à l'égard de ce genre de régime agréé parce qu'il offrira une pension à faible coût à des millions de Canadiens qui ne souscrivaient à aucun régime auparavant.

By the way, there has been considerable support from the provinces for this type of registered pension plan because this plan will provide low-cost pension plans to millions of people who had no plan before.


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Selon les modifications proposées à ces trois genres de régimes, le tribunal pourra imposer deux genres précis de conditions obligeant un délinquant à fournir un échantillon de substances corporelles.

Under the proposed amendments to these three regimes, the court could impose two specific conditions requiring an offender to provide a sample of a bodily substance.


9. invite les États membres, dans le cadre d'accords de travail bilatéraux sur l'accueil des ressortissants de pays tiers ou par d'autres voies, à veiller à ce que les femmes migrantes bénéficient d'un régime juridique et professionnel sûr dans les pays d'accueil et ne fassent pas l'objet de discriminations, ni de genre ni d'origine, conformément en cela à l'acquis communautaire.

9. Calls on the Member States to ensure, through bilateral labour agreements relating to the entry of third-country nationals or via other methods, that women immigrants enjoy secure legal and labour status in the host countries and that they do not suffer discrimination on the basis of either gender or origin, in accordance with the Community acquis.


Il existe aussi, de façon parcimonieuse, ce genre de lois d'exception qui président aux négociations entre les gouvernements provinciaux et les gouvernements autochtones, qui s'apparent justement au régime fédéral-provincial, mais qui s'appliquent aux premières nations, par exemple, de la Colombie-Britannique, où le gouvernement a adopté ce genre de régime d'exception.

There is also this kind of extraordinary legislation, although there is little of it, which presides over the negotiations between provincial governments and Aboriginal governments, which is similar to the federal-provincial regime, but which applies to the First Nations of, for example, British Columbia, where the government has adopted that type of regime of exemptions.


N’ayant pas eu par le passé de régime public de garanties de ce genre, les autorités italiennes ne disposent pas de données historiques ou empiriques fiables (taux de défaillance du secteur, recettes du régime, coûts administratifs réels de sa gestion) sur la base desquelles pouvoir apporter la preuve de son autofinancement.

The Italian authorities have not had any similar guarantee schemes in operation in the past, and consequently do not possess any reliable historical or empirical data (on e.g. industry defaults, the revenues of the scheme, or the actual administrative costs of running the scheme) which might have enabled them to demonstrate that the scheme would be self-financing.


Indiquer le genre (camion, navire, wagon de chemin de fer, avion, etc.), suivi de l'identité, par exemple le numéro d'immatriculation ou le nom du moyen de transport actif (c'est-à-dire moyen de transport assurant la propulsion) présumé utilisé au passage de la frontière à la sortie de la partie contractante où se situe le bureau de départ, puis le code correspondant à sa nationalité telle qu'elle est connue au moment du placement des marchandises sous le régime de transit commun, en utilisant le code approprié.

Using the appropriate code, enter the type (lorry, ship, railway wagon, aircraft, etc.) and the means of identification (e.g. registration number or name) of the active means of transport (i.e. the means of transport providing propulsion) which it is presumed will be used at the frontier crossing point on exit from the Contracting Party where the office of departure is located, followed by the code for the nationality of the means of transport, as known at the time the goods were placed under the common transit procedure.


C'est pourtant vers ce genre de régime que nous nous dirigeons, à moins que nous ne puissions convaincre le ministre des Finances et le gouvernement que le moment est venu de réinjecter des fonds dans le régime de santé et de revenir progressivement à une situation où Ottawa assume la moitié des coûts du régime.

That is the way we are going unless we convince the Minister of Finance and the government across the way that the time has come to put cash on the table and make sure that we build once again toward Ottawa paying up to 50% of the cost of health care in Canada.




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genre de régime

Date index:2022-11-07 -

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