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Analyse détaillée
Analyse organique
Déclaration d'impôt préremplie
Déclaration d'impôt sur le revenu préremplie
Déclaration d'impôts
Déclaration d'impôts préremplie
Déclaration d'impôts sur le revenu préremplie
Déclaration de revenus
Déclaration de revenus préremplie
Déclaration détaillée
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Déclaration fiscale préremplie
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Déclaration non solennelle
Déclaration non sous serment
Déclaration sans prestation de serment
Estimation détaillée
Estimation détaillée des coûts
Exposé détaillé
Feuille de déclaration de revenus
ITTRPT
Informations détaillées sur le rapport d'expédition
Inspection détaillée
Planification de détail
Planification détaillée
Rapport d'impôt prérempli
Rapport d'impôts prérempli
Témoignage hors serment
Témoignage non solennel
Témoignage sans serment
Visite détaillée
énoncé détaillé
étude détaillée
étude détaillée
étude détaillée des traitements
étude détaillée du système

Translation of "déclaration détaillée " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
déclaration détaillée [ énoncé détaillé | exposé détaillé ]

detailed statement
Droit de la preuve | Règles de procédure
Law of Evidence | Rules of Court


analyse organique | étude détaillée | étude détaillée des traitements | étude détaillée du système | analyse détaillée

detailed system analysis | architectural analysis
informatique
informatique


informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT

in transit report detail message | ITTRPT
IATE - TRANSPORT | Information technology and data processing | Land transport
IATE - TRANSPORT | Information technology and data processing | Land transport


inspection détaillée | visite détaillée

detailed inspection
chemin de fer > pose et entretien de la voie
chemin de fer > pose et entretien de la voie


inspection détaillée [ visite détaillée ]

detailed inspection
Appareils de voie (Transport par rail) | Roulement et suspension (Chemins de fer)
Switchgear (Rail Transport) | Rolling and Suspension Components (Railroad)


estimation détaillée des coûts [ estimation détaillée ]

detailed estimate of cost [ detailed estimate | detailed cost estimate ]
Évaluation et estimation (Construction) | Marchés publics
Estimating (Construction) | Government Contracts


planification détaillée (1) | étude détaillée (2) | planification de détail

detail planning
Politique de défense nationale et préparation militaire (Défense des états)
Defence & warfare


déclaration hors serment | déclaration non solennelle | déclaration non sous serment | déclaration sans prestation de serment | témoignage hors serment | témoignage non solennel | témoignage sans serment

unsworn evidence | unsworn statement | unsworn testimony
IATE - LAW
IATE - LAW


déclaration de revenus | déclaration d'impôts | déclaration fiscale | feuille de déclaration de revenus

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IATE - Taxation
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déclaration de revenus préremplie | déclaration d'impôt préremplie | déclaration d'impôts préremplie | déclaration fiscale préremplie | déclaration d'impôts sur le revenu préremplie | déclaration d'impôt sur le revenu préremplie | rapport d'impôt prérempli | rapport d'impôts prérempli

prefilled tax return | prefilled income tax return | precompleted income tax return | precompleted tax return
économie > impôt
économie > impôt
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Parmi les changements proposés dans le cadre du rapport, le gouvernement parle de réduire graduellement le taux de substitution qui permet à une compagnie de déclarer une partie de ses dépenses en main-d'oeuvre plutôt que de soumettre une déclaration détaillée à l'Agence du revenu du Canada.

Among the changes proposed in the report, the government talks about gradually reducing the substitution rate, which enables a company to declare a portion of its labour expenditures instead of submitting a detailed statement to the Canada Revenue Agency.


On envisage d'accroître les obligations de déclaration en ce qui concerne les transactions faites dans des déclarations détaillées.

Some increased reporting obligations are contemplated in regard to long-form transactions, which we have commented on because we think in some respects they're unnecessary expansions.


«mécanisme de déclaration agréé»ou «ARM» («approved reporting mechanism»), une personne autorisée, en vertu de la présente directive, à fournir à des entreprises d'investissement un service de déclaration détaillée des transactions aux autorités compétentes ou à l'AEMF;

‘approved reporting mechanism ’ or 'ARM' means a person authorised under this Directive to provide the service of reporting details of transactions to competent authorities or to ESMA on behalf of investment firms;


52. souligne que la valeur ajoutée des résumés annuels transmis par les États membres est perçue comme faible et que les éléments de conformité du résumé annuel sous sa forme actuelle sont considérés comme la simple reproduction d'informations facilement accessibles via d'autres sources ; appelle donc instamment tous les États membres à accroître l'intérêt de leurs résumés annuels en y ajoutant une analyse globale des résultats et une déclaration générale d'assurance volontaire témoignant de leur engagement à respecter les principes de bonne gestion financière des crédits de l'Union ainsi que de transparence; invite instamment l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, l'Espagne, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Ma ...[+++]

52. Points out that the annual summaries provided by the Member States ‘in [their] current form [have] been seen to provide little added value’ and that ‘the compliance elements of the current annual summary simply duplicate information readily available from other sources’ ; urges, therefore, all Member States to increase the usefulness of their annual summaries by including an overall analysis of the results and an overall level of assurance statement to demonstrate their commitment to the sound financial management of Union funds and transparency; urges Austria, Belgium, Germany, Ireland, Italy, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Malta, Netherlands, Poland and Spain in particular to follow without delay the example of the 15 Member States ...[+++]


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48. souligne que la valeur ajoutée des résumés annuels transmis par les États membres est perçue comme faible et que les éléments de conformité du résumé annuel sous sa forme actuelle sont considérés comme la simple reproduction d'informations facilement accessibles via d'autres sources; appelle donc instamment tous les États membres à accroître l'intérêt de leurs résumés annuels en y ajoutant une analyse globale des résultats et une déclaration générale d'assurance volontaire témoignant de leur engagement à respecter les principes de bonne gestion financière des crédits de l'Union ainsi que de transparence; invite instamment l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, l'Espagne, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Mal ...[+++]

48. Points out that the annual summaries provided by the Member States "in [their] current form [have] been seen to provide little added value" and that "the compliance elements of the current annual summary simply duplicate information readily available from other sources"; urges, therefore, all Member States to increase the usefulness of their annual summaries by including an overall analysis of the results and an overall level of assurance statement to demonstrate their commitment to the sound financial management of Union funds and transparency; urges Austria, Belgium, Germany, Ireland, Italy, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Malta, Netherlands, Poland and Spain in particular to follow without delay the example of the 15 Member States t ...[+++]


«mécanisme de déclaration agréé» (approved reporting mechanism) : une personne autorisée, conformément aux dispositions de la directive ././UE [nouvelle MIFID], à fournir à des entreprises d'investissement un service de déclaration détaillée des transactions aux autorités compétentes ou à l’AEMF;

‘approved reporting mechanism’ means a person authorised under the provisions established in Directive ././EU [new MiFID] to provide the service of reporting details of transactions to competent authorities or ESMA on behalf of investment firms;


(20) «mécanisme de déclaration agréé» (approved reporting mechanism): une personne autorisée, conformément aux dispositions de la directive ././UE [nouvelle MIFID], à fournir à des entreprises d'investissement un service de déclaration détaillée des transactions aux autorités compétentes ou à l’AEMF;

(20) ‘approved reporting mechanism’ means a person authorised under the provisions established in Directive ././EU [new MiFID] to provide the service of reporting details of transactions to competent authorities or ESMA on behalf of investment firms;


La MOE présentera une déclaration provisoire après le scrutin, ainsi qu'une déclaration détaillée et des recommandations s'appuyant sur des faits et des informations exhaustifs au terme du processus électoral.

The EOM will issue a preliminary statement after the polling day and once the entire process is over, a comprehensive assessment and recommendations, all based on observation of exhaustive facts and information.


L'Union européenne tient à féliciter vivement la Mission d'observation électorale de l'UE qui, sous la direction de M. Glyn Ford, a fourni une déclaration détaillée sur le processus électoral en Indonésie.

The European Union expresses its great appreciation for the work of the EU Election Observation Mission, led by Mr Glyn Ford, which provided a comprehensive statement on the electoral process in Indonesia.


La nécessité de la sécurité et d'un vaste espace de paix et de stabilité en Europe est mise en lumière par la situation en Tchétchénie, sur laquelle le Conseil européen a adopté une déclaration détaillée.

The need for security in Europe and for a wider European area of peace and stability is amply illustrated by the situation in Chechnya, on which the European Council adopted a detailed declaration.




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déclaration détaillée

Date index:2022-04-05 -

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