F. considérant que le transport d’animaux sur de longues distances dans des conditions non hygiéniques et défavorables peut augmenter le risque de transmission et de propagation des maladies;

F. considérant que le transport d’animaux sur de longues distances dans des conditions non hygiéniques et défavorables peut augmenter le risque de transmission et de propagation des maladies;

Le régime de contrôle de la technologie des missiles (RCTM) a été établi en avril 1987 par le Canada, la France, l'Allemagne, l'Italie, le Japon, la Grande-Bretagne et les États-Unis dans le but de juguler la propagation des vecteurs d'armes nucléaires téléguidées, notamment les vecteurs pouvant transporter une charge minimale de 500 kg sur une distance minimale de 300 km. Lors de la réunion annuelle à Oslo en juillet 1992, les membres ont décidé d'élargir le champ fonctionnel du RCTM de manière à inclure la non-prolifération des véhi ...[+++]cules aériens sans pilote pour toutes les armes de destruction massive.

la contamination des eaux de surface (y compris les eaux des estuaires et de mer), des eaux souterraines et des eaux de boisson, de l'air et du sol, y compris en des lieux éloignés de son lieu d'utilisation à la suite de sa propagation à longue distance dans l'environnement ;

32. constate que l'Union a mis en place des règles strictes concernant le transport des animaux, qui satisfont à la nécessité de normes élevées en matière de bien-être des animaux et de mesures de prévention et de lutte contre les maladies; insiste pour que ces normes élevées soient pleinement mises en œuvre par tous les États membres; estime que les pays qui exportent des produits d'origine animale vers l'Union devraient satisfaire à ces normes de manière à promouvoir et à garantir des normes élevées de bien-être et de santé des animaux dans le monde; attire l'attention sur le fait que le transport d'animaux vivants sur d ...[+++]e longues distances est susceptible d'accroître les risques du fait qu'il est de nature à propager les maladies et à entraver la lutte contre celles-ci, lorsque des mesures inappropriées de prévention des maladies sont mises en œuvre considère, à cet égard, que les règles sanitaires et les règles de bien-être des animaux applicables au transport d'animaux vivants devraient faire l'objet d'un contrôle intensif et être renforcées chaque fois que nécessaire; demande l'instauration rapide à l'échelle européenne d'un système électronique intégré d'enregistrement des animaux comprenant le pistage des camions par GPS; estime que, pour le bien-être des animaux, la qualité du transport est plus importante que sa durée;

Quand ce règlement a été publié dans la Gazette du Canada à titre de projet de règlement, il répondait aux critères du transport à longue distance, à savoir qu'il se propage finalement par la voie atmosphérique et fait le tour de la planète.