709. Si la conception d’un type de bâtiment ou d’un système ou élément de celui-ci faisait en sorte qu’il serait dangereux, non convenable ou impossible de le construire, de le fabriquer ou de le reconstruire en conformité av
ec les exigences de construction, le bâtiment peut être construit, fabriqué ou reconstruit conformément aux normes et pratiques recommandées qui offrent un niveau de sécurité au moins équivalent à celui des exigences de construction et qui conviennent à la construction, à la fabrication ou à la reconstruction d’un bâtiment de cette conceptio
n, par exemple, les bâtiments ...[+++] suivants :
709. If the design of a type of vessel or of a system or component of a vessel would render it unsafe, unsuitable or impracticable to construct, manufacture or rebuild the vessel in accordance with the construction requirements, the vessel may be constructed, manufactured or rebuilt according to the recommended practices and standards that provide a level of safety at least equivalent to that provided by the construction requirements and that are applicable to the construction, manufacture or rebuilding of a vessel of that design, for example,
