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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Acidocétose
Acidose
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Cataracte
Colite muqueuse F54 et K58.-
Dermite F54 et L23-L25
Diabétique
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Gangrène
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Infraction supposant la participation nécessaire
Lorsqu'il y a lieu de supposer
MBS
Mononévrite
Neuropathie végétative
Recto-colite hémorragique F54 et K51.-
Rétinopathie
Titre
Titre adossé à des créances hypothécaires
Titre adossé à des créances immobilières
Titre adossé à des hypothèques
Titre couvert par des créances hypothécaires
Titre documentaire
Titre falsifié
Titre faux
Titre garanti par des créances hypothécaires
Titre mensonger
Titre représentatif
Titre supposé
Ulcère
Ulcère gastrique F54 et K25.-
Urticaire F54 et L50.-
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport

Translation of "Titre supposé " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
titre faux | titre supposé | titre falsifié

false document
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


titre mensonger | titre supposé

falsified document
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs ...[+++]

Definition: This category should be used to record the presence of psychological or behavioural influences thought to have played a major part in the etiology of physical disorders which can be classified to other chapters. Any resulting mental disturbances are usually mild, and often prolonged (such as worry, emotional conflict, apprehension) and do not of themselves justify the use of any of the categories in this chapter. | Psychological factors affecting physical conditions Examples of the use of this category are:asthma F54 and J45.- | dermatitis F54 and L23-L25 | gastric ulcer F54 and K25.- | mucous colitis F54 and K58.- | ulcerati ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F54
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F54


Définition: Démence évoluant progressivement, comportant des signes neurologiques étendus, due à des altérations neuropathologiques spécifiques que l'on suppose provoquées par un agent transmissible. Elle débute habituellement à l'âge mûr ou plus tard, mais peut débuter chez l'adulte à n'importe quel âge. Son évolution est subaiguë, aboutissant à la mort en un à deux ans.

Definition: A progressive dementia with extensive neurological signs, due to specific neuropathological changes that are presumed to be caused by a transmissible agent. Onset is usually in middle or later life, but may be at any adult age. The course is subacute, leading to death within one to two years.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F02.1*
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F02.1*


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document
IATE - LAW
IATE - LAW


titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]
IATE - Free movement of capital
IATE - Free movement of capital


lorsqu'il y a lieu de supposer

when there are grounds for believing
IATE -
IATE -


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller
Personnel des services directs aux particuliers, commerçants et vendeurs
Service and sales workers


infraction supposant la participation nécessaire

consensual offence | consensual participation offence
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: E10-E14
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: E10-E14
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En supposant que toutes les mesures donnent les résultats escomptés et que l'on prenne en compte l'échange de quotas et de crédits de réduction des émissions au titre du système d'échange de quotas d'émission, la réduction globale escomptée des émissions de GES pourrait atteindre 13,4 % au cours de la période d'engagement au titre du protocole de Kyoto, par rapport aux niveaux de l'année de référence.

Assuming that all measures deliver as expected and allowance and emission reduction credits trade under the EU ETS is taken into account, the projected overall reduction of GHG emissions could be up to 13.4% in the Kyoto commitment period compared to base year levels.


Si tout se passe bien, X pourra continuer à travailler dans le secteur de la mode. Dès lors, on peut supposer que les conditions applicables à ce type de titre de séjour continueront à être remplies et que X pourra renouveler son titre de séjour indéfiniment conformément à la pratique administrative et à la législation nationale de l’État membre. Par conséquent, X a une perspective fondée d’obtenir un droit de séjour permanent.

All being well, X will be able to continue to work in fashion, so it can be assumed that the conditions for this type of residence permit will continue to be fulfilled and that X can renew her residence permit indefinitely in accordance with administrative practice and national laws in the MS. Hence, X has reasonable prospects of obtaining the right to permanent residence, so the Directive is applicable.


Les DCT devraient conserver pour une durée minimale de dix ans tous les enregistrements et données relatifs à l'ensemble des services qu'ils peuvent fournir, y compris les données relatives aux opérations dans le cadre de services de gestion des garanties et sûretés réelles qui supposent de traiter des conventions de rachat ou de prêt de titres.

CSDs should maintain for a period of at least ten years all the records and data on all the services that they may provide, including transaction data on collateral management services that involve the processing of securities repurchase or lending agreements.


3. souligne que, alors que l'objectif global de la coopération UE-ANASE pour la période 2011-2013 est de contribuer à l'intégration régionale de l'ANASE, notamment par exemple en permettant l'établissement de la communauté de l'ANASE à l'horizon 2015, les programmes intersectoriels comportent, entre autres, la négociation d'accords de libre-échange; dans ce contexte, réaffirme qu'il ne faut pas confondre une "stratégie en faveur de la croissance" avec une stratégie de développement à long terme, qui suppose le financement d'objectifs à long terme, notamment en matière de santé, d'éducation, d'accès à l'énergie dans les zones rurales, de ...[+++]

3. Points out that, while the overall objective of EU-ASEAN cooperation in the period 2011-2013 is to contribute to ASEAN regional integration, e.g. by enabling the setting-up of the ASEAN Community by 2015, cross-sectoral programmes include, among others, negotiating Free Trade Agreements; against this background, reiterates that a “pro-growth strategy” should not be confused with a long term development strategy that entails the financing of long-term objectives, such as health, education, access to energy in rural areas, support of small farmers, etc.; in particular, urges the Commission to ensure that programmes financed under the ...[+++]


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De l'avis de votre rapporteur, la solution proposée par la Commission, qui suppose qu'aucune protection des dessins ou modèles n'existe dès à présent pour les pièces de rechange, ne tient pas suffisamment compte de ce rapport de force entre les différents intérêts en jeu. Par conséquent, votre rapporteur propose une solution intermédiaire selon laquelle «les États membres dont les législations existantes prévoient une protection au titre des dessins ou modèles à l’égard d’un dessin ou modèle qui constitue une pièce d’un produit comple ...[+++]

Your rapporteur considers that the solution proposed by the Commission, which means that design protection for spare parts ceases immediately, fails to take sufficient account of this tension between the various interested parties. Your rapporteur therefore proposes a transitional solution, whereby those ‘Member States under whose existing legislation protection as a design exists for a design which constitutes a component part of a complex product used within the meaning of Article 12(1) of Directive 98/71/EEC for the purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance’ may retain this design protectio ...[+++]


Pour les ressortissants des États membres, la libre circulation suppose notamment la possibilité d’exercer une profession, que ce soit à titre salarié ou à titre indépendant, dans un État membre autre que celui où ils ont acquis leurs qualifications professionnelles.

For the nationals of the Member States, free movement implies in particular the possibility to pursue a profession, either as a self-employed person or as an employee, in a Member State other than the one in which they have obtained their professional qualifications.


a)rendre à l'encontre du contrevenant supposé une ordonnance de référé visant à prévenir toute atteinte imminente à un droit de propriété intellectuelle, à interdire, à titre provisoire et sous réserve, le cas échéant, du paiement d'une astreinte lorsque la législation nationale le prévoit, que les atteintes présumées à ce droit se poursuivent, ou à subordonner leur poursuite à la constitution de garanties destinées à assurer l'indemnisation du titulaire du droit; une ordonnance de référé peut également être rendue, dans les mêmes co ...[+++]

(a)issue against the alleged infringer an interlocutory injunction intended to prevent any imminent infringement of an intellectual property right, or to forbid, on a provisional basis and subject, where appropriate, to a recurring penalty payment where provided for by national law, the continuation of the alleged infringements of that right, or to make such continuation subject to the lodging of guarantees intended to ensure the compensation of the rightholder; an interlocutory injunction may also be issued, under the same conditions, against an intermediary whose services are being used by a third party to infringe an intellectual pro ...[+++]


Le titre exécutoire européen suppose l'accomplissement de certaines formalités qui constituent une garantie pour le débiteur, et qui sont objectivement comparables.

The European Enforcement Order requires compliance with proceedings which provide a guarantee for the debtor and which can be objectively verified.


La délivrance d'un titre exécutoire européen suppose que la créance réelle soit "incontestée" (voir la définition figurant à l'article 3, paragraphe 4).

In order for a European enforcement order to be issued, the claim must be ‘uncontested’ (see definition in Article 3(4)).


La Commission suppose également, qu'en moyenne, les Etats Membres éviteront le risque d'un dégagement au titre de la règle « N+2 » [7] qui impose un délai de deux années après l'exercice concerné pour l'exécution de chaque tranche annuelle- y compris en fin de période pour lesquelles ce risque est maximal.

The Commission also supposes that, on average, the Member States will avoid the risk of de-commitment under the "N+2" rule [7], which sets a two-year deadline after the budget year concerned for execution of each annual instalment, including the last ones for which this risk is at its highest [8].




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Titre supposé

Date index:2022-10-30 -

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