norme de la décision raisonnable simpliciter [ norme de la raisonnabilité pure et simple | norme du simple caractère raisonnable ]

théorie des fonctions de décision

théorie des facteurs de décision [ théorie des facteurs décisionnels ]

théorie prescriptive [ théorie normative ]

théorie de la décision

Décision du Conseil (de l'OCDE) sur l'adoption de normes de protection contre les radiations relatives aux montres et horloges radioluminescentes

Décision sur le mémorandum d'accord proposé concernant un système d'information sur les normes OMC-ISO [ DSIF ]

théorie de la décision

théorie de la décision statistique

Elle permet également d'appuyer la compétitivité internationale de l'Europe dans des domaines clés tels que les normes et les décisions relatives à l’implantation de la RD. L’Europe a besoin d’investissements plus importants dans la recherche TIC pour atteindre l’objectif de 3% du PIB dans la RD qui a été fixé au Conseil européen de Barcelone.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32016D0650 - EN - Décision d'exécution (UE) 2016/650 de la Commission du 25 avril 2016 établissant des normes relatives à l'évaluation de la sécurité des dispositifs qualifiés de création de signature électronique et de cachet électronique conformément à l'article 30, paragraphe 3, et à l'article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 910/2014 du Parlement européen et du Conseil sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2016/650 ...[+++]DE LA COMMISSION // établissant des normes relatives à l'évaluation de la sécurité des dispositifs qualifiés de création de signature électronique et de cachet électronique conformément à l'article 30, paragraphe 3, et à l'article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) n - 910/2014 du Parlement européen et du Conseil sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur

Il convient de modifier la référence à ces normes dans la décision 2006/968/CE pour tenir compte de la spécificité des laboratoires d'essais visés par cette décision.

Dans sa décision de septembre 2006, la Commission a souligné que, pour évaluer l’existence ou non d’un avantage en faveur de PI, il pourrait en théorie être important d’analyser les éléments constitutifs de la marge positive de PI obtenue en calculant la différence entre le taux d’intérêt créditeur et le taux d’intérêt débiteur (30).