pays du sous-continent indien

sous-continent indien

base sous-marine/socle sous-marin des continents

Asie du Sud [ Asie méridionale | pays du Sud asiatique | sous-continent indien ]

Al-Qaida en guerre sainte dans le sous-continent indien

Opération de rapatriement dans le sous-continent

contrat de sous-location | sous-bail | sous-location | sous-location à bail | sous-louer à bail

accorder l'exécution en nature | constituer une sûreté | déposer sous serment | donner des arrhes | donner en fiducie | donner en témoignage | donner un cautionnement à la grosse | donner un témoignage d'opinion | donner une sûreté | exprimer des opinions comme témoignages | faire un témoignage d'opinion | fournir un cautionnement à la grosse | fournir un témoignage sous forme d'opinion | fournir une contrepartie | fournir une contrepartie à titre onéreux | présenter une preuve sous forme d'opinion | prononcer un jugement | reconnaître peu de force probante à la preuve | rendre | rendre (un) jugement | rendre témoignage | rendre un jugement | témoigner | témoigner oralement | témoigner sous serment

Arctique [ cercle arctique | continent arctique | pôle Nord ]

La Commission a examiné les effets de la concentration sur la concurrence sur le marché du transport maritime régulier par conteneurs pour treize routes commerciales reliant, d'une part, l'Europe au continent américain, au Moyen-Orient, au sous-continent indien, à l'Extrême-Orient, à l'Australie, à la Nouvelle-Zélande et à l'Afrique de l'Ouest et, d'autre part, le nord de l'Europe à la Méditerranée.

La Commission a examiné quels seront les effets de la concentration sur la concurrence pour ce qui est des services de transport maritime régulier par conteneurs proposés sur dix-sept liaisons commerciales reliant l’Europe aux Amériques, au Proche-Orient, au sous-continent indien, à l'Extrême-Orient ainsi qu'à l'Australasie et à l'Océanie.

L'appellation «sud-asiatique» désigne les personnes originaires de pays du sous-continent indien—Inde, Pakistan, Sri Lanka, Bangladesh, Népal et Bhutan, mais aussi celles venant des Caraïbes et d'autres régions comme l'Europe et Fidji qui sont natives de ce sous-continent.

«le terme “territoire”: dans le cas des États-Unis, les régions terrestres (continent et îles), ainsi que les eaux intérieures et les eaux territoriales qui se trouvent sous leur souveraineté ou leur juridiction, et, dans le cas de l’Union européenne et de ses États membres, les régions terrestres (continent et îles), ainsi que les eaux intérieures et les eaux territoriales couvertes par l’accord sur l’Espace économique européen, conformément aux dispositions prévues par ce dernier et tout accord qui lui succède, à l’exception des rég ...[+++]ions terrestres et des eaux intérieures qui se trouvent sous la souveraineté ou la juridiction de la Principauté du Lichtenstein; l’application du présent accord à l’aéroport de Gibraltar s’entend sans préjudice des positions juridiques respectives du Royaume d’Espagne et du Royaume-Uni au sujet de leur différend relatif à la souveraineté sur le territoire où l’aéroport est situé, et du maintien de la suspension de l’application à l’aéroport de Gibraltar des mesures de libéralisation du transport aérien en vigueur au 18 septembre 2006 entre les États membres, conformément à la déclaration ministérielle concernant l’aéroport de Gibraltar, adoptée à Cordoue le 18 septembre 2006; et».