relevé consommations [ vérification carburant ]

relevé consommations | vérification carburant

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++] le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

note de consommation | relevé

Loi de 1991 sur l'enregistrement électronique dans le cadre de lois relevant du ministère de la Consommation et du Commerce

cric relève-voie | cric relève-rail | cric relève-rails | relève-rail | relève-rails | relève-voie | cric de voie

Stérilité de la femme associée à des facteurs relevant de l'homme

Hémoglobinurie due à une hémolyse relevant d'autres causes externes

lanceur de courte relève | lanceuse de courte relève | artilleur de courte relève | artilleuse de courte relève

Ainsi, alors que la directive EPBD crée le cadre de la définition des bâtiments dont la consommation d'énergie est quasi nulle, l'application détaillée finale de cette définition (par exemple, que signifie «performances énergétiques très élevées») relève de la responsabilité des États membres.

En 2015, la consommation intérieure brute d'énergie, qui reflète la quantité d'énergie nécessaire pour satisfaire l'ensemble de la consommation intérieure, s'est élevée dans l'Union européenne (UE) à 1 626 millions de tonnes équivalent pétrole (Mtep), soit un niveau inférieur à celui de 1990 (-2,5%) et en baisse de 11,6% par rapport à son pic de près de 1 840 Mtep relevé en 2006.

4. Les organes de règlement extrajudiciaire des litiges qui ont été notifiés à la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 2, de la directive ././UE [Pour l’Office des publications, insérer le numéro de la directive du Parlement européen et du Conseil relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation et portant modification du règlement (CE) no 2006/2004 et de la directive 2009/22/CE (directive relative au RELC)] et qui, conformément aux éléments nécessaires pour déterminer leur compétence, tels que notifiés en application de l’article 16, paragraphe 1, point g), de la directive ././UE [Pour l’Office des publica ...[+++]tions, insérer le numéro de la directive du Parlement européen et du Conseil relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation et portant modification du règlement (CE) no 2006/2004 et de la directive 2009/22/CE (directive relative au RELC)], sont, au vu des informations figurant sur le formulaire de réclamation électronique visé au paragraphe 3, point a), compétents pour les litiges relevant du présent règlement, sont enregistrés par voie électronique sur la plateforme de RLL.

Il n’était pas toujours aisé d’appliquer les mesures de surveillance du marché prévues par la directive 2001/95/CE aux produits de consommation relevant également de la législation sectorielle; le règlement clarifiera cette situation.