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Emplacement de bateau
Emplacement à quai
Occupation des postes à quai
Occupation utile des postes à quai
Place à quai
Poste
Poste d'accostage
Poste d'amarrage
Poste à quai
Poste à quai simple
Quitter le poste à quai
Quitter le quai
Redevances d'occupation des postes à quai
Sortir du bassin
Station utile à quai
Taux d'utilisation des postes de déchargement
Voie de piggyback

Translation of "Redevances d'occupation des postes à quai " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
redevances d'occupation des postes à quai

berth occupancy charges
transport > transport maritime des marchandises
transport > transport maritime des marchandises


taux d'utilisation des postes de déchargement [ occupation utile des postes à quai | occupation des postes à quai | station utile à quai ]

berth occupancy
Minoterie et céréales | Cargaisons (Transport par eau) | Ports
Milling and Cereal Industries | Cargo (Water Transport) | Ports


poste à quai | poste d'amarrage | poste d'accostage | place à quai | emplacement à quai

quay berth | berth at the quay | berth
marine > installation portuaire
marine > installation portuaire


poste à quai [ poste à quai simple | voie de piggyback ]

dollypad
Droit maritime | Ports
Materials Handling


quitter le quai [ quitter le poste à quai | sortir du bassin ]

undock [ unberth | dock out ]
Ports
Ports


emplacement de bateau | poste | poste à quai

slip | boat slip | boat well | berth
marine > installation portuaire
marine > installation portuaire
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
c) soit par un fournisseur au profit du propriétaire, du locataire, de l’occupant ou du possesseur d’une maison flottante qui est amarrée à un poste d’amarrage ou à un quai aux termes d’une convention conclue avec le fournisseur portant sur une fourniture exonérée visée à l’article 13.2, si l’utilisation de l’aire est accessoire à l’utilisation de la maison à titre résidentiel.

(c) by a supplier to the owner, lessee or person in occupation or possession of a floating home where the home is moored to mooring facilities or a wharf under an agreement with the supplier for a supply that is an exempt supply described in section 13.2 and the use of the space is incidental to the use and enjoyment of the home as a place of residence for individuals.


13.2 La fourniture, effectuée au profit du propriétaire, du locataire, de l’occupant ou du possesseur d’une maison flottante, du droit d’utiliser un poste d’amarrage ou un quai pour une période d’au moins un mois relativement à l’utilisation de la maison à titre résidentiel.

13.2 A supply, made to a person who is the owner, lessee or person in occupation or possession of a floating home, of a right to use mooring facilities or a wharf for a period of at least one month in connection with the use and enjoyment of the home as a place of residence for individuals.


Avec l'accord de l'industrie forestière en Colombie-Britannique, ces redevances d'exploitation pour volume supplémentaire ont été consacrées à la régénération forestière, à la restauration du lit des cours d'eau et à la replantation, au déroulement de nouvelles recherches liées aux pratiques forestières respectueuses du milieu et au recyclage des travailleurs forestiers pour qu'ils occupent de nouveaux postes et adoptent des pratiq ...[+++]

With the forest industry agreement in British Columbia, those extra stumpage charges have been dedicated to forest renewal, restoration of stream beds and replanting, new research in forest sensitive forest practices, retraining of forest workers into different jobs, and more sustainable practices.


3. fait observer qu'en 2011 l'ECHA se trouvait encore dans sa phase de démarrage, et disposait de recettes provenant des redevances s'élevant à 33 500 000 EUR, sans aucune contribution de l'Union; constate par ailleurs que sur les 456 postes disponibles, 441 ont été occupés et que 101 agents contractuels et experts nationaux détachés ont été employ ...[+++]

3. Points out that the ECHA in 2011 was still in its start-up phase with revenues from fees amounting to EUR 33 500 000 with no Union contribution added; notes further that 441 of 456 available posts had been occupied and 101 contract agents and seconded national experts were employed by the end of 2011;


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Dans sa réponse, la Commission dit, après avoir donné confirmation du fait, avoir invité l’autorité grecque de régulation (Commission nationale des télécommunications et des postes - EETT) à s’occuper plus énergiquement de la question et à demander aux opérateurs de téléphonie mobile de ramener, dans les dix-huit mois, les redevances de la terminaison d’appel à un nivea ...[+++]

In its answer, after confirming the fact, the Commission pointed out that it had invited the Greek regulator (National Telecommunications and Post Commission of Greece - EETT) to tackle the problem more actively and to ask mobile network operators to reduce the call termination fees to a lower and cost-oriented level within a period of 18 months.


Dans sa réponse, la Commission dit, après avoir donné confirmation du fait, avoir invité l'autorité grecque de régulation (Commission nationale des télécommunications et des postes – EETT) à s'occuper plus énergiquement de la question et à demander aux opérateurs de téléphonie mobile de ramener, dans les dix–huit mois, les redevances de la terminaison d'appel à un nivea ...[+++]

In its answer, after confirming the fact, the Commission pointed out that it had invited the Greek regulator (National Telecommunications and Post Commission of Greece - EETT) to tackle the problem more actively and to ask mobile network operators to reduce the call termination fees to a lower and cost-oriented level within a period of 18 months.




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Redevances d'occupation des postes à quai

Date index:2024-03-12 -

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