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Articles de luxe
Ayant pour objet essentiel l'annulation de...
Biens non essentiels
Brûleur d'huiles essentielles
But et portée
But propre
Caractère véritable
Contenu essentiel
Diffuseur
Diffuseur d'huiles essentielles
Diffuseur pour les huiles essentielles
Essence
Essence et substance
Essence même
Facilités essentielles
Idée maîtresse
Infrastructure essentielle
Installations et équipements essentiels
Mode et forme
Moelle et substance
Nature et caractère véritables
Nature même
Nature vraie
Objet essentiel
Objet essentiel d'un différend
Objet essentiellement dangereux
Objets de luxe
Pensée
Raison interne et décisive
Restaurateur d'objets d’art
Restauratrice d'objets d’art
Vér

Translation of "Objet essentiel " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
objet essentiellement dangereux

inherently dangerous article
IATE - LAW
IATE - LAW


objet essentiel d'un différend

main focus of a dispute
Droit judiciaire
Practice and Procedural Law


essence [ but et portée | but propre | caractère véritable | contenu essentiel | essence et substance | essence même | idée maîtresse | mode et forme | moelle et substance | nature et caractère véritables | nature même | nature vraie | objet essentiel | pensée | raison interne et décisive | vér ]

pith and substance [ essence and substance ]
Phraséologie
The Legislature (Constitutional Law) | Constitutional Law


ayant pour objet essentiel l'annulation de...

application primarily for the annulment of...
IATE - LAW | EUROPEAN UNION
IATE - LAW | EUROPEAN UNION


articles de luxe [ objets de luxe | biens non essentiels ]

specialty goods
Types d'objets de commerce
Types of Trade Goods


articles de luxe | biens non essentiels | objets de luxe

specialty goods
IATE -
IATE -


articles de luxe | objets de luxe | biens non essentiels

specialty goods | luxury goods | luxuries
économie > bien de consommation
économie > bien de consommation


restaurateur d'objets d’art | restaurateur d'objets d’art/restauratrice d'objets d’art | restauratrice d'objets d’art

artifact conservator | restoration technician | art restorer | restoration artist
Professions intellectuelles et scientifiques
Professionals


installations et équipements essentiels | infrastructure essentielle | facilités essentielles

essential facilities
droit > droit commercial
droit > droit commercial


diffuseur pour les huiles essentielles | diffuseur | diffuseur d'huiles essentielles | brûleur d'huiles essentielles

oil warmer | essential oil diffuser | oil diffuser | diffuser
équipement ménager
équipement ménager
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le présent rapport a donc pour objet essentiel de vérifier si ces seuils permettent de déterminer les concentrations qui sont de dimension communautaire.

Therefore the main purpose of this report can be characterised as an analysis of whether the existing turnover thresholds are appropriate to determine which concentrations have a Community dimension.


Elle a également fourni des objets essentiels non-alimentaires comme des jerricanes, des couvertures, des ustensiles de cuisine et des moustiquaires.

It also provided essential non-food items such as jerrycans, blankets, kitchen sets, and mosquito nets.


les documents (dépliants, brochures, livres, revues, guides, affiches encadrées ou non, photographies et agrandissements photographiques non encadrés, cartes géographiques illustrées ou non, vitrauphanies, calendriers illustrés) destinés à être distribués gratuitement et qui ont pour objet essentiel d’amener le public à visiter des pays étrangers, notamment à y assister à des réunions ou à des manifestations présentant un caractère culturel, touristique, sportif, religieux ou professionnel, pourvu que ces documents ne contiennent pas plus de 25 % de publicité commerciale privée et que leur but de propagande de caractère général soit évid ...[+++]

documentation (leaflets, brochures, books, magazines, guidebooks, posters, whether or not framed, unframed photographs and photographic enlargements, maps, whether or not illustrated, window transparencies, and illustrated calendars) intended to be distributed free of charge and the principal purpose of which is to encourage the public to visit foreign countries, in particular in order to attend cultural, tourist, sporting, religious or trade or professional meetings or events, provided that such literature contains not more than 25 % of private commercial advertising and that the general nature of its promotional aims is evident.


On pourrait aussi dire que l'article 17 a pour objet essentiellement de donner au ministre le pouvoir de réglementer un comportement, tout comme le font les règlements.

Perhaps another way to explain why clause 17 exists is that it essentially gives the minister the power to regulate a behaviour, just like regulations would otherwise.


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L'objet essentiel de cette stratégie est de favoriser la réconciliation nationale durable de Fidji en assurant à tous les groupes ethniques des régions rurales et des régions les plus démunies un accès égal à un enseignement primaire et professionnel de qualité.

The main objective of the strategy is to promote sustainable national reconciliation in Fiji through the provision of and equal access to quality primary and vocational education for all ethnic groups in the rural and most deprived areas.


En ce qui me concerne, la demande de redéfinir le mariage n'est pas un problème de droits fondamentaux. Cependant, cette demande crée un problème parce que le Parlement envisage de changer la signification du mariage à tel point que cette institution perd son objet essentiel.

I do not perceive the call for the redefinition of marriage as a fundamental rights issue, but one where Parliament is considering changing the meaning of marriage to such an extent that it loses its essential purpose.


L'objet essentiel du présent règlement est de permettre la création d'une SEC par des personnes physiques résidant dans des États membres différents ou des personnes morales relevant du droit d'États membres différents.

The essential aim of this Regulation is to enable the establishment of an SCE by physical persons resident in different Member States or legal entities established under the laws of different Member States.


(13) L'objet essentiel du présent règlement est de permettre la création d'une SEC par des personnes physiques résidant dans des États membres différents ou des personnes morales relevant du droit d'États membres différents.

(13) The essential aim of this Regulation is to enable the establishment of an SCE by physical persons resident in different Member States or legal entities established under the laws of different Member States.


Monsieur le Président, je veux d'abord rappeler l'objet essentiel de ma motion n 414, que je dépose aujourd'hui.

She said: Mr. Speaker, I wish to begin by recalling the essential object of Motion No. 414, which I am introducing today.


(33) Le droit exclusif de reproduction doit faire l'objet d'une exception destinée à autoriser certains actes de reproduction provisoires, qui sont transitoires ou accessoires, qui font partie intégrante et essentielle d'un processus technique et qui sont exécutés dans le seul but de permettre soit une transmission efficace dans un réseau entre tiers par un intermédiaire, soit une utilisation licite d'une oeuvre ou d'un autre objet protégé.

(33) The exclusive right of reproduction should be subject to an exception to allow certain acts of temporary reproduction, which are transient or incidental reproductions, forming an integral and essential part of a technological process and carried out for the sole purpose of enabling either efficient transmission in a network between third parties by an intermediary, or a lawful use of a work or other subject-matter to be made.




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Objet essentiel

Date index:2022-07-28 -

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