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Assembleur de carnets-gammes de couleur à la main
Assembleuse de carnets-gammes de couleur à la main
De main-d'œuvre
Exigeant en main-d'œuvre
Machine à mouler à la main
Machine à mouler à main
Marque
Marque d'origine
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de produit
Marque de service
Marque nulle
Marque à la main
Marque à la main dûment légalisée
Marque à égalité
Marque égale
Monteur d'index des couleurs à la main
Monteuse d'index des couleurs à la main
Mouleur à la main
Mouleur à la table
Mouleuse à la main
Mouleuse à la table
Métier à bras
Métier à main
Métier à tisser manuel
Métier à tisser à bras
Métier à tisser à la main
Nulle
Pointage nul
Pointage à égalité
Pointage égal
Remplacement de la signature par une marque à la main
Résultat nul
Résultat à égalité
Résultat égal
Score de parité
Score nul
Score à égalité
Score égal
à forte intensité de main-d'œuvre
à forte main-d'œuvre
à prédominance de main-d'œuvre
égalité des points

Translation of "Marque à la main " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
marque à la main dûment légalisée

authenticated handmade mark
Droits réels (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


marque à la main

handmade mark
Droits réels (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


remplacement de la signature par une marque à la main

substitute for a signature a handmade mark
Droits réels (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


monteur d'index des couleurs à la main [ monteuse d'index des couleurs à la main | assembleur de carnets-gammes de couleur à la main | assembleuse de carnets-gammes de couleur à la main | monteur de cartes d'échantillons de couleurs à la main | monteuse de cartes d'échantillons de couleurs à la main ]

hand colour-card maker
Désignations des emplois (Généralités) | Infographie
Occupation Names (General) | Computer Graphics


marque nulle [ score nul | pointage nul | score de parité | score à égalité | résultat nul | nulle | marque à égalité | pointage à égalité | résultat à égalité | marque égale | score égal | pointage égal | résultat égal | égalité des points ]

tied score [ tie score ]
Sports d'équipe (Généralités) | Sports divers (Généralités) | Sports de combat (Généralités)
Team Sports (General) | Various Sports (General) | Combat Sports (General)


à prédominance de main-d'œuvre [ exigeant en main-d'œuvre | à forte main-d'œuvre | à forte intensité de main-d'œuvre | de main-d'œuvre ]

labour-intensive [ labor-intensive | labour intensive ]
Économie de l'entreprise
Corporate Economics


métier à main | métier à bras | métier à tisser manuel | métier à tisser à bras | métier à tisser à la main

handloom | hand loom | hand-loom
textile > machine à tisser
textile > machine à tisser


mouleur à la table | mouleuse à la table | mouleur à la main | mouleuse à la main

bench moulder | bench molder
métallurgie > moulage en fonderie | appellation de personne > appellation d'emploi
métallurgie > moulage en fonderie | appellation de personne > appellation d'emploi


machine à mouler à main | machine à mouler à la main

hand moulding machine | hand molding machine
métallurgie > moulage en fonderie
métallurgie > moulage en fonderie


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]
64 PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE | MT 6416 recherche et propriété intellectuelle | BT1 propriété industrielle | BT2 propriété intellectuelle | NT1 droit des marques | NT1 marque commerciale | NT1 marque de l'UE | NT1 marque déposée | RT dén
64 PRODUCTION, TECHNOLOGY AND RESEARCH | MT 6416 research and intellectual property | BT1 industrial property | BT2 intellectual property | NT1 brand name | NT1 EU trade mark | NT1 registered trademark | NT1 trademark law | RT labelling [2031] |
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sur opposition du titulaire d'une marque antérieure enregistrée au sens du paragraphe 2, la marque demandée est refusée à l'enregistrement si elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque cette marque antérieure est une marque de l'Union européenne qui jouit d'une renommée dans l'Union ou une marque nationale qui jouit d'une renom ...[+++]

Upon opposition by the proprietor of a registered earlier trade mark within the meaning of paragraph 2, the trade mark applied for shall not be registered where it is identical with, or similar to, an earlier trade mark, irrespective of whether the goods or services for which it is applied are identical with, similar to or not similar to those for which the earlier trade mark is registered, where, in the case of an earlier EU trade mark, the trade mark has a reputation in the Union or, in the case of an earlier national trade mark, the trade mark has a reputation in the Member State concerned, and where the use witho ...[+++]


5. Sur opposition du titulaire d'une marque antérieure enregistrée au sens du paragraphe 2, la marque demandée est refusée à l'enregistrement si elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque cette marque antérieure est une marque de l'Union européenne qui jouit d'une renommée dans l'Union ou une marque nationale qui jouit d'une re ...[+++]

5. Upon opposition by the proprietor of a registered earlier trade mark within the meaning of paragraph 2, the trade mark applied for shall not be registered where it is identical with, or similar to, an earlier trade mark, irrespective of whether the goods or services for which it is applied are identical with, similar to or not similar to those for which the earlier trade mark is registered, where, in the case of an earlier EU trade mark, the trade mark has a reputation in the Union or, in the case of an earlier national trade mark, the trade mark has a reputation in the Member State concerned, and where the use wi ...[+++]


Le policier arrive voit des lésions, et les marques d'une main sur les fesses d'un enfant, ça ne semble pas chicoter la Cour suprême du Canada.

The police officer arrives and sees welts and hand marks on an open bottom, that is apparently okay according to the Supreme Court of Canada.


Le sénateur Johnstone: Puis-je donc me sentir rassuré que la crise financière en Asie n'aura pas d'effets marqués sur notre main-d'oeuvre?

Senator Johnstone: I could take comfort in the fact then that the financial crisis in Asia will not affect our labour to any extent?


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Il a aussi dit: «Nous avons fait l'analyse de certaines marques comparativement à des marques canadiennes, et la seule, jusqu'ici, au Canada qui soit conforme à la norme est More Menthol», que vous avez entre les mains.

' He also said: ``We have tested brands against Canadian brands and the only one so far in Canada is More Menthol,'' which you have.


5. Sur opposition du titulaire d'une marque antérieure au sens du paragraphe 2, la marque demandée est également refusée à l'enregistrement si elle est identique ou similaire à la marque antérieure et si elle est destinée à être enregistrée pour des produits ou des services qui ne sont pas similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d'une marque communautaire antérieure, elle jouit d'une renommée dans la Communauté et, dans le cas d'une marque nationale antérieure, elle jouit d'une renommée dans l'État membre concerné et que l'usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment pr ...[+++]

5. Furthermore, upon opposition by the proprietor of an earlier trade mark within the meaning of paragraph 2, the trade mark applied for shall not be registered where it is identical with, or similar to, the earlier trade mark and is to be registered for goods or services which are not similar to those for which the earlier trade mark is registered, where, in the case of an earlier Community trade mark, the trade mark has a reputation in the Community and, in the case of an earlier national trade mark, the trade mark has a reputation in the Member State concerned and where the use without due cause of the trade mark ...[+++]


1. Le titulaire d'une marque antérieure enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d'une marque antérieure qui a fait l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre, qui dépose une demande de marque identique destinée à être enregistrée en tant que marque communautaire pour des produits ou services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir pour la marque communautaire de l'ancienne ...[+++]

1. The proprietor of an earlier trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries, or registered under international arrangements having effect in a Member State, who applies for an identical trade mark for registration as a Community trade mark for goods or services which are identical with or contained within those for which the earlier trade mark has been registered, may claim for the Community trade mark the seniority of the earlier trade mark ...[+++]


Le titulaire d’une marque antérieure enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d’une marque antérieure qui a fait l’objet d’un enregistrement international ayant effet dans un État membre, qui dépose une demande de marque identique destinée à être enregistrée en tant que marque communautaire pour des produits ou services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir pour la marque communautaire de l’ancienneté ...[+++]

The proprietor of an earlier trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries, or registered under international arrangements having effect in a Member State, who applies for an identical trade mark for registration as a Community trade mark for goods or services which are identical with or contained within those for which the earlier trade mark has been registered, may claim for the Community trade mark the seniority of the earlier trade mark ...[+++]


À toutes fins utiles donc, même si toutes les divisions doivent travailler la main dans la main, il me semble invraisemblable que l'intégration verticale de l'industrie des médias au Canada ou aux États-Unis produise un exode marqué des compétences, pour reprendre votre expression, en faveur de l'entreprise américaine ou d'autres composantes de la chaîne verticale.

So as a practical matter, even though all of the divisions have to work together, it seems unlikely to me that there would be much risk that the vertical integration of the media industry in Canada or in the United States would result in a significant brain drain, as you put it, into the U.S. business or into other parts of the vertical value chain.


Les accords modifiés auront pour effet de confier le contrôle de Prince dans les mains du propriétaire de la marque, Skandinavisk Tobakskompagni, et de lui permettre en même temps de continuer à bénéficier de l'infrastructure de fabrication et de distribution de Swedish Match.

The amended agreements will have the effect of placing essential control of Prince in the hands of the brand owner, Skandinavisk Tobakskompagni, while at the same time allowing it to continue benefiting from Swedish Match's manufacturing and distribution infrastructure.




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Marque à la main

Date index:2020-12-15 -

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