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Biens en cours de fabrication
Décision judiciaire ultérieure
Décision ultérieure
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Encours
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Période subséquente
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Vérification ultérieure
Vérification ultérieure d'un instrument de mesure
Vérification ultérieure d'un instrument mesureur

Translation of "Fabrication ultérieure " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
fabrication ultérieure [ production ultérieure | production future ]

follow-on production
Constructions aéronautiques | Astronautique
Aeroindustry | Astronautics


fabrication ultérieure

follow-on production
astronautique
astronautique


produits de bois d'œuvre ayant fait l'objet d'un procédé de fabrication ultérieur

further manufactured softwood lumber products
Commerce extérieur | Industrie du bois
Foreign Trade | Wood Industries


Décret de remise sur le tabac fabriqué importé pour fabrication ultérieure

Manufactured Tobacco Imported for Further Manufacture Remission Order
Titres de lois et de règlements
Titles of Laws and Regulations


vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure

subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification
Normalisation et métrologie | Méthodes de mesure (Normalisation et métrologie)
Metrology


exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur

subsequent period
comptabilité > comptabilité financière
comptabilité > comptabilité financière


décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

subsequent court decision | subsequent decision
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit) | Procédure - justice (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


opérateur de production en chimie - fabrication d’engrais | opératrice de production chimiste - fabrication d’engrais | opérateur de production chimiste - fabrication d’engrais/opératrice de production chimiste - fabrication d’engrais | opératrice de production en chimie - fabrication d’engrais

fertilizer mixer | fertilizer mixing machine operative | fertiliser mixer | mixer of fertilizer
Conducteurs d’installations et de machines, et ouvriers de l’assemblage
Plant and machine operators and assemblers


produits en cours de fabrication | production en cours | encours de production | en-cours de production | produits en cours | fabrication en cours | encours de fabrication | en-cours de fabrication | encours | en-cours | biens en cours de fabrication | marchandises en cours de fabrication

work in process inventory | WIP inventory | work in progress inventory | goods in process inventory | work in process | WIP | work in progress | goods in progress | stock in process
gestion > gestion des opérations et de la production | comptabilité > comptabilité de gestion
gestion > gestion des opérations et de la production | comptabilité > comptabilité de gestion


développement ultérieur/consolidation/nouvelle étape

further development/new development/subsequent development
Défense des états
Defence & warfare
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Au sujet du DORS/94-787 Décret de remise sur le tabac fabriqué importé pour fabrication ultérieure, Il est convenu Que les conseillers juridiques du comité verront à quel stade il en est à une date ultérieure et qu'ils informeront le comité des mesures prises.

On SOR/94-787 Manufactured Tobacco Imported for Further Manufacture Remission Order It was agreed, That Counsel to the Committee review their status at a later date and inform the committee of the action taken.


Au sujet du DORS/94-787 Décret de remise sur le tabac fabriqué importé pour fabrication ultérieure, il est entendu Que le conseiller juridique du comité écrira à la personne chargée des textes réglementaires du ministère du Revenu national pour lui communiquer certaines observations du comité.

On SOR/94-787 Manufactured Tobacco Imported for Further Manufacture Remission Order, It was agreed, That Counsel to the committee correspond with the Designated Instruments Officer of the Department of National Revenue with respect to certain comments made by the committee.


2. Sans préjudice de l'article 11, paragraphe 1, la mise sur le marché de gaz à effet de serre fluorés et des gaz fluorés énumérés à l'annexe II est interdite sauf si, le cas échéant, les producteurs ou les importateurs fournissent des éléments de preuve, au moment de cette mise sur le marché, indiquant que le trifluorométhane, obtenu en tant que sous-produit pendant le processus de fabrication, y compris pendant la fabrication d'intermédiaires de synthèse pour leur production, a été détruit ou récupéré pour une utilisation ultérieure, conformément aux m ...[+++]

2. Without prejudice to Article 11(1), the placing on the market of fluorinated greenhouse gases and gases listed in Annex II shall be prohibited unless, where relevant, producers or importers provide evidence, at the time of such placing, that trifluoromethane, produced as a by-product during the manufacturing process, including during the manufacturing of feedstocks for their production, has been destroyed or recovered for subsequent use, in line with best available techniques.


Le fabricant veille à ce que la performance du produit ne soit pas compromise à une étape ultérieure de la fabrication ou du processus d'assemblage.

The manufacturer shall ensure that the performance of the product is not adversely affected at a later stage of the manufacturing and assembly process.


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Le fabricant veille à ce que la performance du produit ne soit pas compromise à une étape ultérieure de la fabrication ou du processus d'assemblage.

The manufacturer shall ensure that the performance of the product is not adversely affected at a later stage of the manufacturing and assembly process.


Nous pouvons obtenir tous ces ingrédients et les fabriquer au Canada, en autant qu’ils soient marqués pour une fabrication ultérieure et que nous pouvions les exporter.

Any of these ingredients we can obtain and manufacture in Canada, provided they're marked for further manufacturing, and we can export.


les procédures intervenant dans la production par le fabricant et, le cas échéant, dans la transformation ultérieure et l'utilisation par le fabricant ou l'importateur, y compris la forme physique sous laquelle la substance est fabriquée, transformée et/ou utilisée;

the processes involved in the production by the manufacturer and, if relevant, the further processing and use by the manufacturer or importer, including the physical form in which the substance is manufactured, processed and/or used;


la suppression de l'installation ou de la vente par les fabricants des "pare‑buffles" (un équipement ultérieur resterait possible, mais uniquement par des fournisseurs étrangers à la fabrication du véhicule).

The suppression of bull bars being installed on vehicles or sold by manufacturers (later fitting would remain possible, but only from third-party suppliers).


Pour ce qui est du DORS/94-787 — Décret de remise sur le tabac fabriqué importé pour fabrication ultérieure, il est convenu que les conseillers juridiques du comité examinent l'état du dossier à une date ultérieure et informent le comité des mesures prises.

On SOR/94-787 — Manufactured Tobacco Imported for Further Manufacture Remission Order, it was agreed that Counsel to the Committee review their status at a later date and inform the committee of the action taken.


Le problème, c'est que les interdictions s'appliquent à un « fabricant », alors que les exemptions s'appliquent à un « fabricant ultérieur ».

The problem is that the prohibitions apply to a ``manufacturer,'' and the exemptions refer to a ``subsequent manufacturer'.




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Fabrication ultérieure

Date index:2023-03-27 -

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