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Abdication
Acte de délaissement
Acte de désistement
Clause achat-rachat
Clause d'abandon
Clause de coercition
Clause de délaissement
Clause de nantissement négative
Clause de ne pas faire
Clause de non-préférence de tiers
Clause de rachat forcé
Clause négative
Clause pari passu
Clause shotgun
Clause ultimatum
Délaissement
Délaissement d'enfant
Délaissement et abandon
Délaisser
Délaissé
Délaissé d'emprise
Délaissé routier
Délivrer le connaissement
Désistement
Excédent d'emprise
Gaz délaissé
Gaz naturel délaissé
Lever la saisie sur les biens
Libérer un débiteur
Libérer une sûreté
Mainlevée
Obtenir mainlevée de la saisie
Remettre une dette
Remise
Remise d'une obligation
Renoncer
Renonciation
Transfert par bail et délaissement
Transport par bail et délaissement

Translation of "Clause de délaissement " (French → English) :

clause de délaissement [ clause d'abandon ]

abandonment clause
Assurance transport
Transportation Insurance


clause d'abandon | clause de délaissement

abandonment clause
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES


abdication | acte de délaissement | acte de désistement | délaissement | délaisser | délivrer le connaissement | désistement | lever la saisie sur les biens | libérer un débiteur | libérer une sûreté | mainlevée | obtenir mainlevée de la saisie | remettre une dette | remise | remise d'une obligation | renoncer | renonciation

release
IATE - LAW
IATE - LAW


délaissé [ délaissé routier | excédent d'emprise | délaissé d'emprise ]

surplus land [ excess right of way | surplus land reservation ]
Traduction | Problèmes de langue
Road Design


transfert par bail et délaissement | transport par bail et délaissement

conveyance by lease and release
IATE - LAW
IATE - LAW


gaz naturel délaissé [ gaz délaissé ]

stranded natural gas [ stranded gas ]
Extraction du pétrole et du gaz naturel
Oil and Natural Gas Extraction


délaissement d'enfant

Child neglect
SNOMEDCT-BE (event) / 418496002
SNOMEDCT-BE (event) / 418496002


Délaissement et abandon

Neglect or abandonment
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: T74.0
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: T74.0


clause de coercition | clause ultimatum | clause achat-rachat | clause de rachat forcé | clause shotgun

shotgun clause | shotgun provision | shotgun
droit > droit privé | finance
droit > droit privé | finance


clause de ne pas faire | clause négative | clause de nantissement négative | clause pari passu | clause de non-préférence de tiers

negative pledge clause
finance
finance




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Clause de délaissement

Date index:2023-04-29 -

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