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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cat. 5
Cat. 5+
Cat. 5e
Catégorie 5
Catégorie 5 améliorée
Catégorie 5+
Catégorie 5e
Catégorie d'autorisation
Catégorie d'émission
Catégorie de séjour
Catégorie d’autorisation de séjour
Commerce international des droits d'émission
Câblage de catégorie 5
Câblage de catégorie 5+
Câblage de catégorie 5e
Câblage à paires torsadées de catégorie 5
Câble de catégorie 5
Câble de catégorie 5 améliorée
Câble de catégorie 5+
Câble de catégorie 5e
Câble à paires torsadées de catégorie 5
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
ET
Emission trading
Encoprésie fonctionnelle
Hallucinose
Incontinence fécale d'origine non organique
Jalousie
Marché de permis d'émissions
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychogène
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vague catégorie d'émissions
échange de droits d'émission
échange de quotas d'émission
échange des droits d'émission
émission de catégorie investissement
émission de première qualité
émission de qualité
émission de qualité supérieure
émission sans risque

Translation of "Catégorie d'émission " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
catégorie d'émission

emission category
Droit international - droit des gens (Droit) | Transport sur route (Transports) | Politique des communications (Transports)
Law, legislation & jurisprudence | Transport


vague catégorie d'émissions

broad program catégorie
Télévision (Radioélectricité)
Television (Radioelectricity)


émission de première qualité | émission de qualité supérieure | émission de qualité | émission de catégorie investissement | émission sans risque

investment-grade paper | high-grade paper | high-quality paper
finance > valeurs mobilières
finance > valeurs mobilières


Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particu ...[+++]

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F98.1
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F98.1


Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturba ...[+++]

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F83
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F83


câble de catégorie 5 améliorée | câble de catégorie 5e | câblage de catégorie 5e | câble de catégorie 5+ | câblage de catégorie 5+ | catégorie 5 améliorée | catégorie 5e | catégorie 5+ | cat. 5e | cat. 5+

enhanced category 5 cable | category 5e cable | category 5e cabling | category 5+ cable | category 5+ cabling | enhanced cat 5 | category 5e | category 5+ | cat 5e | cat 5+
télécommunication | informatique
télécommunication | informatique


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


câble de catégorie 5 | câblage de catégorie 5 | câble à paires torsadées de catégorie 5 | câblage à paires torsadées de catégorie 5 | catégorie 5 | cat. 5

category 5 cable | category 5 cabling | cat 5 cable | cat 5 cabling | category 5 twisted-pair cable | category 5 twisted-pair cabling | category 5 | cat 5
télécommunication | informatique
télécommunication | informatique


échange de quotas d'émission (1) | commerce international des droits d'émission (2) | échange de droits d'émission (3) | échange des droits d'émission (4) | marché de permis d'émissions (5) | emission trading (6) [ ET ]

emissions trading (1) | international emissions trading (2) | emission trading (3) [ ET (4) | IET (5) ]
Environnement | Politique
Environment & ecology | Politics


catégorie de séjour | catégorie d’autorisation de séjour | catégorie d'autorisation

residence category
Droit international - droit des gens (Droit) | Migrations - colonisation (Politique)
Law, legislation & jurisprudence | Politics
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
381. Par dérogation à l’article 379, si, après le transfert ou l’émission d’actions d’une catégorie donnée ou de parts sociales à une personne autre qu’un mandataire admissible, le nombre total d’actions de cette catégorie inscrites à son registre des valeurs mobilières ou de parts sociales inscrites à son registre des membres au nom de cette personne n’excède pas cinq mille ni un dixième pour cent des actions en circulation de cette catégorie, ou des parts sociales, selon le cas, la banque est en droit de présumer qu’il n’y a ni acquisition ni augmentation d’intérêt substantiel dans cette catégorie d’actions ou dans ces parts sociales du fait du transfer ...[+++]

381. Despite section 379, if, as a result of a transfer or issue of shares of a class of shares, or of membership shares, of a bank to a person, other than an eligible agent, the total number of shares of that class registered in the securities register of the bank, or the total number of membership shares registered in the members register of the bank, as the case may be, in the name of that person would not exceed 5,000 and would not exceed 0.1% of the outstanding shares of that class or of the outstanding membership shares, as the case may be, the bank is entitled to assume that no person is acquiring or increasing a significant inter ...[+++]


889. Par dérogation à l’article 887, si, après transfert ou émission d’actions d’une catégorie donnée à une personne autre qu’un mandataire admissible, le nombre total d’actions de cette catégorie inscrites à son registre des valeurs mobilières au nom de cette personne n’excède pas cinq mille ni un dixième pour cent des actions en circulation de cette catégorie, la société de portefeuille bancaire est en droit de présumer qu’il n’y a ni acquisition ni augmentation d’intérêt substantiel dans cette catégorie d’actions du fait du transfert ou de l’émission.

889. Despite section 887, if, as a result of a transfer or issue of shares of a class of shares of a bank holding company to a person, other than an eligible agent, the total number of shares of that class registered in the securities register of the bank holding company in the name of that person would not exceed 5,000 and would not exceed 0.1% of the outstanding shares of that class, the bank holding company is entitled to assume that no person is acquiring or increasing a significant interest in that class of shares of the bank holding company as a result of that issue or transfer of shares.


935. Par dérogation à l’article 934, si, après transfert ou émission d’actions d’une catégorie donnée à une personne autre qu’un mandataire admissible, le nombre total d’actions de cette catégorie inscrites à son registre des valeurs mobilières au nom de cette personne n’excède pas cinq mille ni un dixième pour cent des actions en circulation de cette catégorie, la société de portefeuille d’assurances est en droit de présumer qu’il n’y a ni acquisition ni augmentation d’intérêt substantiel dans cette catégorie d’actions du fait du transfert ou de l’émission.

935. Despite section 934, if, as a result of a transfer or issue of shares of a class of shares of an insurance holding company to a person, other than an eligible agent, the total number of shares of that class registered in the securities register of the insurance holding company in the name of that person would not exceed 5,000 and would not exceed 0.1% of the outstanding shares of that class, the insurance holding company is entitled to assume that no person is acquiring or increasing a significant interest in that class of shares of the insurance holding company as a result of that issue or transfer of shares.


408.1 Par dérogation à l’article 408, si, après transfert ou émission d’actions d’une catégorie donnée à une personne autre qu’un mandataire admissible, le nombre total d’actions de cette catégorie inscrites à son registre des valeurs mobilières au nom de cette personne n’excède pas cinq mille ni un dixième pour cent des actions en circulation de cette catégorie, la société est en droit de présumer qu’il n’y a ni acquisition ni augmentation d’intérêt substantiel dans cette catégorie d’actions du fait du transfert ou de l’émission.

408.1 Despite section 408, if, as a result of a transfer or issue of shares of a class of shares of a company to a person, other than an eligible agent, the total number of shares of that class registered in the securities register of the company in the name of that person would not exceed 5,000 and would not exceed 0.1% of the outstanding shares of that class, the company is entitled to assume that no person is acquiring or increasing a significant interest in that class of shares of the company as a result of that issue or transfer of shares.


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(i) découlant de l’émission d’actions de la catégorie donnée ou d’actions d’une autre catégorie ayant remplacé les actions de la catégorie donnée, à l’exclusion d’une émission à laquelle s’appliquent les articles 51, 66.3, 84.1, 85, 85.1, 86 ou 87, les paragraphes 192(4.1) ou 194(4.1) ou l’article 212.1,

(i) on the issuance of shares of that class or shares of another class for which the shares of that class were substituted (other than an issuance to which section 51, 66.3, 84.1, 85, 85.1, 86 or 87, subsection 192(4.1) or 194(4.1) or section 212.1 applied),


2. Avec effet à partir du 1er septembre 2009, et du 1er septembre 2010 dans le cas des véhicules de catégorie N1, classes II et III, et de catégorie N2, les autorités nationales refusent, pour des motifs relatifs aux émissions atmosphériques ou à la consommation de carburant, d'accorder la réception CE ou la réception nationale pour de nouveaux types de véhicules qui ne sont pas conformes au présent règlement et à ses mesures d'exécution, en particulier aux annexes, à l'exception des valeurs limites d'émission Euro 6 prévues à l'annex ...[+++]

2. With effect from 1 September 2009, and from 1 September 2010 in the case of category N1 class II and III and category N2 vehicles, the national authorities shall refuse, on grounds relating to emissions or fuel consumption, to grant EC type approval or national type approval for new types of vehicle which do not comply with this Regulation and its implementing measures, and in particular with the Annexes, with the exception of the Euro 6 limit values set out in Table 2 of Annex I. For the test on tailpipe emissions, the limit valu ...[+++]


3. Avec effet à partir du 1er janvier 2011, et du 1er janvier 2012 dans le cas des véhicules de catégorie N1, classes II et III, et de catégorie N2 et des véhicules conçus pour satisfaire à des besoins sociaux spécifiques, les autorités nationales considèrent, dans le cas de nouveaux véhicules qui ne sont pas conformes au présent règlement et à ses mesures d'exécution, en particulier aux annexes, à l'exception des valeurs limites d'émission Euro 6 prévues à l'annexe I, tableau 2, que les certificats de conformité ne sont plus valides ...[+++]

3. With effect from 1 January 2011, and from 1 January 2012 in the case of category N1 class II and III and category N2 vehicles and vehicles designed to fulfil specific social needs, national authorities shall, in the case of new vehicles which do not comply with this Regulation and its implementing measures, and in particular with the Annexes with the exception of the Euro 6 limit values set out in Table 2 of Annex I, consider certificates of conformity to be no longer valid for the purposes of Article 7(1) of Directive 70/156/EEC and shall, on grounds relating to emissions or fuel c ...[+++]


5. Avec effet à partir du 1er septembre 2015, et du 1er septembre 2016 dans le cas des véhicules de catégorie N1, classes II et III, et de catégorie N2, les autorités nationales considèrent, dans le cas de nouveaux véhicules qui ne sont pas conformes au présent règlement et à ses mesures d'exécution, en particulier aux valeurs limites d'émission Euro 6 prévues à l'annexe I, tableau 2, que les certificats de conformité ne sont plus valides aux fins de l'article 7, paragraphe 1, de la directive 70/156/CEE et, pour des motifs relatifs au ...[+++]

5. With effect from 1 September 2015, and from 1 September 2016 in the case of category N1 class II and III and category N2 vehicles, national authorities shall, in the case of new vehicles which do not comply with this Regulation and its implementing measures, and in particular with the Euro 6 limit values set out in Table 2 of Annex I, consider certificates of conformity to be no longer valid for the purposes of Article 7(1) of Directive 70/156/EEC and shall, on grounds relating to emissions or fuel consumption, prohibit the registr ...[+++]


4. Avec effet à partir du 1er septembre 2014, et du 1er septembre 2015 dans le cas des véhicules de catégorie N1, classes II et III, et de catégorie N2, les autorités nationales refusent, pour des motifs relatifs aux émissions ou à la consommation de carburant, d'accorder la réception CE ou la réception nationale pour de nouveaux types de véhicules qui ne sont pas conformes au présent règlement et à ses mesures d'exécution, en particulier aux valeurs limites d'émission Euro 6 prévues à l'annexe I, tableau 2.

4. With effect from 1 September 2014, and from 1 September 2015 in the case of category N1 class II and III and category N2 vehicles, the national authorities shall refuse, on grounds relating to emissions or fuel consumption, to grant EC type approval or national type approval for new types of vehicle which do not comply with this Regulation and its implementing measures, and in particular with the Euro 6 limit values set out in Table 2 of Annex I.


(2) La directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE(6) institue des limites particulières d'émissions de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures en relation avec un nouvel essai destiné à mesurer ces émissions à basse température, afin d'adapter aux conditions ambiantes rencontrées en pratique le fonctionnement des systèmes de réduction des émissions installés sur les véhicules de la catégorie M1 et de ...[+++]

(2) Directive 98/69/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 1998 relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles and amending Council Directive 70/220/EEC(6) introduced specific emission limits for carbon monoxide and hydrocarbons in combination with a new test to measure those emissions at low temperatures in order to adapt the behaviour of the emission control system of vehicles of category M1 and category N1, class I, with positive-ignition engines to the ambient condit ...[+++]




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Catégorie d'émission

Date index:2023-12-23 -

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