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AMRT
Abus d'une substance psycho-active
Accès multiple par div
Accès multiple par division de temps
Accès multiple par répartition dans le temps
Accès multiple par répartition en temps
Accès multiple par répartition temporelle
Accès multiple à répartition dans le temps
Accès multiple à répartition temporelle
Accès multiple à temps partagé
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cadre ATP
Cadre à temps partagé
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Jouissance à temps partagé
Mauvais voyages
Multipropriété
Ordinateur travaillant en temps partagé
Ordinateur à temps partagé
Ordinateur à utilisation collective
Paranoïa
Partage de temps
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Service informatisé à temps partagé
Temps partagé
Temps réparti
Terminal de temps partagé
Terminal en partage de temps
Terminal en temps partagé

Translation of "Cadre à temps partagé " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
cadre à temps partagé | cadre ATP

time sharing officer | time shared officer
gestion > organisation administrative et technique | appellation de personne > titre et fonction
gestion > organisation administrative et technique | appellation de personne > titre et fonction


ordinateur travaillant en temps partagé [ ordinateur à temps partagé | ordinateur à utilisation collective ]

time-sharing computer [ time-shared computer ]
Organisation du travail et équipements | Régimes et conditions de travail | Ordinateurs et calculateurs
Workplace Organization | Working Practices and Conditions | Computers and Calculators


accès multiple par répartition dans le temps [ AMRT | accès multiple par répartition temporelle | accès multiple à répartition dans le temps | accès multiple à répartition temporelle | accès multiple par division de temps | accès multiple à temps partagé | accès multiple par répartition en temps | accès multiple par div ]

time division multiple access [ TDMA | time-division multiple access ]
Émission et réception radio | Internet et télématique | Télécommunications | Radiotéléphonie
Radio Transmission and Reception | Internet and Telematics | Telecommunications | Radiotelephony


service informatisé à temps partagé

computer time sharing
Automatismes à programme chronométrique
Time-Controlled Automated Systems


terminal de temps partagé | terminal en partage de temps | terminal en temps partagé

timeshare terminal
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


partage de temps | temps partagé | temps réparti

time sharing | TS [Abbr.]
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


(travail en) temps partagé | partage de temps

time sharing
IATE - Communications | Information technology and data processing
IATE - Communications | Information technology and data processing


multipropriété [ jouissance à temps partagé ]

time-sharing [ multi-ownership ]
12 DROIT | MT 1211 droit civil | BT1 propriété des biens
12 LAW | MT 1211 civil law | BT1 ownership


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


voie multiplex à partage du temps dans des rapports simples

simple ratio channel
télécommunication > multiplexage
télécommunication > multiplexage
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
61. || Contrats d’utilisation de biens à temps partagé, contrats de produits de vacances à long terme et contrats de revente et d’échange || Évaluation || Évaluation de la directive 2008/122/CE relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects des contrats d’utilisation de biens à temps partagé, des contrats de produits de vacances à long terme et des contrats de revente et d’échange.

61. || Time-share, long-term holiday products, resale and exchange contracts || Evaluation || Evaluation of Directive 2008/122/EC on the protection of consumers in respect of certain aspects of timeshare, long-term holiday product, resale and exchange contracts.


En particulier, la nouvelle directive a étendu la protection des consommateurs à de nouveaux produits de vacances, par exemple les contrats d’utilisation à temps partagé prévus pour une période de moins de trois ans, les contrats de revente de multipropriété, les régimes d’échange de droits d’utilisation à temps partagé, et les produits de vacances à long terme tels que la participation à des clubs de vacances à tarifs préférentiels.

In particular, it has extended consumer protection to additional holiday products, for instance timeshare contracts for a period under three years, timeshare-resale contracts, timeshare exchange schemes and long-term holiday products such as participation in holiday discount clubs.


Bruxelles, le 31 mai 2012 - La Commission européenne a clôturé aujourd'hui une procédure d'infraction contre l’Espagne concernant la directive sur la multipropriété en temps partagé (directive 2008/122/CE), après que cet État lui a notifié une nouvelle loi (decreto-ley) de transposition des dispositions.

Brussels, 31 May 2012 – Today, the European Commission closed an infringement case against Spain on the Timeshare Directive (Directive 2008/122/EC) after the country notified the Commission of a new law (Decreto-ley) transposing the rules.


Les nouvelles règles assurent aux consommateurs un niveau élevé de protection contre la conclusion à leur insu de contrats d’utilisation de biens en temps partagé et de produits de vacances similaires, qui génèrent souvent des risques financiers considérables pour les consommateurs.

The new rules provide significant protection for consumers against unwanted timeshare contracts and contracts on similar holiday products, which often bear considerable financial risks for consumers.


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La nouvelle directive sur la multipropriété en temps partagé, qui remplace une ancienne directive de 1994 (directive 94/47/CE), devait être transposée dans l'ensemble de l'Union européenne en février 2011 au plus tard.

The new Timeshare Directive, which replaces an older Directive from 1994 (Directive 1994/47/EC), was due to be transposed across the EU by February 2011.


Par conséquent, il y a lieu d’harmoniser complètement certains aspects de la commercialisation, de la vente et de la revente des biens à temps partagé et des produits de vacances à long terme, ainsi que de l’échange de droits découlant de contrats portant sur des biens à temps partagé.

Therefore, certain aspects of the marketing, sale and resale of timeshares and long-term holiday products as well as the exchange of rights deriving from timeshare contracts should be fully harmonised.


Donc, les États membres devraient, par exemple, être capables de maintenir ou d’introduire des dispositions relatives aux effets de l’exercice du droit de rétractation dans le cadre de relations juridiques ne relevant pas du champ d’application de la présente directive ou des dispositions en vertu desquelles aucun engagement contractuel ne peut être pris entre un consommateur et un professionnel fournissant un bien à temps partagé ou un produit de vacances à long terme, ou en vertu desquelles ...[+++]

Thus, Member States should, for instance, be able to maintain or introduce provisions on the effects of exercising the right of withdrawal in legal relationships falling outside the scope of this Directive or provisions according to which no commitment may be entered into between a consumer and a trader of a timeshare or long-term holiday product, nor any payment made between those persons, as long as the consumer has not signed a credit agreement to finance the purchase of those services.


Depuis l’adoption de la directive 94/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 1994 concernant la protection des acquéreurs pour certains aspects des contrats portant sur l’acquisition d’un droit d’utilisation à temps partiel de biens immobiliers (3), l’utilisation de biens à temps partagé a évolué et de nouveaux produits de vacances analogues sont apparus sur le marché.

Since the adoption of Directive 94/47/EC of the European Parliament and of the Council of 26 October 1994 on the protection of purchasers in respect of certain aspects of contracts relating to the purchase of the right to use immovable properties on a timeshare basis (3), timeshare has evolved and new holiday products similar to it have appeared on the market.


5. Dans le cas où le contrat d’échange est offert au consommateur avec et en même temps que le contrat d’utilisation de biens à temps partagé, un seul délai de rétractation, conformément au paragraphe 1, s’applique aux deux contrats.

5. In the event that the exchange contract is offered to the consumer together with and at the same time as the timeshare contract, only a single withdrawal period in accordance with paragraph 1 shall apply to both contracts.


Toutes les directives existantes sur la protection des consommateurs (par exemple, celle sur la propriété en temps partagé, celle sur la vente de porte-à-porte) devront être revues le moment venu pour assurer la cohérence avec la directive-cadre et pour voir si certaines de leurs dispositions pourraient être consolidées dans cette directive-cadre.

All existing consumer protection directives (e.g. timeshare directive, door-to-door sales directive) would need to be reviewed in time to ensure consistency with the framework directive and to see if some of their provisions could be consolidated in it.




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Cadre à temps partagé

Date index:2022-09-27 -

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