Espace sur le perchoir (cm) || 40 || 40 || Normalement sans objet || Normalement sans objet || 40 || 40 || Normalement sans objet || 20

myrtilles et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0810 40 30, 0810 40 50, 0811 90 50, 0811 90 70, 0812 90 40, 0813 40 95,

myrtilles et produits transformés qui en sont dérivés relevant des codes NC 0810 40 30, 0810 40 50, 0811 90 50, 0811 90 70, 0812 90 40, 0813 40 95;

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007R0706 - EN - Règlement (CE) n o 706/2007 de la Commission du 21 juin 2007 établissant conformément à la directive 2006/40/CE du Parlement européen et du Conseil les dispositions administratives relatives à la réception CE des véhicules ainsi qu’un essai harmonisé pour mesurer les fuites de certains systèmes de climatisation (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - RÈGLEMENT - DE LA COMMISSION // DOCUMENTS ADMINISTRATIFS EN MATIÈRE DE RÉCEPTION CE PAR TYPE // Addendum // à la fiche de réception CE n - concernant la réception par type d’un système de climatisation ou d’un composant supposé étanche conformément à la directive 2006/40/CE // à la fiche de réception n - concernant la ...[+++] réception par type d’un véhicule conformément à la directive 2006/40/CE // Appendice

Poires, préparées ou conservées (à l'exclusion des produits des nos2008 40 11, 2008 40 21, 2008 40 29 et 2008 40 39 pour lesquels la note de bas de page ne s'applique pas)

9. Au sens des nos 40.01, 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par «plaques, feuilles et bandes» uniquement les plaques, feuilles, bandes et blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).