propriété des biens [ droit de propriété | droit des biens | droit réel | régime de la propriété ]

acquisition de la propriété [ accès à la propriété | droits d'accession à la propriété ]

détente explosive des vapeurs d'un liquide en ébullition [ explosion de vapeur en expansion à partir de liquide en ébullition | vaporisation explosive | explosion de rupture | explosion due à l'expansion des vapeurs d'un liquide en ébullition | explosion de vapeurs en expansion d'un liquide en ébullition | liquide bouillan ]

propriété d'un liquide corporel

Comité permanent pour le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (ATEX) | Comité permanent pour le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible | Comité permanent pour le rapprochement des législations des États membres relatives aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (ATEX)

copropriété | propriété collective | propriété composée | propriété concurrente

propriété intellectuelle [ droit intellectuel ]

Traité sur les explosions nucléaires souterraines à des fins pacifiques [ PNET | Traité sur les explosions nucléaires à but pacifique | Traité sur les explosions nucléaires à des fins pacifiques ]

Des informations doivent être données sur d'autres dangers qui n'entraînent pas la classification, mais qui peuvent contribuer aux dangers généraux de la substance ou du mélange, tels que la formation de contaminants atmosphériques pendant le durcissement ou le traitement, l'empoussiérage, les propriétés explosives qui ne satisfont pas aux critères de classification énoncés à l'annexe I, partie 2, section 2.1, du règlement (CE) no 1272/2008, les risques de coups de poussière, la sensibilisation croisée, l'asphyxie, la congélation, la sensibilisation très puissante de l'odorat ou du goût, ainsi qu'aux effets sur l'environnement, tels que ...[+++]les dangers pour les organismes du sol ou encore le potentiel photochimique de création d'ozone.

Des informations doivent être données sur d'autres dangers qui n'entraînent pas la classification, mais qui peuvent contribuer aux dangers généraux de la substance ou du mélange, tels que la formation de contaminants atmosphériques pendant le durcissement ou le traitement, l'empoussiérage, les propriétés explosives qui ne satisfont pas aux critères de classification énoncés à l'annexe I, partie 2, section 2.1, du règlement (CE) no 1272/2008, les risques de coups de poussière, la sensibilisation croisée, l'asphyxie, la congélation, la sensibilisation très puissante de l'odorat ou du goût, ainsi qu'aux effets sur l'environnement, tels que ...[+++]les dangers pour les organismes du sol ou encore le potentiel photochimique de création d'ozone.

La réalisation d'essais visant à mettre en évidence les propriétés explosibles des substances et mélanges n'est nécessaire que si la procédure de sélection prévue à l'appendice 6, partie 3, des Recommandations des Nations unies relatives au transport de marchandises dangereuses, Manuel d'épreuves et de critères (ci-après dénommé «Manuel d'épreuves et de critères des Nations unies») détermine que la substance ou le mélange est susceptible de présenter des propriétés explosibles.

Cette catégorie inclut les produits classés explosibles selon le règlement CLP mais aussi les substances ou mélanges ayant des propriétés explosibles déterminées selon la méthode A.14 du règlement (CE) n°440/2008.