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Bien tenir compte de la preuve
Bien tenir compte des éléments de preuve
Considérer les éléments de preuve de façon appropriée
Cours secondaire
Document probant
Document probatoire
Enseignement secondaire
Niveau secondaire
Preuve authentique
Preuve circonstancielle
Preuve des circonstances
Preuve documentaire
Preuve indirecte
Preuve littérale
Preuve par commune renommée
Preuve par documents
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Preuve par ouï-dire
Preuve par titre
Preuve secondaire
Preuve secondaire d'un document
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Président d'université
Secondaire
Soins basés sur des données probantes
Soins basés sur des faits prouvés
Soins basés sur des preuves
Soins basés sur des preuves scientifiques
Soins factuels
Soins fondés sur des données probantes
Soins fondés sur des preuves
Soins fondés sur des preuves scientifiques
Soins fondés sur les données actuelles de la science
Soins fondés sur les données probantes
Soins fondés sur les preuves
Tenir compte comme il se doit des éléments de preuve
Tenir compte de la preuve de façon appropriée
Témoignage écrit

Translation of "preuve secondaire " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
preuve secondaire

secondary evidence [ mediate testimony | mediate evidence | substitutionary evidence ]
Droit de la preuve | Droit de la preuve | PAJLO
Law of Evidence | Law of Evidence | PAJLO


preuve secondaire

mediate testimony
IATE - LAW
IATE - LAW


preuve secondaire

secondary evidence
droit > common law
droit > common law


preuve secondaire d'un document

secondary evidence of a document
Citoyenneté et immigration
Citizenship and Immigration


preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire

circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence
IATE - LAW
IATE - LAW


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence
IATE - LAW
IATE - LAW


directrice d'établissement d'enseignement post-secondaire | président d'université | directeur d'établissement d'enseignement post-secondaire | directeur d'établissement d'enseignement post-secondaire/directrice d'établissement d'enseignement post-secondaire

FE director | further education director | arts conservatory director | further education principal
Directeurs, cadres de direction et gérants
Managers


tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]

consider the evidence properly
Droit de la preuve | Citoyenneté et immigration | Phraséologie des langues de spécialité
Law of Evidence | Citizenship and Immigration | Special-Language Phraseology


soins fondés sur des données probantes | soins basés sur des données probantes | soins fondés sur des preuves | soins basés sur des preuves | soins basés sur des faits prouvés | soins factuels | soins fondés sur des preuves scientifiques | soins basés sur des preuves scientifiques | soins fondés sur les données actuelles de la science | soins fondés sur les données probantes | soins fondés sur les preuves

evidence-based care | EBC | evidence based care
médecine > thérapeutique et soins de santé
médecine > thérapeutique et soins de santé


enseignement secondaire | secondaire | niveau secondaire | cours secondaire

secondary education
éducation > enseignement secondaire
éducation > enseignement secondaire
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
c) l’original est un document qui peut être justifié par une preuve secondaire devant un tribunal civil siégeant à Ottawa dans un procès pour une accusation semblable, auquel cas la preuve peut être faite de la manière autorisée par ce tribunal; ou

(c) the original is a document that may be proved by secondary evidence before a civil court sitting in Ottawa in a trial of a similar charge, in which case proof may be given in the manner permitted in that court; or


103 (1) Sauf lorsque la preuve secondaire d’un document est permise en vertu du présent article, l’existence, la nature ou la teneur d’un document doit être démontrée au moyen d’une preuve primaire, conformément au paragraphe (2).

103 (1) Except where secondary evidence of a document is permitted under this section, the existence, character or content of a document shall be proved by primary evidence in accordance with subsection (2).


105 (1) L’existence, la nature ou la teneur d’un document public peut être démontrée au moyen d’une preuve primaire ou d’une preuve secondaire.

105 (1) Proof of the existence, character or content of a public document may be given by primary evidence or secondary evidence.


Vous parlez ici de ce que l'on appelle, dans le monde de la preuve, une preuve dérivée; je vous torture avec acharnement, vous me dites quelque chose, et je ne puis utiliser cet élément mais il me conduit à quelque chose d'autre — une preuve secondaire, dérivée.

I think what you're referring to would in the evidence world be derivative evidence: if I torture the heck out of you and you tell me something, and I can't use that evidence but it leads me to something else—the secondary, derivative evidence.


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Je suggère que le comité pense à modifier par le biais de la loi la charge de la preuve par rapport à la façon dont elle est appliquée maintenant à Sydney — c'est-à-dire d'un point de vue axé sur les poursuites — pour qu'on énonce ce qui est considéré comme des preuves primaires acceptables et comme des preuves secondaires acceptables et que, si un requérant présente des preuves primaires et secondaires appropriées, ou des preuves secondaires au lieu de preuves primaires, elles doivent être acceptées.

I would suggest that the committee consider statutorily shifting the burden of proof from the way it seems to be executed now in Sydney that is to say, from a prosecutorial standpoint to having a statement of what is acceptable primary evidence and acceptable secondary evidence, and if somebody submits adequate primary and secondary evidence or secondary in lieu of primary evidence, then you should accept that.


apporter la preuve qu’il a été admis dans un établissement d’enseignement secondaire.

provide evidence of acceptance by a secondary education establishment.


Il convient donc d'établir les conditions minimales qui doivent être remplies par ces services lorsqu'ils délivrent des preuves d'arrivée secondaires.

It is therefore necessary to establish the minimum requirements to be observed by these agencies when issuing secondary proof of arrival.


Beaucoup d'activités de ce type bénéficient d'un financement public, mais le montant global est souvent modeste par rapport au coût total de l'opération. Cependant, les écoles et leurs élèves font preuve d'une grande imagination pour obtenir des fonds supplémentaires en vue de concrétiser leur projet - c'est un autre bienfait, quoique secondaire, d'une telle activité.

While many such activities involve some public funding, the overall amount is often small as a proportion of the total costs, and schools and pupils show great resourcefulness in raising additional money to take the project forward - which is a further incidental benefit of the activity.


Beaucoup d'activités de ce type bénéficient d'un financement public, mais le montant global est souvent modeste par rapport au coût total de l'opération. Cependant, les écoles et leurs élèves font preuve d'une grande imagination pour obtenir des fonds supplémentaires en vue de concrétiser leur projet - c'est un autre bienfait, quoique secondaire, d'une telle activité.

While many such activities involve some public funding, the overall amount is often small as a proportion of the total costs, and schools and pupils show great resourcefulness in raising additional money to take the project forward - which is a further incidental benefit of the activity.


b) Lors de l'établissement des preuves principales et secondaires mentionnées au paragraphe 1, point b) et au paragraphe 2, point c), les sociétés de contrôle et de surveillance doivent effectuer tous les contrôles qui sont nécessaires pour déterminer la nature, les caractéristiques et la quantité des produits mentionnés dans l'attestation.

(b) Where the primary and secondary proofs referred to in point (b) of paragraph 1 and point (c) of paragraph 2 are drawn up, the control and supervisory agencies shall carry out all the checks necessary to determine the nature, characteristics and quantity of the products mentioned in the certificate.




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preuve secondaire

Date index:2024-01-05 -

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