1. L'épidermolyse bulleuse (EB) est un terme générique pour désigner un groupe cliniquement et génétiquement hétérogène de plus de 30 maladies rares et héréditaires de la peau.

La « maltraitance d'enfants » est un terme générique qui comporte plusieurs catégories d'infractions possibles, lesquelles sont enregistrées dans les banques de données par différents codes de prévention.

L' « agressivité au volant » est un terme générique qui couvre différents agissements (infractionnels) (pouvant être) ressentis comme asociaux et agressifs.

Aux fins de la présente recommandation, le terme «Roms» est utilisé, tout comme dans d'autres documents politiques du Parlement européen et du Conseil, comme un terme générique qui englobe également des groupes de personnes ayant des caractéristiques culturelles plus ou moins similaires, tels que les Sinti, les Kalés, les Gens du voyage, etc., qu'ils soient sédentaires ou non.

VERVOORT La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée de l'Environnement, Mme. C. FREMAULT Eléments d'information à communiquer au public en application de l'article 20 PARTIE 1 Pour tous les établissements : 1. Le nom ou la dénomination sociale de l'exploitant et l'adresse complète de l'établissement concerné; 2. La confirmation du fait que l'établissement est soumis aux dispositions réglementaires et/ou administratives d'application du présent accord de coopération et que la notification prévue à l'article 7, paragraphe 1, ou le rapport de sécurité prévu à l'article 8, paragraphe 1, a été transmis(e) à l'autorité compétente; 3. Une explication, donnée en termes ...[+++] simples, de la ou des activités de l'établissement; 4. La dénomination commune ou, dans le cas de substances dangereuses relevant de l'annexe I, partie 1, le nom générique ou la catégorie de danger des substances dangereuses concernées se trouvant dans l'établissement qui pourraient donner lieu à un accident majeur, avec indication de leurs principales caractéristiques dangereuses dans des termes simples; 5. Des informations générales sur la façon dont le public concerné sera averti, si nécessaire; des informations adéquates sur le comportement approprié à adopter en cas d'accident majeur ou l'indication de l'endroit où ces informations peuvent être consultées électroniquement; 6. La date de la dernière visite sur site conformément à l'article 33, paragraphe 3, ou la référence à l'endroit où cette information peut être consultée électroniquement; des informations sur l'endroit où il est possible d'obtenir, sur demande, des informations plus détaillées sur le contrôle et le plan d'inspection qui y est lié, sous réserve des motifs d'exception visés par la législation concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement; 7. Les précisions relatives aux modalités d'obtention de toute autre information pertinente, sous réserve des motifs d'exception visés par ...

Coralligène est un terme générique désignant une structure biogène très complexe produite par le chevauchement continuel, sur un substrat rocheux ou dur préexistant, de strates calcifiées principalement issues de l'action constructrice d'algues rouges coralliennes calcaires incrustantes et d'organismes animaux appartenant entre autres aux familles Porifera, des ascidiens, des cnidaires (corail corné, gorgone, etc.), des bryozoaires, des serpulidés, des annélides, avec d'autres organismes capables de fixer le calcaire.