Lorsque le véhicule est chargé jusqu’à sa masse en charge maximale techniquement admissible, la masse répartie sur un essieu «i» ne doit pas dépasser la masse mi sur cet essieu et la masse sur le groupe d’essieu «j» ne doit pas dépasser la masse μj

Instrument de pesage trieur- étiqueteur à fonctionnement automatique (trieur-étiqueteur) Un instrument de pesage à fonctionnement automatique qui détermine la masse de charges discrètes préassemblées (par exemple des préemballages) ou de charges individuelles de produits en vrac.

Toutefois, le matériel d'armement et l'avitaillement du navire, y compris les pièces de rechange et provisions de bord, transportés à bord du navire dans des conteneurs ne sont pas considérés comme faisant partie de la cargaison; 9° Masse brute : la masse conjuguée de la masse à vide d'un conteneur et des masses de tous les colis et éléments de cargaison, y compris les palettes, le fardage et autres matériaux d'emballage et matériels d'assujettissement chargés dans le conteneur; 10° Masse brute vérifiée : la masse brute totale d'un conteneur empoté obtenue en appliquant l'une des méthodes décrites à l'article 6; 11° Document de transp ...[+++]ort : un document utilisé par le chargeur pour communiquer la masse brute vérifiée du conteneur empoté.

Art. 12. L'Office national de sécurité sociale est chargé de la perception des cotisations : - pour 2016 : 0,40 p.c. de la masse salariale, par trimestre; - pour 2017 et les années suivantes : 0,20 p.c. de la masse salariale.

3° Masse et équilibrage : a) Devis de masse et équilibrage de base (centre de gravité, limites de masse et d'équilibrage) ; b) Performance de vol et préparation de vol ; c) Charger et sécuriser la charge.

4) La demande prévue à l'article 4 § 2 d'autorisation spéciale pour des véhicules transportant des biens dont la masse et les dimensions excèdent les limites autorisées sur le territoire de la Partie Contractante hôte, doit contenir : 1) le nom et l'adresse de l'opérateur; 2) la marque, le type et le numéro d'immatriculation du véhicule; 3) le nombre d'essieux et la distance entre les essieux; 4) les poids et dimensions du véhicule; 5) la capacité de chargement; 6) la masse et les dimensions des biens; 7) si nécessaire, le dessi ...[+++]n du véhicule en charge; 8) la charge sur chaque essieu; 9) les adresses des lieux de chargement et de déchargement; 10) l'endroit prévu pour le franchissement de la frontière ainsi que la date et la route.