contremarque | vignette de validité

vignette visa (1) | vignette-visa (2) | vignette Schengen (3) | vignette visa Schengen (4)

Définition: Trouble de validité nosologique incertaine, caractérisé par une altération qualitative des interactions sociales réciproques, semblable à celle observée dans l'autisme, associée à un répertoire d'intérêts et d'activités restreint, stéréotypé et répétitif. Il se différencie de l'autisme essentiellement par le fait qu'il ne s'accompagne pas d'un déficit ou trouble du langage, ou du développement cognitif. Les sujets présentant ce trouble sont habituellement très malhabiles. Les anomalies persistent souvent à l'adolescence et à l'âge adulte. Le trouble s'accompagne parfois d'épisodes psychotiques au début de l'âge adulte. | Psyc ...[+++]hopathie autistique Trouble schizoïde de l'enfance

Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à u ...[+++]ne hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez les enfants hyperkinétiques d'intelligence normale). Ce syndrome s'accompagne par ailleurs souvent de divers retards du développement, spécifiques ou globaux. On ne sait pas dans quelle mesure le syndrome comportemental est la conséquence du retard mental ou d'une lésion cérébrale organique.

validité au fond | validité matérielle

validité | validité scientifique

validité | validité

péage [ droit de péage | péage autoroutier | vignette autoroutière ]

vignette adhésive

En ce qui concerne la prorogation de la validité du visa pour des raisons personnelles justifiées, lorsque le titulaire du visa est incapable de quitter le territoire de l'État membre au plus tard à la date indiquée sur la vignette-visa, les dispositions de l'article 33 du code des visas s'appliqueront pour autant qu'elles soient compatibles avec l'accord.

Vu la loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968, notamment l'article 1, alinéa 1; Vu l'arrêté royal du 8 janvier 1996 portant réglementation de l'immatriculation des marques d'immatriculation commerciales pour véhicules à moteur et remorques ; Vu l'association des gouvernements de région à l'élaboration du présent arrêté ; Vu l'avis 60.001/2/V du Conseil d'Etat, donné le 31 août 2016 en application de l'article 84, § 1, alinéa 1, 2° des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat ; Sur la proposition du Ministre de la Mobilité, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1. L'article 10 de l'arrêté royal du 8 janvier 1996 portant réglementation de l'immatriculation des plaques commerciales pour véhicules à ...[+++]moteur et remorques, modifié par les arrêtés royaux des 20 juillet 2001, 18 mars 2003 et 28 septembre 2008, est remplacé par ce qui suit : « Art. 10. Lorsque toutes les conditions pour conserver une immatriculation "essai" sont effectivement réunies, la Direction de l'Immatriculation des Véhicules auprès du Service public fédéral Mobilité et Transports délivre un certificat d'immatriculation mentionnant la nouvelle date extrême de validité, ainsi que la vignette autocollante renseignant le nouveau millésime et qui doit être apposée par le titulaire à l'endroit spécifique de la plaque « essai », en remplacement de la vignette précédente».

Art. 2. L'article 17 du même arrêté, modifié par l'arrêté royal du 20 juillet 2001, est remplacé par ce qui suit : « Art. 17. Lorsque toutes les conditions pour conserver une immatriculation « marchand » sont effectivement réunies, la Direction de l'Immatriculation des Véhicules auprès du Service public fédéral Mobilité et Transports délivre un certificat d'immatriculation mentionnant la nouvelle date extrême de validité ainsi que la vignette autocollante renseignant le nouveau millésime et qui doit être apposée par le titulaire à l'endroit spécifique de la plaque « marchand », en remplacement de la vignette précédente».

Ces vignettes, en combinaison avec le millésime mentionné sur la marque d'immatriculation, indiquent la date limite de validité de l'immatriculation.