Affection inflammatoire des organes pelviens de la femme+ (N74.2*) | Bursite+ (M73.1*) | Choriorétinite+ (H32.0*) | Episclérite+ (H19.0*) | Leucodermie+ (L99.8*) | Oculopathie NCA+ (H58.8*) | Péritonite+ (K67.2*) | syphilitique tardive | Glomérulite syphilitique+ (N08.0*) Gomme (syphilitique) | Syphilis tardive ou tertiaire | toute localisation, sauf celles classées en A52.0-A52.3 | Synovite syphilitique [stade non précisé]+ (M68.0*) Syphilis [stade non précisé]:hépatique+ (K77.0*) | musculaire+ (M63.0*) | osseuse+ (M90.2*) | pulmonaire+ (J99.8*)

ingénieur en mécanique de précision/ingénieure en mécanique de précision | ingénieure en mécanique de précision | ingénieur en mécanique de précision | ingénieur mécanique de précision/ingénieure mécanique de précision

degré de précision | degré de précision de mesure | exactitude | exactitude de mesure | justesse | précision | précision de mesure | précision numérique

superviseuse en mécanique de précision | superviseur en mécanique de précision | superviseur en mécanique de précision/superviseuse en mécanique de précision

contrôleur qualité des instruments de précision | contrôleur qualité des instruments de précision/contrôleuse qualité des instruments de précision | contrôleuse qualité des instruments de précision

Définition: Stade chronique de l'évolution d'une maladie schizophrénique, avec une progression nette à partir du début jusqu'à un stade tardif caractérisé par des symptômes négatifs durables, mais pas obligatoirement irréversibles, par exemple ralentissement psychomoteur, hypoactivité, émoussement affectif, passivité et manque d'initiative, pauvreté de la quantité et du contenu du discours, peu de communication non verbale (expression faciale, contact oculaire, modulation de la voix et gestes), manque de soins apportés à sa personne et performances sociales médiocres. | Etat résiduel schizophrénique Restzustand (schizophrénique) Schizoph ...[+++]rénie chronique indifférenciée

Luxation, entorse et foulure d'une articulation et d'un ligament non précisés du membre supérieur, niveau non précisé

stade de succession écologique | stade sériel

stade initial | stade pionnier

mécanique de précision [ industrie de précision ]

Si le texte même de la directive ne parait pas devoir être modifié à ce stade, certaines précisions seraient opportunes, et votre rapporteur salue l'intention de la Commission européenne de travailler dans les prochains mois sur une actualisation du document d'orientation qui accompagne la directive.

2. souligne qu'il importe de tenir pleinement compte des besoins et des intérêts spécifiques des pays en développement à faibles revenus et des PMA au cours des négociations; estime nécessaire de définir clairement les notions de "pays en développement à faible revenu" et d'"économie émergente"; rappelle qu'il est nécessaire de garantir que le principe d'un traitement spécial et différencié soit intégré à chaque stade des négociations afin de tenir compte des niveaux de développement variables des membres de l'OMC, conformément au point 44 de la déclaration ministérielle de Doha; estime que, pour être efficaces, les dispositions relat ...[+++]ives au traitement spécial et différencié doivent être plus précises, faire l'objet d'examens périodiques et s'appliquer de manière ciblée afin de répondre aux besoins des pays en développement et des PMA qui en ont le plus; suggère que l'exemple de l'accord sur la facilitation des échanges, dans sa façon de rendre opératoire le principe du traitement spécial et différencié aux stades de la mise en œuvre pourrait servir d'exemple cardinal dans le réexamen et le ciblage des dispositions relatives au traitement spécial et différencié;

N'est-ce pas précisément au stade du contentieux administratif qu'une preuve écrite de cette délégation doit pouvoir être communiquée et non uniquement lors du recours judiciaire?

Quant aux projets de loi qui règlent des matières visées à l'article 78 de la Constitution, le nouveau régime en projet, qui est fondé sur les mêmes principes, doit non seulement tenir compte des spécificités de la procédure facultativement bicamérale (voir supra ), mais aussi préciser clairement à quel stade de cette procédure la Chambre des représentants ou le Sénat, selon le cas, se trouve saisi.