politique de contrôle d'accès | régime de contrôle d'accès

contrôle des prix | politique de contrôle des prix

politique de contrôle du cumul

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++] le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

contrôle de liquidité [ opération d'open market | politique d'open market ]

appliquer des méthodes de gestion de contenu | contrôler les métadonnées de contenu | administrer les métadonnées de contenu | gérer les métadonnées de contenu

Commission de contrôle des dépenses électorales et de la comptabilité des partis politiques

Administration de la Politique des Petites et Moyennes Entreprises

· Dans le cadre de la révision en cours de la politique de contrôle des exportations, la Commission présentera un rapport d’évaluation d’impact sur la mise en œuvre du règlement (CE) n° 428/2009, qui sera suivi d’une communication décrivant une vision à long terme concernant le contrôle des exportations stratégiques de l’UE et proposant des initiatives concrètes pour adapter les contrôles des exportations à l’évolution rapide de l’ ...[+++]environnement technologique, économique et politique.

« Les administrations de la politique du contrôle, des services généraux, le responsable de l'administration du contrôle, la direction des services d'inspection, la direction des laboratoires externes de l'administration des laboratoires, et les services visés à l'article 3, § 3 constituent l'administration centrale de l'Agence».

Dans le cadre de sa politique de contrôle fiscal basée sur la gestion des risques centralisée, l'Administration générale de la Fiscalité a organisé, en 2014 et 2015, des actions de contrôle en matière de dispenses partielles de versement de précompte professionnel.

Aucune action de contrôle visant spécifiquement le secteur des taxis n'a été organisée par l'Administration générale de la Fiscalité depuis la mise en place par celle-ci de sa politique de contrôle fiscal basée sur une gestion des risques centralisée.