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Balise RFID
Boucle auriculaire
Boucle aurimarque
Boucle d'oreille
Cartouche
Cartouche d'inscriptions
Case d'identification
Drapeau de zone
EUIPO
Label de sécurité
Marquage cuit
Marque
Marque auriculaire
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Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
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Plaquette d'inscriptions
Radioétiquette
étiquette RFID
étiquette d'identification par radiofréquence
étiquette d'identification radiofréquence
étiquette d'oreille
étiquette de marque
étiquette de sécurité
étiquette de zone
étiquette durable
étiquette en verre
étiquette radio
étiquette radiofréquence
étiquette électronique
étiquette étuvée
étiquette-radio

Translation of "étiquette de marque " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
cartouche | cartouche d'inscriptions | case d'identification | étiquette de marque | plaquette d'inscriptions

legend strip
emballage et conditionnement > étiquetage
emballage et conditionnement > étiquetage


étiquette d'oreille | marque auriculaire | marque d'oreille | boucle d'oreille | boucle aurimarque | boucle auriculaire

ear tag
zootechnie > élevage du bétail
zootechnie > élevage du bétail


étiquette de sécurité | label de sécurité | marque de sécuri

security label
IATE -
IATE -


drapeau de zone | étiquette de zone | marque de zone

field marker
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]
64 PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE | MT 6416 recherche et propriété intellectuelle | BT1 propriété industrielle | BT2 propriété intellectuelle | NT1 droit des marques | NT1 marque commerciale | NT1 marque de l'UE | NT1 marque déposée | RT dén
64 PRODUCTION, TECHNOLOGY AND RESEARCH | MT 6416 research and intellectual property | BT1 industrial property | BT2 intellectual property | NT1 brand name | NT1 EU trade mark | NT1 registered trademark | NT1 trademark law | RT labelling [2031] |


étiquette durable | étiquette en verre | étiquette étuvée | marquage cuit

permanent label | permanent marking
IATE - Technology and technical regulations | Chemistry
IATE - Technology and technical regulations | Chemistry


marque sous étiquette controlée

control-label brand
Étiquetage (Emballages)
Labelling (Packaging)


étiquette d'identification par radiofréquence | étiquette d'identification radiofréquence | étiquette radiofréquence | étiquette radio | étiquette-radio | radioétiquette | étiquette RFID | marqueur RFID | balise RFID | étiquette électronique

radio frequency identification tag | RFID tag | RF-ID tag | radio frequency tag | RF tag | electronic tag
électronique | télécommunication | commerce
électronique | télécommunication | commerce


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]
64 PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE | MT 6416 recherche et propriété intellectuelle | BT1 marque | BT2 propriété industrielle | BT3 propriété intellectuelle | RT marquage CE de conformité [6411] | Office de l'Union européenne pour la propriété
64 PRODUCTION, TECHNOLOGY AND RESEARCH | MT 6416 research and intellectual property | BT1 trademark | BT2 industrial property | BT3 intellectual property | RT EC conformity marking [6411] | European Union Intellectual Property Office [1006]


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
10 UNION EUROPÉENNE | MT 1006 institutions de l'Union européenne et fonction publique européenne | BT1 organisme de l'UE | RT marque de l'UE [6416]
10 EUROPEAN UNION | MT 1006 EU institutions and European civil service | BT1 EU office or agency | RT EU trade mark [6416]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
i) «étiquette»: toute marque, tout signe, toute image ou toute autre représentation graphique écrit, imprimé, poncé, apposé, gravé ou appliqué sur l’emballage ou le récipient contenant une denrée alimentaire ou joint à celui-ci.

‘label’ means any tag, brand, mark, pictorial or other descriptive matter, written, printed, stencilled, marked, embossed or impressed on, or attached to the packaging or container of food.


b) si le numéro d’agrément de l’établissement agréé ou du producteur-classificateur est marqué sur l’étiquette ou marqué en relief sur le contenant;

(b) the registration number of the registered establishment or producer grader is marked on the label or embossed on the container;


18. Il est interdit à quiconque étiquette ou marque des poissons de les relâcher dans les eaux du Manitoba à moins d’y être autorisé en vertu d’un permis de manipulation de poisson vivant.

18. No person who tags or marks any fish shall release that fish into any waters of Manitoba except as authorized by a Live Fish Handling Permit.


«étiquette» : toute marque, tout signe, toute image ou toute autre représentation graphique écrit, imprimé, poncé, apposé, gravé ou appliqué sur l’emballage ou le récipient contenant une denrée alimentaire ou joint à celui-ci.

(i)‘label’ means any tag, brand, mark, pictorial or other descriptive matter, written, printed, stencilled, marked, embossed or impressed on, or attached to the packaging or container of food.


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«étiquette» : toute marque, tout signe, toute image ou toute autre représentation graphique écrit, imprimé, poncé, apposé, gravé ou appliqué sur l’emballage ou le récipient contenant une denrée alimentaire ou joint à celui-ci.

(i)‘label’ means any tag, brand, mark, pictorial or other descriptive matter, written, printed, stencilled, marked, embossed or impressed on, or attached to the packaging or container of food.


chaque four exposé dans un point de vente est accompagné de l’étiquette pour chaque cavité fournie par les fournisseurs conformément à l’article 3, paragraphe 1, point a) i), présenté devant ou au-dessus de l’appareil, ou à son voisinage immédiat, de façon à être clairement visible et identifiable comme étant l’étiquette de ce modèle sans qu’il soit besoin de lire la marque commerciale ni le numéro du modèle sur l’étiquette.

each oven presented at the point of sale carries the label for each cavity provided by suppliers in accordance with Article 3(1)(a)(i) displayed on the front or top of the appliance, or in the immediacy of the appliance, so as to be clearly visible and identifiable as the label belonging to the model without having to read the brand name and model number on the label.


interdire l’apposition d’étiquettes, de marques, de symboles ou d’inscriptions relatifs à la consommation d’énergie qui ne satisfont pas aux exigences de la présente directive et qui risquent d’entraîner la confusion, excepté lorsqu’il s’agit de labels écologiques communautaires ou nationaux.

prohibit the display of labels, marks, symbols or inscriptions relating to energy consumption which do not comply with the requirements of this Directive and which are likely to cause confusion, with the exception of Community or national environmental labels.


posséder ou utiliser une marque, un sceau ou une étiquette - ou un instrument qui est conçu ou adapté pour créer une marque - qui ressemble à une marque, un sceau ou une étiquette qui est exigé sous le régime de la LPV à un tel point qu’il est susceptible d’être confondu avec celui-ci 71.

possessing or using any mark, label, tag or seal - or any device designed or adapted to create a mark - that so closely resembles a mark, label, tag or seal required under the Act that it is likely to be mistaken for it.71


Dans la documentation fournie lors de la présentation du projet de loi, le gouvernement explique qu’une pratique s’est établie chez certains contrefacteurs, à savoir d’importer séparément les produits et les marques apparaissant sur les étiquettes, plutôt que d’importer des produits portant déjà des marques contrefaites30. Les étiquettes sont ensuite apposées sur les produits lorsqu’ils sont rendus au Canada.

In the documents provided when the bill was introduced, the government explains that some counterfeiters have developed a practice where they import the goods and the trademarks appearing on labels separately, instead of importing goods with counterfeit trademarks already attached to them.30 Once the goods arrive in Canada, the labels are attached.


Dans la documentation fournie lors de la présentation de la première version du projet de loi, le gouvernement expliquait qu’une pratique s’est établie chez certains contrefacteurs, à savoir d’importer séparément les produits et les marques apparaissant sur les étiquettes, plutôt que d’importer des produits portant déjà des marques contrefaites47. Les étiquettes sont ensuite apposées sur les produits lorsqu’ils sont rendus au Canada.

In documents prepared to support the first version of the bill, the government explained that some counterfeiters import goods and labels bearing trademarks separately and attach them once in Canada, instead of importing goods with counterfeit trademarks already attached to them.47




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

étiquette de marque

Date index:2022-10-12 -

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