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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Compte rendu d'avancement
Delirium tremens
Dernier cri de la technique
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Infirmité préexistante
Jalousie
Maladie antérieure
Maladie préexistante
Mauvais voyages
Nec plus ultra
Nec-plus-ultra
Paranoïa
Point des connaissances
Psychose SAI
Rapport d'activité
Rapport d'étape
Rapport d'état
Rapport de développement
Rapport périodique
Rapport sur l'état d'avancement des travaux
Rapport sur l'état des connaissances techniques
Rapport sur l'état des travaux
Retour à l'état antérieur
Résiduel de la personnalité et du comportement
état actuel de la technique
état actuel des réalisations
état antérieur
état antérieur au transfert
état antérieur de la technique
état de la plus récente technologie
état de la technique
état des connaissances
état préexistant

Translation of "état antérieur de la technique " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
état antérieur de la technique

prior art
IATE - LAW
IATE - LAW


état antérieur de la technique

prior art
droit > propriété intellectuelle
droit > propriété intellectuelle


retour à l'état antérieur

reversion to the previous state
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


état antérieur

pre-existing condition
IATE - Insurance
IATE - Insurance


état actuel des réalisations [ état des connaissances | nec plus ultra | nec-plus-ultra | état de la plus récente technologie | état de la technique | point des connaissances | dernier cri de la technique | état actuel de la technique ]

state of the art [ state-of-the-art ]
Industries - Généralités | Vocabulaire technique et scientifique général
Industries - General | General Scientific and Technical Vocabulary


état antérieur au transfert

conditions obtaining prior to the transfer
Phraséologie
Phraseology


état antérieur

conditions previously obtaining
Traduction
Translation


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


maladie antérieure | maladie préexistante | infirmité préexistante | état préexistant

previous illness | pre-existing illness | previous sickness | pre-existing sickness | pre-existing condition | pre-ex
assurance > assurance vie
assurance > assurance vie


rapport périodique | rapport d'activité | rapport d'étape | rapport de développement | compte rendu d'avancement | rapport sur l'état des travaux | rapport d'état | rapport sur l'état d'avancement des travaux | rapport sur l'état des connaissances techniques

progress report | status report | field report
gestion > planification et contrôle de la production
gestion > planification et contrôle de la production
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. La mise en œuvre par un État membre des exigences techniques énoncées dans le présent règlement ne doit pas avoir pour effet d'imposer aux autres États membres qui souhaitent interopérer avec cette mise en œuvre des exigences techniques et des coûts disproportionnés.

3. A Member State implementation of the technical requirements set out in this Regulation shall not impose disproportionate technical requirements and costs on other Member States in order for them to interoperate with the implementation adopted by the first Member State.


Les valeurs seuils devraient également traduire le fait que les écosystèmes marins, s'ils se sont détériorés, ne peuvent pas nécessairement revenir à un état antérieur spécifique mais reviennent plutôt à un état correspondant aux conditions physiographiques, géographiques, climatiques et biologiques qui prévalent.

Threshold values should also reflect the fact that marine ecosystems may recover, if deteriorated, to a state that reflects prevailing physiographic, geographic, climatic and biological conditions, rather than return to a specific state of the past.


rendent compte de la dynamique naturelle des écosystèmes, notamment les relations entre proie et prédateur et la variation hydrologique et climatique, en reconnaissant aussi que l'écosystème ou ses composantes peuvent, s'ils se sont détériorés, revenir à un état correspondant aux conditions physiographiques, géographiques, climatiques et biologiques qui prévalent plutôt que revenir à un état antérieur spécifique.

reflect natural ecosystem dynamics, including predator-prey relationships and hydrological and climatic variation, also acknowledging that the ecosystem or parts thereof may recover, if deteriorated, to a state that reflects prevailing physiographic, geographic, climatic and biological conditions, rather than return to a specific state of the past.


3. La mise en œuvre par un État membre des exigences techniques énoncées dans le présent règlement ne doit pas avoir pour effet d'imposer aux autres États membres qui souhaitent interopérer avec cette mise en œuvre des exigences techniques et des coûts disproportionnés.

3. A Member State implementation of the technical requirements set out in this Regulation shall not impose disproportionate technical requirements and costs on other Member States in order for them to interoperate with the implementation adopted by the first Member State.


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Conformément à l'article 17, paragraphe 3, de la directive 2008/57/CE, les États membres sont tenus de communiquer à la Commission et aux autres États membres les règles techniques, les procédures d'évaluation de la conformité et de vérification en usage pour les cas spécifiques, ainsi que les organismes chargés d'appliquer ces procédures.

In accordance with Article 17(3) of Directive 2008/57/EC, Member States are to notify to the Commission and other Member States the technical rules, the conformity assessment and verification procedures to be used for specific cases, and the bodies responsible for carrying out these procedures.


L'Allemagne affirme en outre que la condition suspensive inscrite dans le contrat d'achat entre les vendeurs et l'acquéreur ne constituerait un obstacle ni pour la liquidation des entreprises du Nürburgring, ni pour la récupération d'aides d'État antérieures auprès de ces entreprises.

Germany also argues that the condition precedent of the sales contract between the sellers and the buyer does not put an obstacle to the liquidation of the Nürburgring companies and the recovery of the past aid from them.


[21] L’état antérieur de la technique est l’information, publiée avant une certaine date, pertinente pour juger de l’originalité d’une demande de brevet et, par conséquent, définir la portée du brevet à octroyer.

[21] Prior art is the information made available to the public before a given date that is relevant to the originality of a patent application, and therefore the scope of the patent rights that should be granted.


En outre, une plus grande proportion de l’état antérieur de la technique[21] est publiée dans des langues non européennes telles que le chinois et le coréen.

In addition, a greater proportion of prior art[21] is published in non-European languages such as Chinese and Korean.


Des obstacles à la libre circulation des marchandises entre les États membres peuvent être créés illégalement lorsque les autorités compétentes des États membres, en l'absence d'harmonisation de la législation, appliquent aux produits commercialisés légalement dans d'autres États membres des règles techniques prévoyant des exigences auxquelles doivent répondre ces produits, notamment des règles concernant la désignation, la forme, la taille, le poids, la composition, la présentation, l'étiquetage et l'emballage.

Obstacles to the free movement of goods between Member States may be unlawfully created by the Member States' competent authorities applying, in the absence of harmonisation of legislation, to products lawfully marketed in other Member States, technical rules laying down requirements to be met by those products, such as rules relating to designation, form, size, weight, composition, presentation, labelling and packaging.


Des obstacles à la libre circulation des marchandises entre les États membres peuvent être créés illégalement lorsque les autorités compétentes des États membres, en l'absence d'harmonisation de la législation, appliquent aux produits commercialisés légalement dans d'autres États membres des règles techniques prévoyant des exigences auxquelles doivent répondre ces produits, notamment des règles concernant la désignation, la forme, la taille, le poids, la composition, la présentation, l'étiquetage et l'emballage.

Obstacles to the free movement of goods between Member States may be unlawfully created by the Member States' competent authorities applying, in the absence of harmonisation of legislation, to products lawfully marketed in other Member States, technical rules laying down requirements to be met by those products, such as rules relating to designation, form, size, weight, composition, presentation, labelling and packaging.




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état antérieur de la technique

Date index:2021-07-30 -

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