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VCN
Végétal à caractère nouveau
Végétal à caractères nouveaux

Translation of "végétal à caractère nouveau " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
végétal à caractère nouveau

plant with novel traits
Génie agricole
Agricultural Engineering


végétal à caractères nouveaux | VCN [Abbr.]

plant with novel traits | PNT [Abbr.]
IATE - Natural and applied sciences
IATE - Natural and applied sciences


caractères d'un fait nouveau qui donnent ouverture à la révision

new fact of such a character as to lay the case open to revision
IATE - LAW
IATE - LAW
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le nouveau cadre pour la libre circulation des données à caractère non personnel complète la législation existante relative aux données à caractère personnel qui sera applicable à partir du 25 mai 2018.

The new framework for the free movement of non-personal data complements already existing legislation for personal data which will enter into application on 25 May 2018.


Cependant, dans les cas où Europol reçoit des données à caractère personnel émanant directement de parties privées et l'unité nationale, l'autorité ou le point de contact concerné ne peut pas être identifié, Europol devrait pouvoir traiter ces données à caractère personnel uniquement dans le but d'identifier ces entités, et les données en question devraient être supprimées à moins que ces entités ne les soumettent à nouveau dans les quatre mois suivant le transfert.

However, in cases where Europol receives personal data directly from private parties and the national unit, contact point or authority concerned cannot be identified, Europol should be able to process those personal data solely for the purpose of identifying those entities, and such data should be deleted unless those entities resubmit those personal data within four months after the transfer takes place.


Les données à caractère personnel sont ensuite transmises immédiatement à l'unité nationale, au point de contact ou à l'autorité concerné et supprimées à moins que l'unité nationale, le point de contact ou l'autorité concerné ne soumette à nouveau ces données à caractère personnel conformément à l'article 19, paragraphe 1, dans les quatre mois suivant le transfert.

Subsequently, the personal data shall be forwarded immediately to the national unit, contact point or authority concerned and shall be deleted unless the national unit, contact point or authority concerned resubmits those personal data in accordance with Article 19(1) within four months after the transfer takes place.


1. Les États membres prévoient que le responsable du traitement ou le sous-traitant consulte l'autorité de contrôle préalablement au traitement des données à caractère personnel qui fera partie d'un nouveau fichier à créer:

1. Member States shall provide for the controller or processor to consult the supervisory authority prior to processing which will form part of a new filing system to be created, where:


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On considère comme nouveaux marchés émergents les marchés de produits ou de services pour lesquels, en raison de leur caractère nouveau, il est très difficile de prédire les conditions de la demande aussi bien que celles de l’offre ou les conditions d’entrée sur le marché, et donc d’appliquer les trois critères.

Newly emerging markets are considered to comprise products or services, where, due to their novelty, it is very difficult to predict demand conditions or market entry and supply conditions, and consequently difficult to apply the three criteria.


On considère comme nouveaux marchés émergents les marchés de produits ou de services pour lesquels, en raison de leur caractère nouveau, il est très difficile de prédire les conditions de la demande aussi bien que celles de l’offre ou les conditions d’entrée sur le marché, et donc d’appliquer les trois critères.

Newly emerging markets are considered to comprise products or services, where, due to their novelty, it is very difficult to predict demand conditions or market entry and supply conditions, and consequently difficult to apply the three criteria.


Afin de faciliter l'information des opérateurs quant à la portée de ces définitions, en particulier sur la notion de "consommation négligeable", la Commission a récemment pris l'initiative d'établir et de publier un "Catalogue des nouveaux aliments"[8], qui constitue une base de données non exhaustive, dont l'objectif est d'apporter une première indication sur le caractère nouveau d'un produit donné relativement au critère rappelé ci-dessus.

In order to facilitate the provision of information to operators concerning the scope of these definitions, and in particular the concept of “consumption to a significant degree”, the Commission recently drew up and published a “Novel Food Catalogue”[8]. This is a non-exhaustive database, the aim of which is to provide an initial indication as to whether a given product is “novel” with reference to the criterion mentioned above.


«Variété» désigne un ensemble végétal, d'un taxon botanique du rang le plus bas connu, défini par l'expression reproductible de ses caractères distinctifs et autres caractères génétiques.

‘variety’ means a plant grouping, within a single botanical taxon of the lowest known rank, defined by the reproducible expression of its distinguishing and other genetic characteristics;


C'est ainsi qu'un extrait végétal qui ne se trouvait pas sur le marché communautaire, ou n'était pas produit à l'entrée en vigueur du règlement sera en principe considéré comme "nouveau" quand bien même la plante à partir de laquelle cet extrait est produit n'aurait pas ce caractère de nouveauté.

This explains how a plant extract which was not on the Community market, or not produced, as at the date of entry into force of the Regulation, will, in principle, be considered a “novel ingredient”, even though the plant from which it is extracted would not be considered “novel”.


Cela tient à deux raisons essentielles, l'une au transfert en bloc des agents de l'ancienne structure vers l'Office, l'autre au caractère nouveau des dispositions prévues permettant au directeur de l'Office de déroger aux règles élaborées par l'administration de la Commission.

There are two main reasons for this: one relating to the transfer en bloc of staff from OLAF's old structure, the other to the new provisions allowing OLAF's Director to depart from the rules devised by the Commission's administration.




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végétal à caractère nouveau

Date index:2022-03-12 -

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