sûreté nucléaire: recherches sur les cycles du combustible actuels et nouveaux et sur la sûreté des réacteurs tant des filières occidentales que russes, ainsi que sur les réacteurs de conception nouvelle.

1. Le présent règlement définit les règles en matière de procédures applicables aux plans de vol durant la phase préalable au vol afin de garantir la cohérence des plans de vol, des plans de vol répétitifs et des messages d'actualisation associés entre les exploitants, les pilotes et les unités du service de la circulation aérienne par le truchement du Système intégré de traitement initial des plans de vol, pendant la période qui précède la première délivrance de l’autorisation du contrôle de la circulation aérienne pour les vols dont le point de départ se situe à l’intérieur de l’espace aérien couvert par le présent ...[+++] règlement ou pendant la période qui précède l’entrée des autres vols dans ledit espace aérien.

Sont exclus de cette définition: a) les vols effectués exclusivement aux fins de transporter, en mission officielle, un monarque régnant et sa proche famille, des chefs d’État, des chefs de gouvernement et des ministres, d’un pays autre que les États membres, lorsque cela est corroboré par une indication appropriée du statut dans le plan de vol. b) les vols militaires effectués par les avions militaires et les vols effectués par les services des douanes et de la police. c) les vols de recherche et de sauvetage, les vols de lutte contre le feu; les vols humanitaires et les vols médicaux d’urgence autorisés par l’autorité compétente. d) l ...[+++]es vols effectués exclusivement selon les règles de vol à vue telles que définies à l’annexe 2 de la convention de Chicago. e) les vols se terminant à l’aérodrome d’où l’aéronef avait décollé et au cours desquels aucun atterrissage intermédiaire n’a été effectué. f) les vols d’entraînement effectués exclusivement aux fins d’obtention d’une licence, ou d’une qualification dans le cas du personnel navigant technique, lorsque cela est corroboré par une remarque adéquate sur le plan de vol, à condition que les vols ne servent pas au transport de passagers et/ou de marchandises, ni pour la mise en place ou le convoyage des aéronefs. g) les vols effectués exclusivement aux fins de travaux de recherche scientifique ou de contrôles, d’essais ou de certification d’aéronefs ou d’équipements qu’ils soient embarqués ou au sol. h) les vols effectués par des aéronefs dont la masse maximale certifiée au décollage est inférieure à 5 700 kg. i) les vols effectués dans le cadre d’obligations de service public imposées conformément au règlement (CEE) no 2408/92 aux liaisons au sein des régions ultrapériphériques spécifiées à l’article 299, paragraphe 2, du traité ou aux liaisons dont la capacité offerte ne dépasse pas 30 000 sièges par an. j) les vols qui, à l’exception de ce point, relèveraient de cette activité, réalisés par un transporteur aérien co ...

Le groupe UTC inclut Otis (ascenseurs, éscaliers roulants et systèmes de navette); Pratt et Whitney (réacteurs commerciaux et militaires, moteurs-fusées et systèmes de propulsion dans l'espace); Flight Systems UTC (systèmes et propulseurs de contrôle de vol et de flotte pour les avions commerciaux et les hélicoptères commerciaux et militaires); UT Automotive (composants et systèmes de voiture); Carrier (chauffage, ventilation et climatisation (HVAC) pour les bâtiments commerciaux, industriels et résidentiels); et Turbo Power and ...[+++]Marine (turbines industrielles à gaz).

Énergie atomique est également responsable de deux réacteurs désuets, à Whitshell au Manitoba, du réacteur NPD, à Rolphton, et du réacteur Douglas Point, à Bruce, tous deux en Ontario, et du réacteur Gentilly 1, de Bécancour, qui sont tous des réacteurs désaffectés et qui doivent être stockés.

Cela doit impliquer la fermeture des réacteurs 1 et 2 de Tchernobyl et la fermeture, quelque temps après, du réacteur 3 (le réacteur 4 a explosé en 1986 causant la catastrophe nucléaire la plus grave de l'histoire; actuellement, deux réacteurs sont exploités et le Parlement ukrainien a récemment voté la réouverture d'un troisième qui avait été fermé à la suite d'un incendie en 1991); - recommander que l'Ukraine bénéficie d'une aide financière du G7 afin de l'aider à terminer la construction de trois autres réacteurs pleinement conformes aux normes de sécurité occidentales.