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Acquérir la valeur d'un usage
Encoprésie fonctionnelle
Fraction non amortie de la valeur
Incontinence fécale d'origine non organique
Psychogène
VCN
VNC
Valeur
Valeur après amortissement
Valeur comptable nette
Valeur comptable résiduelle
Valeur d'usage
Valeur de non usage
Valeur de non-usage totale
Valeur de non-utilisation
Valeur de préservation
Valeur foncière d'usage
Valeur nette après amortissement
Valeur nette comptable
Valeur non amortie
Valeurs de non-usage de l'environnement

Translation of "valeur de non usage " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
valeur de non usage [ valeur de préservation | valeur de non-utilisation ]

non-use value [ preservation value | non-user value ]
Économie environnementale
Environmental Economics


valeur foncière d'usage

current use value
IATE - Demography and population | Building and public works
IATE - Demography and population | Building and public works


valeur de non-usage totale

total non-use value
Sylviculture | Économique | Gestion budgétaire et financière
Silviculture | Economics | Financial and Budgetary Management


valeurs de non-usage de l'environnement

non-use values of the environment
protection de l'environnement
protection de l'environnement


acquérir la valeur d'un usage

develop into a usage
Phraséologie
Phraseology


valeur | valeur d'usage

value
IATE - ECONOMICS
IATE - ECONOMICS


valeur d'usage

use value | value in present use
IATE - Marketing
IATE - Marketing


Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particu ...[+++]

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F98.1
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F98.1


valeur comptable nette | VNC | VCN | valeur non amortie | valeur nette comptable | valeur nette après amortissement | valeur comptable résiduelle | valeur après amortissement | fraction non amortie de la valeur

amortized value | depreciated value | residual value | unamortized value
comptabilité > comptabilité financière
comptabilité > comptabilité financière


valeur comptable nette | VCN | fraction non amortie de la valeur | valeur non amortie | valeur nette après amortissement | valeur après amortissement | valeur comptable résiduelle

amortized value | depreciated value | residual value | unamortized value
comptabilité > comptabilité financière
comptabilité > comptabilité financière
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
C'est très bien que le projet de loi C-22 reconnaisse explicitement que les valeurs de non-usage forment une nouvelle catégorie de dommages, et que l'article 26 proposé du projet de loi prévoit que les dommages causés aux ressources naturelles ou environnementales qui sont liées à un élément de la catégorie des valeurs de non-usage seront visés par des mesures d'indemnisation.

It is really a commendable aspect of Bill C-22 that sees the recognition that non-use values are explicitly identified as a new category of damages, and that if you have damage in a non-use value, you are, under proposed section 26 of the act, opening up the environmental or natural resources damages that affect something that's categorized as a non-use value, such that they are now open to compensation.


La lacune que mon amendement tente de combler — tout comme l'effort précédent du NPD —, c'est que même si on reconnaît que les dommages subis par une valeur de non-usage sont visés par des mesures d'indemnisation dans le cadre du projet de loi C-22, il n'y a aucune mesure parallèle au sein de l'organisme de réglementation pour veiller à permettre une mise en oeuvre secondaire de cette valeur de non-usage.

The gap here—and my amendment seeks to address this gap, just as the previous NDP effort did—is that while recognizing that damage to a non-use value is open to compensation within Bill C-22, there is no parallelism in the regulation-making powers to ensure that there can be a consequential implementation of that non-use value.


La Loi sur la sûreté et la sécurité en matière énergétique limite le droit de recouvrer des pertes de valeur de non-usage au gouvernement fédéral et provinciaux, aux termes de l'article 35 de la Loi d'interprétation.Ce qui semble étrange étant donné qu'on se concentre sur « les pertes et les dommages réels », qui sont essentiellement des valeurs d'usage pour les Autochtones, et compte tenu du fait que plusieurs Premières Nations revendiquent des titres ...[+++]

ESSA limits the right to recover non-use values to the federal, provincial, and (through operation of s 35 of the Interpretation Act.which seems strange in light of the focus, with respect to “actual loss or damage” on what are essentially Aboriginal use-values, and in light of the fact that several First Nations have Aboriginal title claims in coastal waters.


Cette largeur correspond à une valeur traditionnelle en usage dans la région concernée, sans toutefois excéder deux mètres.

That width shall correspond to a traditional width in the region concerned and shall not exceed 2 metres.


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3. L’évaluation de la solvabilité ne s’appuie pas essentiellement sur le fait que la valeur du bien immobilier à usage résidentiel est supérieure au montant du crédit ou sur l’hypothèse que le bien immobilier à usage résidentiel verra sa valeur augmenter, à moins que le contrat de crédit ne soit destiné à la construction ou à la rénovation du bien immobilier à usage résidentiel.

3. The assessment of creditworthiness shall not rely predominantly on the value of the residential immovable property exceeding the amount of the credit or the assumption that the residential immovable property will increase in value unless the purpose of the credit agreement is to construct or renovate the residential immovable property.


La loi veille à ce les tribunaux tiennent compte des dommages causés tant à la valeur d'usage qu'à la valeur de non-usage de l'environnement et veille à ce que les pollueurs soient tenus de payer pour tout dommage qu'ils causent à l'environnement.

It ensures that courts take into account damage to both the use and non-use values of the environment, ensuring that polluters pay the full value of any environmental damage they cause.


La valeur des services relatifs aux écosystèmes est-elle prise en compte dans les valeurs d'usage et les valeurs de non-usage dont il est question à la diapositive de la page 8?

In regard to the slide on page 8 about use value and non-use vale, do ecosystem services figure into one of those?


Cette largeur doit correspondre à une valeur traditionnelle en usage dans la région concernée, sans toutefois excéder deux mètres.

That width must correspond to a traditional width in the region in question and shall not exceed 2 metres.


Lorsqu'un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 59, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1782/2003 décide de faire usage de la faculté prévue à l'article 46, paragraphe 3, dudit règlement, les taux de réduction prévus à l'article 9 du présent règlement s’appliquent après déduction sur la valeur des droits au paiement d'une franchise égale à la valeur unitaire régionale calculée conformément à l'article 59, paragraphes 2 ou 3, dudit règlement.

Where a Member State making use of the option provided for in Article 59(1) of Regulation (EC) No 1782/2003 decides to make use of the option provided for in Article 46(3) of that Regulation, the percentages of reduction provided for in Article 9 of this Regulation shall apply after deduction from the value of the payment entitlements of a franchise equal to the regional unit value calculated in accordance with Article 59 (2) or (3) of Regulation (EC) No 1782/2003.


La valeur hypothécaire correspond à la valeur de l'immeuble calculée par un expert qui procède à une évaluation prudente de la valeur commerciale future de l'immeuble compte tenu de ses caractéristiques durables à long terme, des conditions de marché normales et locales, de l'usage actuel du bien et des autres usages qui pourraient lui être donnés.

The mortgage lending value shall means the value of the property as determined by a valuer making a prudent assessment of the future marketability of the property by taking into account long-term sustainable aspects of the property, the normal and local market conditions, the current use and alternative appropriate uses of the property.




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valeur de non usage

Date index:2023-06-17 -

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